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924 datasets for “Projets”

  1. data.gouv.fr

    Aide aux projets éditoriaux exceptionnels 2010 - 2014

    Région Île-de-FranceUpdated 19 Mar 2015

    La Région soutient les projets exceptionnels des éditeurs indépendants en littérature et en sciences humaines. Il peut s …

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  2. data.gouv.fr

    Projets en développement en électricité renouvelable

    Open Data Réseaux ÉnergiesUpdated 25 Jun 2025

    Ce jeu de données expose les projets (en MW) de raccordement en développement sur les réseaux de transport …

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  3. data.gouv.fr

    Assemblée des Territoires -Territoires de Projets

    Région Occitanie / Pyrénées MéditerranéeUpdated 1 Nov 2026

    … Le tracé des territoires de projets respecte la logique des tracés des PETR/PAYS ou GAL existants. Dans …

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  4. data.gouv.fr

    Lauréats de l'appel à projets "Nouveaux quartiers urbains"

    Région Île-de-FranceUpdated 9 Nov 2015

    Liste des 24 lauréats de l’appel à projets « Nouveaux quartiers urbains » depuis 2009. N.B. : de par …

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  5. data.gouv.fr

    Projet trambus de Rennes Métropole : position des arrêts

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 31 May 2024

    Position des arrêts des lignes de trambus en projet et qui seront soumis à une concertation publique. Cette …

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  6. data.gouv.fr

    Porteurs de projets financés par le Fonds Départemental d'Aide à l'Initiative des Jeunes (FDAIJ) du Conseil départemental du Finistère

    Conseil départemental du FinistèreUpdated 3 Jan 2025

    Liste anonyme des porteurs de projets financés par le Fonds Départemental d'Aide à l'Initiative des Jeunes …

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  7. data.gouv.fr

    Projets examinés par la Commission Nationale d'Aménagement Commerciale en 2026

    Ministères économiques et financiersUpdated 1 Jun 2026

    Cette base de données recense l'ensemble des projets commerciaux examinés par la Commission Nationale d'Aménagement Commerciale …

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  8. data.gouv.fr

    Projet d'aéroport à Notre-Dame-des-Landes (Loire-Atlantique)

    Département de Loire-AtlantiqueUpdated 28 Jun 2011

    Informations géographiques comportant : - le périmètre de sursis à statuer; - le périmètre du droit de délaissement; - le périmètre de …

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  9. data.gouv.fr

    Projet trambus de Rennes Métropole : équipements desservis par station

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 31 May 2024

    Cette couche de lignes représente le trajet en mode piéton entre une station du réseau trambus en projet …

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  10. data.gouv.fr

    Projets Fonds Climat Nouvelle Donne sur le territoire de m2A

    Mulhouse Alsace AgglomérationUpdated 19 Sept 2025

    Localisation et informations sur les projets réalisés dans le cadre du Fonds Climat Nouvelle Donne Environnementale de m2A …

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  11. data.gouv.fr

    Bâtiments projets des opérations d'aménagement sur Rennes Métropole

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 8 Apr 2025

    Cette couche de données contient les emprises des bâtiments projets sur les opérations d'aménagement (Zone d'Aménagement …

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  12. data.gouv.fr

    Territoires des projets agro-environnementaux et climatiques (PAEC) 2020-2022 en Île-de-France

    Région Île-de-FranceUpdated 2 Jun 2022

    Le PAEC est un projet territorial porté par un opérateur local et qui permet aux exploitations agricoles du …

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  13. data.gouv.fr

    Projets d'aménagement d'Île-de-France

    DELETED DELETEDUpdated 14 Mar 2016

    … Situation en Novembre 2014 Recensement des principaux secteurs de projet d'aménagement en Île-de-France. Ce recensement …

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  14. data.gouv.fr

    Projet trambus de Rennes Métropole : planification des travaux des lignes

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 31 May 2024

    Couche dérivée de la couche des axes des lignes de trambus en projet et qui seront soumis à …

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  15. data.gouv.fr

    Indicateurs des contrats H2020 par pays 2014-2020

    Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 5 Jan 2022

    [Archive] Indicateurs de participations, de subventions allouées et de nombre de projets sur la période du PCRI 2014 …

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  16. data.gouv.fr

    Avis de l'autorité environnementale sur les projets soumis à étude d'impact en Pays de la Loire

    DREAL Pays de la LoireUpdated 30 Jun 2020

    Localisation des projets soumis à étude d’impact au titre de l’article R.122-2 du code …

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  17. data.gouv.fr

    SRCE : Éléments fragmentant surfaciques : Projet d'aéroport

    DREAL Pays de la LoireUpdated 6 Nov 2015

    Les éléments surfaciques fragmentants identifiés dans le SRCE sont composés par les zones artificialisées, ces zones sont nommées …

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  18. data.gouv.fr

    Projets d'aménagements cyclables subventionnés par la Région Île-de-France

    Région Île-de-FranceUpdated 17 Nov 2022

    … indique si l'aménagement est réalisé ou en projet * **ANNEE_CP** : année du vote en commission permanente L …

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  19. data.gouv.fr

    Aide aux projets exceptionnels des revues 2010 - 2014

    Région Île-de-FranceUpdated 18 Mar 2015

    Cette aide vise à accompagner les projets exceptionnels des revues du champ artistique, culturel et des sciences humaines …

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  20. data.gouv.fr

    Projets lauréats du budget participatif handicap

    Région Île-de-FranceUpdated 18 Jun 2026

    … Du 6 juillet au 8 septembre 2024, le public a voté parmi les 321 projets proposés et 130 …

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