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26 datasets for “projet”
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Projets de R&D labellisés par Images & Réseaux
Images & RéseauxUpdated 25 Jul 2025
Les projets collaboratifs de R&D sont, depuis quasiment 10 ans, au cœur des missions des pôles de …
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Données des contrats d’achat et de subvention (d’un montant supérieur à 15 000 €) conclus par Expertise France dans le cadre des projets de coopération technique
Agence Française de Développement (AFD)Updated 31 Aug 2026
Les données portent sur les contrats passés dans le cadre de projets de coopération technique mis en œuvre …
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Projets de loi de finances - Rédaction de 1ère lecture au Sénat résultant des travaux de l’Assemblée nationale
SénatUpdated 24 Jan 2020
Ce jeu de données contient quatre fichiers au format XML : - le texte de la 1ère partie du projet …
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Contours géographiques de l'Opération d'Intérêt National EcoVallée
Métropole Nice Côte d'AzurUpdated 14 Sept 2020
Vous trouverez ici les contours géographiques de l'Opération d'Intérêt National EcoVallée.
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- DBF
- CPG
- PRJ
- SBN
- +2
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Dispositifs des textes (Monalisa / Akoma Ntoso)
SénatUpdated 12 Aug 2020
Les données « Dispositifs des textes (Monalisa) » contiennent l’ensemble des dispositifs des projets de loi, propositions de loi …
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L’aide publique au développement de la France
Ministère de l'Europe et des Affaires Etrangères (MEAE)Updated 17 Apr 2019
… Elles seront systématiquement mises à jour pour prendre en compte les nouveaux projets de développement financés par le …
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- XLS
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Avignon - Budget Participatif 2019
AvignonUpdated 7 Sept 2024
Projets soumis au vote dans le cadre du budget participatif de la Ville d'Avignon pour 2019 (3ème …
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Avignon - Budget Participatif 2018
AvignonUpdated 7 Sept 2024
… dynamique : projets mis au vote](http://u.osmfr.org/m/259317/) [Visualisation de la carte dynamique : projets retenus …
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- GEOJSON
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Avignon - Budget Participatif 2017
AvignonUpdated 7 Sept 2024
Projets soumis au vote et retenus dans le cadre du budget participatif de la Ville d'Avignon pour …
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Catalogue des collections numérisées - Base Patrimoine Numérique
Ministère de la CultureUpdated 23 Oct 2025
… Il recense les institutions à l'origine de projets de numérisation en France. Le catalogue est le volet …
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Données de l'aide au développement de l'AFD
Agence Française de Développement (AFD)Updated 26 Oct 2026
Les données portent sur l’aide au développement française sur les projets financés en souverain et non souverain …
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- XLSX
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DOLE : les dossiers législatifs
Premier ministreUpdated 31 Jul 2026
… publiées depuis 2002, et les lois en préparation (projets et propositions). Les dossiers législatifs permettent d’apporter des …
- DTD
- XML
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Paris 2024 - Événements Olympiade Culturelle
Ministère chargé des SportsUpdated 15 Sept 2024
Ce jeu de données recense les projets et événements de l'Olympiade Culturelle (titre, organisateur, description, dates, localisation …
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- OCTET-STREAM
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- PLAIN
- PARQUET
- +4
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Réseau électrique issu d'OpenStreetMap
OpenStreetMapUpdated 5 Sept 2018
… issues du crowdsourcing effectué par les contributeurs au projet OpenStreetMap et sont sous licence ODbL et la mention …
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- XML
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Idéo-Maisons départementales de personnes handicapées (MDPH)
Office national d'information sur les enseignements et les professionsUpdated 4 Nov 2026
… Elles construisent, avec la personne handicapée et sa famille, le projet de PPC (plan personnalisé de compensation) sur …
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- ODS
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- JSON
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- +1
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Réseau Transilien / RER C
OpenStreetMapUpdated 16 Mar 2016
… Ces données sont issues du crowdsourcing effectué par les contributeurs au projet OpenStreetMap et sont sous licence ODbL …
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Comptes rendus du Sénat
SénatUpdated 25 Mar 2026
… le verbatim assorti de données structurées (orateurs, chapitrage, projet de loi discuté, ...) permettant de faire le lien vers …
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- SQL
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Budget Principal CCMACS 2019
Communauté de communes Maremne adour Côte-SudUpdated 30 Sept 2022
… utilisée par les collectivités dans le cadre du projet « Actes Budgétaires », afin de transmettre leurs données comptables à …
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Budget Principal CCMACS 2022
Communauté de communes Maremne adour Côte-SudUpdated 16 Oct 2024
… utilisée par les collectivités dans le cadre du projet « Actes Budgétaires », afin de transmettre leurs données comptables à …
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Avignon - Végétalisation Participative
AvignonUpdated 7 Sept 2024
… permettre la création de lien social et de mixité culturelle, promouvoir des projets citoyens locaux, développer l’éducation …
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- OGC:WFS
- OGC:WMS