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9 datasets for “outre-mer”
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CONSTIT: les décisions du Conseil constitutionnel
Conseil constitutionnelUpdated 19 Sept 2019
… depuis l'origine (1958), Contrôle des lois d'outre mer (LOM) depuis l'origine (2007), les déclassements de …
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Journées européennes du patrimoine
Ministère de la CultureUpdated 23 Oct 2025
… Il recense plusieurs milliers de manifestations sur l’ensemble du territoire (métropole et outre-mer) proposées par des …
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Liste des unités et établissements de la Croix-Rouge française (xml)
Croix-Rouge françaiseUpdated 20 Jan 2016
… y compris dans les départements et territoires d'outre-mer (DOM-TOM). Ce maillage lui permet d’intervenir …
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Simulateur pour CONNAITRE LA ZONE DE SA COMMUNE : A, Abis,B1, B2 ou C
Premier ministreUpdated 15 Oct 2025
… gouv.fr/particuliers/vosdroits/F869) (HLM) sauf en Outre mer ; • pour un bailleur (bail d'habitation), le droit …
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Table de composition nutritionnelle des aliments Ciqual 2020
Agence nationale de sécurité sanitaire, de l'alimentation, de l'environnement et du travail (Anses)Updated 20 Nov 2025
… Elle propose également des données actualisées sur les principaux fruits et légumes, y compris ceux cultivés en Outre …
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Cadre de classement des archives du climat
Météo-FranceUpdated 18 Dec 2024
… Les archives du climat sont conservées sur différents sites de Météo-France en métropole et en outre-mer …
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Simulateur CALENDRIER DES VACANCES SCOLAIRES
Premier ministreUpdated 8 Apr 2024
… zone (en métropole ou sur les territoires d’outre-mer) dans laquelle se trouve l'établissement (école maternelle …
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Occupation du sol 2013 Ariège
Occitanie Pyrénées en Intelligence GéomatiqueUpdated 19 Apr 2021
… ensemble du territoire métropolitain et des départements d’outre-mer. Elle est un référentiel national, constituant un socle …
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INPN - Données d'observation et de suivi sur les espèces
Muséum National d'Histoire NaturelleUpdated 28 Aug 2025
… de la géodiversité françaises, de métropole et d'outre-mer. Il diffuse la connaissance sur les espèces animales …
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