Search results for aid effectiveness
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138 datasets for “aid effectiveness”
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Aide aux Collegiens ACRI par canton CD76 2022a2023 20240729
Département de la Seine-MaritimeUpdated 2 Sept 2024
… l’aide. Une autre page du site propose l’accès à un téléservice permettant d’effectuer une demande …
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Films aidés "Après réalisation" (2006-2014)
Région Île-de-FranceUpdated 13 May 2014
… du dossier. **Modalités** L’attribution de l’aide s’effectue dans le cadre de la délibération n° CR …
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DAP76 2019 2024 Parc prive gestion financiere ANAH
Département de la Seine-MaritimeUpdated 21 Jan 2026
… l’ANAH permet d’effectuer les démarches en ligne pour solliciter une aide, que vous soyez propriétaire occupant …
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Services d'Aide et d'Accompagnement à Domicile (SAAD) - Département du Loiret
Département du LoiretUpdated 28 Jul 2026
Cette couche de points contient la localisation des Services d'Aide et d'Accompagnement à Domicile sur l …
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Depenses et Nbre benef aide sociale heberg PH Comm76 2018
Département de la Seine-MaritimeUpdated 4 Aug 2020
… Il présente notamment les démarches à effectuer pour faire une demande d'aide sociale à l'hébergement des …
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Depenses et Nbre benef aide sociale heberg PH EPCI76 2018
Département de la Seine-MaritimeUpdated 4 Aug 2020
… Il présente notamment les démarches à effectuer pour faire une demande d'aide sociale à l'hébergement des …
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DAP76 2019 2024 Parc social gestion financiere CD76
Département de la Seine-MaritimeUpdated 21 Jan 2026
Les aides à la pierre sont une aide publique à la construction de logements sociaux et à la …
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Parcours européens des lycées professionnels 2015
Région Île-de-FranceUpdated 16 Oct 2015
… bénéficié de ce dispositif (aide individuelle de 426 €). La différence entre l’effectif prévisionnel et le nombre réel …
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Allocation compensatrice en Loire-Atlantique par commune
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 2 Nov 2016
… dont l’état nécessite l’aide effective d’une tierce personne pour effectuer les actes essentiels de l …
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Allocation compensatrice en Loire-Atlantique par EPCI
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 2 Nov 2016
… dont l’état nécessite l’aide effective d’une tierce personne pour effectuer les actes essentiels de l …
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PMI CD76 Visites 2018a2020 20210831
Département de la Seine-MaritimeUpdated 1 Sept 2021
Ce fichier fournit des informations sur les visites à domicile auprès d’enfants effectuées par les infirmières et …
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Gratuité des manuels scolaires 2012-2013
Région Île-de-FranceUpdated 30 May 2013
… Les ajustements sont effectués en cours d’année pour tenir compte notamment de l’évolution des effectifs. **Description …
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Nbre benef PCH Comm76 2018
Département de la Seine-MaritimeUpdated 30 Jul 2020
La prestation de compensation du handicap (PCH) est une aide financière versée par le département. Elle permet de …
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Nbre benef PCH EPCI76 2018
Département de la Seine-MaritimeUpdated 30 Jul 2020
La prestation de compensation du handicap (PCH) est une aide financière versée par le département. Elle permet de …
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Carte de la sectorisation des colleges 76 2024
Département de la Seine-MaritimeUpdated 13 Aug 2024
… Le site officiel de l’éducation nationale présente les aides financières accessibles aux familles des collégiens et fournit …
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Mesures OpenBarres
Agence nationale des fréquencesUpdated 13 Nov 2026
… l’aide de l’application **OpenBarres** de l’Agence nationale des fréquences (ANFR). Les mesures sont effectuées par …
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Liste des Maisons des illustres
Ministère de la CultureUpdated 13 Nov 2026
Créé en 2011, le [label « Maisons des Illustres »](https://www.culture.gouv.fr/Aides-demarches/Protections-labels-et …
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Trafic moyen journalier annuel sur le réseau routier national
Ministère de la Transition écologiqueUpdated 18 Aug 2025
… ont été effectuées les mesures - TypeComptageTrafic = indique si le comptage des véhicules a été effectué à partir d …
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Actions culturelles de l'Orchestre national d'Île-de-France - 2012
Région Île-de-FranceUpdated 21 Aug 2014
Le bilan recense les actions culturelles de l'Orchestre national d'Île-de-France effectuées durant l'année …
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RSU IND 1 3 1 a Autres contractuels en emplois non permanent 2022
Département de la Seine-MaritimeUpdated 18 Dec 2024
… Ce fichier, issu du RSU, porte sur le nombre d’autres contractuels sur emploi non permanent, en effectif …
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