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138 datasets for “aid effectiveness”

  1. data.gouv.fr

    Aide aux Collegiens ACRI par canton CD76 2022a2023 20240729

    Département de la Seine-MaritimeUpdated 2 Sept 2024

    … l’aide. Une autre page du site propose l’accès à un téléservice permettant d’effectuer une demande …

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  2. data.gouv.fr

    Films aidés "Après réalisation" (2006-2014)

    Région Île-de-FranceUpdated 13 May 2014

    … du dossier. **Modalités** L’attribution de l’aide s’effectue dans le cadre de la délibération n° CR …

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  3. data.gouv.fr

    DAP76 2019 2024 Parc prive gestion financiere ANAH

    Département de la Seine-MaritimeUpdated 21 Jan 2026

    … l’ANAH permet d’effectuer les démarches en ligne pour solliciter une aide, que vous soyez propriétaire occupant …

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  4. data.gouv.fr

    Services d'Aide et d'Accompagnement à Domicile (SAAD) - Département du Loiret

    Département du LoiretUpdated 28 Jul 2026

    Cette couche de points contient la localisation des Services d'Aide et d'Accompagnement à Domicile sur l …

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  5. data.gouv.fr

    Depenses et Nbre benef aide sociale heberg PH Comm76 2018

    Département de la Seine-MaritimeUpdated 4 Aug 2020

    … Il présente notamment les démarches à effectuer pour faire une demande d'aide sociale à l'hébergement des …

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  6. data.gouv.fr

    Depenses et Nbre benef aide sociale heberg PH EPCI76 2018

    Département de la Seine-MaritimeUpdated 4 Aug 2020

    … Il présente notamment les démarches à effectuer pour faire une demande d'aide sociale à l'hébergement des …

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  7. data.gouv.fr

    DAP76 2019 2024 Parc social gestion financiere CD76

    Département de la Seine-MaritimeUpdated 21 Jan 2026

    Les aides à la pierre sont une aide publique à la construction de logements sociaux et à la …

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  8. data.gouv.fr

    Parcours européens des lycées professionnels 2015

    Région Île-de-FranceUpdated 16 Oct 2015

    … bénéficié de ce dispositif (aide individuelle de 426 €). La différence entre l’effectif prévisionnel et le nombre réel …

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  9. data.gouv.fr

    Allocation compensatrice en Loire-Atlantique par commune

    Département de Loire-AtlantiqueUpdated 2 Nov 2016

    … dont l’état nécessite l’aide effective d’une tierce personne pour effectuer les actes essentiels de l …

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  10. data.gouv.fr

    Allocation compensatrice en Loire-Atlantique par EPCI

    Département de Loire-AtlantiqueUpdated 2 Nov 2016

    … dont l’état nécessite l’aide effective d’une tierce personne pour effectuer les actes essentiels de l …

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  11. data.gouv.fr

    PMI CD76 Visites 2018a2020 20210831

    Département de la Seine-MaritimeUpdated 1 Sept 2021

    Ce fichier fournit des informations sur les visites à domicile auprès d’enfants effectuées par les infirmières et …

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  12. data.gouv.fr

    Gratuité des manuels scolaires 2012-2013

    Région Île-de-FranceUpdated 30 May 2013

    … Les ajustements sont effectués en cours d’année pour tenir compte notamment de l’évolution des effectifs. **Description …

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  13. data.gouv.fr

    Nbre benef PCH Comm76 2018

    Département de la Seine-MaritimeUpdated 30 Jul 2020

    La prestation de compensation du handicap (PCH) est une aide financière versée par le département. Elle permet de …

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  14. data.gouv.fr

    Nbre benef PCH EPCI76 2018

    Département de la Seine-MaritimeUpdated 30 Jul 2020

    La prestation de compensation du handicap (PCH) est une aide financière versée par le département. Elle permet de …

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  15. data.gouv.fr

    Carte de la sectorisation des colleges 76 2024

    Département de la Seine-MaritimeUpdated 13 Aug 2024

    … Le site officiel de l’éducation nationale présente les aides financières accessibles aux familles des collégiens et fournit …

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  16. data.gouv.fr

    Mesures OpenBarres

    Agence nationale des fréquencesUpdated 13 Nov 2026

    … l’aide de l’application **OpenBarres** de l’Agence nationale des fréquences (ANFR). Les mesures sont effectuées par …

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  17. data.gouv.fr

    Liste des Maisons des illustres

    Ministère de la CultureUpdated 13 Nov 2026

    Créé en 2011, le [label « Maisons des Illustres »](https://www.culture.gouv.fr/Aides-demarches/Protections-labels-et …

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  18. data.gouv.fr

    Trafic moyen journalier annuel sur le réseau routier national

    Ministère de la Transition écologiqueUpdated 18 Aug 2025

    … ont été effectuées les mesures - TypeComptageTrafic = indique si le comptage des véhicules a été effectué à partir d …

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  19. data.gouv.fr

    Actions culturelles de l'Orchestre national d'Île-de-France - 2012

    Région Île-de-FranceUpdated 21 Aug 2014

    Le bilan recense les actions culturelles de l'Orchestre national d'Île-de-France effectuées durant l'année …

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  20. data.gouv.fr

    RSU IND 1 3 1 a Autres contractuels en emplois non permanent 2022

    Département de la Seine-MaritimeUpdated 18 Dec 2024

    … Ce fichier, issu du RSU, porte sur le nombre d’autres contractuels sur emploi non permanent, en effectif …

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