Search results for Port Codes
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33 datasets for “Port Codes”
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Adresses des buralistes de France métropolitaine - 2018
Ministères économiques et financiersUpdated 25 Mar 2019
… centre commercial); * Code postal; * Commune; * Nature du débit de tabac : ordinaire permanent / ordinaire saisonnier / spécial * ordinaire permanent : le …
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Immeubles protégés au titre des Monuments Historiques
Conseil départemental de l'IsèreUpdated 5 Oct 2026
… couvrement, Adresse forme éditoriale, Commune forme éditoriale, code département, Code Insee, coordonnées au format WGS84. Ce jeu de …
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Immeubles protégés au titre des Monuments Historiques - Ville de Clermont-Ferrand
Clermont Auvergne MétropoleUpdated 12 Nov 2026
… couvrement, Adresse forme éditoriale, Commune forme éditoriale, code département, Code Insee, coordonnées au format WGS84. Ce jeu de …
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RSU IND 1 3 1 b Autres contractuels sur emploi non permanent EPTR 2022
Département de la Seine-MaritimeUpdated 18 Dec 2024
… Ce fichier, issu du RSU, porte sur le nombre d’autres contractuels sur emploi non permanent, en effectif …
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RSU IND 1 3 1 a Autres contractuels en emplois non permanent 2022
Département de la Seine-MaritimeUpdated 18 Dec 2024
… Ce fichier, issu du RSU, porte sur le nombre d’autres contractuels sur emploi non permanent, en effectif …
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Établissement Public Territoriale de Bassin (EPTB) en Bourgogne-Franche-Comté
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 9 Jul 2026
… Les Établissements Publics Territoriaux de Bassin (EPTB) sont des syndicats mixtes spécialisés définis au L213-12 de Code …
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RSU IND 1 4 0 Repartition par sexe age effectifs fonct et contractuels CD76 31dec2022
Département de la Seine-MaritimeUpdated 18 Dec 2024
… Ce fichier, issu du RSU, porte sur la répartition des effectifs, fonctionnaire et stagiaires comme contractuels, par sexe …
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Opération programmée d’amélioration de l’habitat (OPAH) en Pays de la Loire
DREAL Pays de la LoireUpdated 30 Jan 2025
… L'OPAH répond avant tout à un projet local, porté par la collectivité territoriale concernée, que l'État …
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[DREAL OCCITANIE] Opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH) en Occitanie
DREAL OccitanieUpdated 15 Apr 2025
… L'OPAH répond avant tout à un projet local, porté par la collectivité territoriale concernée, que l'État …
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RSU 125 Nombre de CDI conclus en 2022 CD76
Département de la Seine-MaritimeUpdated 18 Dec 2024
… Ce fichier, issu du RSU, porte sur le nombre de Contrats à Durée Indéterminée (CDI) conclus par le …
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RSU 114 Nb fonctionnaires ETP rémuneres CD76 2022
Département de la Seine-MaritimeUpdated 19 Sept 2024
… des salariés, en application du Code de la Sécurité Sociale et du Code Général des Impôts. Depuis 2009 …
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Zones de sauvegarde des ressources stratégiques pour l’alimentation en eau potable - Isère
DDT de l'IsèreUpdated 9 May 2022
… Cet objectif est porté par le schéma directeur d’aménagement et de gestion des eaux (SDAGE) du bassin …
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Les chômeurs artistiques de Paris et sa petite couronne de 1930 à 1962
Ministère de la CultureUpdated 28 May 2026
Ce jeu de données historique d'archives, conservées par les Archives nationales, porte sur **les chômeurs artistiques de …
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