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924 datasets for “Projets”
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Aide aux projets éditoriaux exceptionnels 2010 - 2014
Région Île-de-FranceUpdated 19 Mar 2015
La Région soutient les projets exceptionnels des éditeurs indépendants en littérature et en sciences humaines. Il peut s …
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Projets en développement en électricité renouvelable
Open Data Réseaux ÉnergiesUpdated 25 Jun 2025
Ce jeu de données expose les projets (en MW) de raccordement en développement sur les réseaux de transport …
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Assemblée des Territoires -Territoires de Projets
Région Occitanie / Pyrénées MéditerranéeUpdated 1 Nov 2026
… Le tracé des territoires de projets respecte la logique des tracés des PETR/PAYS ou GAL existants. Dans …
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Lauréats de l'appel à projets "Nouveaux quartiers urbains"
Région Île-de-FranceUpdated 9 Nov 2015
Liste des 24 lauréats de l’appel à projets « Nouveaux quartiers urbains » depuis 2009. N.B. : de par …
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Projet trambus de Rennes Métropole : position des arrêts
Rennes Métropole en accès libreUpdated 31 May 2024
Position des arrêts des lignes de trambus en projet et qui seront soumis à une concertation publique. Cette …
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Porteurs de projets financés par le Fonds Départemental d'Aide à l'Initiative des Jeunes (FDAIJ) du Conseil départemental du Finistère
Conseil départemental du FinistèreUpdated 3 Jan 2025
Liste anonyme des porteurs de projets financés par le Fonds Départemental d'Aide à l'Initiative des Jeunes …
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Projets examinés par la Commission Nationale d'Aménagement Commerciale en 2026
Ministères économiques et financiersUpdated 1 Jun 2026
Cette base de données recense l'ensemble des projets commerciaux examinés par la Commission Nationale d'Aménagement Commerciale …
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Projet d'aéroport à Notre-Dame-des-Landes (Loire-Atlantique)
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 28 Jun 2011
Informations géographiques comportant : - le périmètre de sursis à statuer; - le périmètre du droit de délaissement; - le périmètre de …
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Projet trambus de Rennes Métropole : équipements desservis par station
Rennes Métropole en accès libreUpdated 31 May 2024
Cette couche de lignes représente le trajet en mode piéton entre une station du réseau trambus en projet …
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Projets Fonds Climat Nouvelle Donne sur le territoire de m2A
Mulhouse Alsace AgglomérationUpdated 19 Sept 2025
Localisation et informations sur les projets réalisés dans le cadre du Fonds Climat Nouvelle Donne Environnementale de m2A …
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Bâtiments projets des opérations d'aménagement sur Rennes Métropole
Rennes Métropole en accès libreUpdated 8 Apr 2025
Cette couche de données contient les emprises des bâtiments projets sur les opérations d'aménagement (Zone d'Aménagement …
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Territoires des projets agro-environnementaux et climatiques (PAEC) 2020-2022 en Île-de-France
Région Île-de-FranceUpdated 2 Jun 2022
Le PAEC est un projet territorial porté par un opérateur local et qui permet aux exploitations agricoles du …
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Projets d'aménagement d'Île-de-France
DELETED DELETEDUpdated 14 Mar 2016
… Situation en Novembre 2014 Recensement des principaux secteurs de projet d'aménagement en Île-de-France. Ce recensement …
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Projet trambus de Rennes Métropole : planification des travaux des lignes
Rennes Métropole en accès libreUpdated 31 May 2024
Couche dérivée de la couche des axes des lignes de trambus en projet et qui seront soumis à …
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Indicateurs des contrats H2020 par pays 2014-2020
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 5 Jan 2022
[Archive] Indicateurs de participations, de subventions allouées et de nombre de projets sur la période du PCRI 2014 …
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Avis de l'autorité environnementale sur les projets soumis à étude d'impact en Pays de la Loire
DREAL Pays de la LoireUpdated 30 Jun 2020
Localisation des projets soumis à étude d’impact au titre de l’article R.122-2 du code …
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SRCE : Éléments fragmentant surfaciques : Projet d'aéroport
DREAL Pays de la LoireUpdated 6 Nov 2015
Les éléments surfaciques fragmentants identifiés dans le SRCE sont composés par les zones artificialisées, ces zones sont nommées …
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Projets d'aménagements cyclables subventionnés par la Région Île-de-France
Région Île-de-FranceUpdated 17 Nov 2022
… indique si l'aménagement est réalisé ou en projet * **ANNEE_CP** : année du vote en commission permanente L …
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Aide aux projets exceptionnels des revues 2010 - 2014
Région Île-de-FranceUpdated 18 Mar 2015
Cette aide vise à accompagner les projets exceptionnels des revues du champ artistique, culturel et des sciences humaines …
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Projets lauréats du budget participatif handicap
Région Île-de-FranceUpdated 18 Jun 2026
… Du 6 juillet au 8 septembre 2024, le public a voté parmi les 321 projets proposés et 130 …
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