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213 datasets for “adaptee”

  1. data.gouv.fr

    Événements pour la Journée internationale des droits des femmes du 8 mars

    Région Île-de-FranceUpdated 4 Mar 2024

    … La Région soutient les acteurs du territoire francilien qui apportent des réponses concrètes et adaptées en matière de …

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  2. data.gouv.fr

    Points du canevas géodésique de m2A

    Mulhouse Alsace AgglomérationUpdated 17 Mar 2026

    … Leur localisation est adaptée à l'installation temporaire d'une station équipée d'un récepteur GNSS ou GPS …

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  3. data.gouv.fr

    Zones réglementées du PPRM Anciennes mines de fer du bassin de Segré

    DREAL Pays de la LoireUpdated 15 Sept 2015

    … que les projets sont soumis à des prescriptions adaptées au type d'enjeu et les zones non directement …

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  4. data.gouv.fr

    PPRT : Zones réglementées d'un PPRT- Isère

    DDT de l'IsèreUpdated 15 Sept 2026

    … que les projets sont soumis à des prescriptions adaptées au type d'enjeu. Les instructions du guide d …

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  5. data.gouv.fr

    Structures d'Accueils Collectifs de Mineurs (ACM) - Direction de l'Enfance, Saint-Lô Agglo - Mars 2026

    Communauté d'Agglomération Saint-Lô AggloUpdated 6 Mar 2026

    … Ils proposent des activités pédagogiques adaptées, favorisant la continuité éducative, l’épanouissement et le « bien vivre ensemble » dans …

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  6. data.gouv.fr

    Renumérotation des routes transférées de l'État au Département - Département du Loiret - 2009

    Département du LoiretUpdated 13 Nov 2024

    … Les RN deviennent ainsi des RD et leur numérotation est adaptée pour s’intégrer au réseau départemental existant …

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  7. data.gouv.fr

    PPRT de SDPS au Mans - Sarthe

    DREAL Pays de la LoireUpdated 24 Jul 2018

    … que les projets sont soumis à des prescriptions adaptées au type d'enjeu. Les instructions du guide d …

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  8. data.gouv.fr

    PPRT de Butagaz à Arnage - Sarthe

    DREAL Pays de la LoireUpdated 24 Jul 2018

    … que les projets sont soumis à des prescriptions adaptées au type d'enjeu. Les instructions du guide d …

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  9. data.gouv.fr

    PPRT de Odalis à Mésanger - Loire-Atlantique

    DREAL Pays de la LoireUpdated 24 Jul 2018

    … que les projets sont soumis à des prescriptions adaptées au type d'enjeu. Les instructions du guide d …

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  10. data.gouv.fr

    PPRT de Planete Artifices à Chaillé-les-Ormeaux - Vendée

    DREAL Pays de la LoireUpdated 24 Jul 2018

    … que les projets sont soumis à des prescriptions adaptées au type d'enjeu. Les instructions du guide d …

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  11. data.gouv.fr

    PPRT de la SAE Alsetex à Précigné - Sarthe

    DREAL Pays de la LoireUpdated 24 Jul 2018

    … que les projets sont soumis à des prescriptions adaptées au type d'enjeu. Les instructions du guide d …

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  12. data.gouv.fr

    PPRT de Titanobel à Riaillé - Loire-Atlantique

    DREAL Pays de la LoireUpdated 24 Jul 2018

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  13. data.gouv.fr

    PPRT des installations d'hydrocarbures SFDM en Loire-Atlantique

    DREAL Pays de la LoireUpdated 24 Sept 2020

    … que les projets sont soumis à des prescriptions adaptées au type d'enjeu. Les instructions du guide d …

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  14. data.gouv.fr

    PPRT de EPC France à Saint-Crespin-sur-Moine - Maine et Loire

    DREAL Pays de la LoireUpdated 24 Jul 2018

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  15. data.gouv.fr

    PPRT de SFDM Parc B à Donges en Loire-Atlantique

    DREAL Pays de la LoireUpdated 24 Sept 2020

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  16. data.gouv.fr

    PPRT de Zach System à Avrillé - Maine et Loire

    DREAL Pays de la LoireUpdated 24 Jul 2018

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  17. data.gouv.fr

    PPRT de Titanobel (ex Nobel Explosifs) à Lignières-Orgères - Mayenne

    DREAL Pays de la LoireUpdated 24 Jul 2018

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  18. data.gouv.fr

    PPRT des installations d'hydrocarbures SEA à La Chapelle-Launay en Loire-Atlantique

    DREAL Pays de la LoireUpdated 24 Sept 2020

    … que les projets sont soumis à des prescriptions adaptées au type d'enjeu. Les instructions du guide d …

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  19. data.gouv.fr

    PPRT de EPC France (ex Nitro Bickford) à Mortagne-sur-Sèvre - Vendée

    DREAL Pays de la LoireUpdated 24 Jul 2018

    … que les projets sont soumis à des prescriptions adaptées au type d'enjeu. Les instructions du guide d …

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  20. data.gouv.fr

    PPRT autour de Total Raffinage France, Antargaz et SFDM à Donges et Montoir de Bretagne - Loire-Atlantique

    DREAL Pays de la LoireUpdated 24 Jul 2018

    … que les projets sont soumis à des prescriptions adaptées au type d'enjeu. Les instructions du guide d …

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