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72 datasets for “assemblees”
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Cantons de Maine-et-Loire
Département de Maine-et-LoireUpdated 30 Dec 2019
… Un canton est la circonscription électorale servant à l'élection des conseillers départementaux, siégeant à l'assemblée délibérante …
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Budgets primitifs de 2014 à 2018 du Conseil Régional Provence-Alpes-Côte d'Azur
Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 9 Jul 2024
Budgets primitifs (BP) de 2014 à 2018 votés par l'assemblée plénière du Conseil Régional Provence-Alpes-Côte …
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Comptes administratifs du conseil régional Provence-Alpes-Côte d'Azur de 2008 à 2017
Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 9 Jul 2024
Comptes Administratifs (CA) de 2008 à 2017 votés par l'Assemblée plénière du Conseil Régional Provence-Alpes-Côte …
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Conseillères et conseillers départementaux de la Haute-Garonne - mandat 2021-2027 - Nouvelle Présidence (source RNE)
Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open DataUpdated 28 Nov 2024
… Le 13 décembre 2022 l'Assemblée départementale s'est réunie en session extraordinaire d'installation pour élire son …
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Elu·es du Conseil départemental d'Eure-et-Loir - 2015-2021
Conseil départemental d'Eure-et-LoirUpdated 20 Jan 2021
… Le jeu de données indique pour chaque élu·e les fonctions occupées au sein de l'assemblée ou …
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Marchés publics : données de la SemBreizh
Région BretagneUpdated 12 Nov 2026
… Les données sont mises à jour à chaque rendu-compte de l'assemblée régionale.
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Budgets primitifs de 2008 à 2013 du Conseil Régional Provence-Alpes-Côte d'Azur
Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 9 Jul 2024
Budgets primitifs (BP) de 2008 à 2013 votés par l'assemblée plénière du Conseil Régional Provence-Alpes-Côte …
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Cantons électoraux en Seine-Saint-Denis
Seine-Saint-Denis - Le DépartementUpdated 10 Nov 2026
… En application de la loi, les cantons permettent l'élection des conseillers départementaux au sein de l'assemblée …
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Budgets primitifs de la Région Normandie depuis 2018
Région NormandieUpdated 28 Sept 2026
Le [budget ](https://www.normandie.fr/budget-et-evaluation-des-politiques-publiques)primitif est voté annuellement en [assemblée …
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Cantons du département du Haut-Rhin depuis 2015
Mulhouse Alsace AgglomérationUpdated 18 Jan 2019
… Celui-ci est entré en vigueur lors du premier renouvellement général des assemblées départementales suivant la publication du …
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Rapports publiés par la Cour des comptes (2017, semestre 1 2018)
Cour des comptesUpdated 27 Sept 2018
… de l’Action et des Comptes publics, l’Assemblée nationale et la Cour des comptes, les juridictions financières …
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Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée (PDIPR)
Département des Hauts-de-SeineUpdated 9 Dec 2019
… 2011.Par délibération du 15 avril 2019, l’Assemblée départementale des Hauts-de-Seine a voté favorablement la …
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Opérations de construction et de rénovation dans les lycées francilens
Région Île-de-FranceUpdated 26 Jan 2018
… plan pluriannuel d’investissement (PPI) voté par l’assemblée régionale. Des travaux de maintenance sont réalisés sur tous …
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Jurisprudence anonymisée de la Cour des comptes (2009, 2016, 2017 et semestre 1 2018)
Cour des comptesUpdated 4 Oct 2018
… de l’Action et des Comptes publics, l’Assemblée nationale et la Cour des comptes, les juridictions financières …
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Jugements anonymisés des chambres régionales et territoriales des comptes (2016, 2017 et semestre 1 2018)
Cour des comptesUpdated 4 Oct 2018
… de l’Action et des Comptes publics, l’Assemblée nationale et la Cour des comptes, les juridictions financières …
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Cantons électoraux départementaux 2015 en Pays de la Loire
DREAL Pays de la LoireUpdated 4 Mar 2015
… En application de cette loi, les circonscriptions que sont les cantons permettent l'élection des assemblées départementales, rebaptisées …
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Arrêts de la Cour de discipline budgétaire et financière (2016 , 2017, semestre 1 2018)
Cour des comptesUpdated 4 Oct 2018
… de l’Action et des Comptes publics, l’Assemblée nationale et la Cour des comptes, les juridictions financières …
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Cantons gersois
Département du GersUpdated 16 Mar 2015
… En application de cette loi, les circonscriptions que sont les cantons permettent l'élection des assemblées départementales, rebaptisées …
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Contours des cantons électoraux départementaux 2015
Ressourcerie datalocaleUpdated 29 Sept 2017
… En application de cette loi, les circonscriptions que sont les cantons permettent l'élection des assemblées départementales, rebaptisées …
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Contours des cantons électoraux départementaux 2015
Ressourcerie datalocaleUpdated 2 Oct 2017
… En application de cette loi, les circonscriptions que sont les cantons permettent l'élection des assemblées départementales, rebaptisées …
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