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Search results for Port Codes

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33 datasets for “Port Codes”

  1. data.gouv.fr

    Adresses des buralistes de France métropolitaine - 2018

    Ministères économiques et financiersUpdated 25 Mar 2019

    … centre commercial); * Code postal; * Commune; * Nature du débit de tabac : ordinaire permanent / ordinaire saisonnier / spécial * ordinaire permanent : le …

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  2. data.gouv.fr

    Immeubles protégés au titre des Monuments Historiques

    Conseil départemental de l'IsèreUpdated 5 Oct 2026

    … couvrement, Adresse forme éditoriale, Commune forme éditoriale, code département, Code Insee, coordonnées au format WGS84. Ce jeu de …

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  3. data.gouv.fr

    Immeubles protégés au titre des Monuments Historiques - Ville de Clermont-Ferrand

    Clermont Auvergne MétropoleUpdated 12 Nov 2026

    … couvrement, Adresse forme éditoriale, Commune forme éditoriale, code département, Code Insee, coordonnées au format WGS84. Ce jeu de …

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  4. data.gouv.fr

    RSU IND 1 3 1 b Autres contractuels sur emploi non permanent EPTR 2022

    Département de la Seine-MaritimeUpdated 18 Dec 2024

    … Ce fichier, issu du RSU, porte sur le nombre d’autres contractuels sur emploi non permanent, en effectif …

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  5. data.gouv.fr

    RSU IND 1 3 1 a Autres contractuels en emplois non permanent 2022

    Département de la Seine-MaritimeUpdated 18 Dec 2024

    … Ce fichier, issu du RSU, porte sur le nombre d’autres contractuels sur emploi non permanent, en effectif …

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  6. data.gouv.fr

    Établissement Public Territoriale de Bassin (EPTB) en Bourgogne-Franche-Comté

    DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 9 Jul 2026

    … Les Établissements Publics Territoriaux de Bassin (EPTB) sont des syndicats mixtes spécialisés définis au L213-12 de Code …

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  7. data.gouv.fr

    RSU IND 1 4 0 Repartition par sexe age effectifs fonct et contractuels CD76 31dec2022

    Département de la Seine-MaritimeUpdated 18 Dec 2024

    … Ce fichier, issu du RSU, porte sur la répartition des effectifs, fonctionnaire et stagiaires comme contractuels, par sexe …

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  8. data.gouv.fr

    Opération programmée d’amélioration de l’habitat (OPAH) en Pays de la Loire

    DREAL Pays de la LoireUpdated 30 Jan 2025

    … L'OPAH répond avant tout à un projet local, porté par la collectivité territoriale concernée, que l'État …

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  9. data.gouv.fr

    [DREAL OCCITANIE] Opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH) en Occitanie

    DREAL OccitanieUpdated 15 Apr 2025

    … L'OPAH répond avant tout à un projet local, porté par la collectivité territoriale concernée, que l'État …

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  10. data.gouv.fr

    RSU 125 Nombre de CDI conclus en 2022 CD76

    Département de la Seine-MaritimeUpdated 18 Dec 2024

    … Ce fichier, issu du RSU, porte sur le nombre de Contrats à Durée Indéterminée (CDI) conclus par le …

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  11. data.gouv.fr

    RSU 114 Nb fonctionnaires ETP rémuneres CD76 2022

    Département de la Seine-MaritimeUpdated 19 Sept 2024

    … des salariés, en application du Code de la Sécurité Sociale et du Code Général des Impôts. Depuis 2009 …

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  12. data.gouv.fr

    Zones de sauvegarde des ressources stratégiques pour l’alimentation en eau potable - Isère

    DDT de l'IsèreUpdated 9 May 2022

    … Cet objectif est porté par le schéma directeur d’aménagement et de gestion des eaux (SDAGE) du bassin …

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  13. data.gouv.fr

    Les chômeurs artistiques de Paris et sa petite couronne de 1930 à 1962

    Ministère de la CultureUpdated 28 May 2026

    Ce jeu de données historique d'archives, conservées par les Archives nationales, porte sur **les chômeurs artistiques de …

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