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22 datasets for “modalis”
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Idéo-Actions de formation initiale-Univers enseignement supérieur
Office national d'information sur les enseignements et les professionsUpdated 5 Nov 2026
… attention, changement de structure du jeu, voir Documentation et journal des évolutions (changelog) ), ni l’éventuelle modalité apprentissage …
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Idéo-Actions de dispositif
Office national d'information sur les enseignements et les professionsUpdated 5 Nov 2026
… les **langues et les sports** proposés sont diffusés ici par simple **liste alphabétique.** Pour en connaître les modalités …
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Les délibérations de la CNIL
CNILUpdated 26 Jul 2017
… Leurs modalités de publication sont définies par la loi Informatique et Libertés, par son décret d’application ainsi …
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Idéo-Actions de formation initiale-Univers lycée
Office national d'information sur les enseignements et les professionsUpdated 5 Nov 2026
… attention, changement de structure du jeu, voir Documentation et journal des évolutions (changelog) ), ni l’éventuelle modalité apprentissage …
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Idéo-Actions de formation initiale-Univers collège
Office national d'information sur les enseignements et les professionsUpdated 5 Nov 2026
… Identifiant Onisep - Durée indicative - Modalités d’enseignement - Coûts de scolarité - Précisions sur les modalités d’accueil - Page web …
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L'accès à la nationalité française (statistiques-janvier 2017)
Ministère de l'intérieurUpdated 6 Nov 2019
… Deux nouvelles modalités d’acquisition ont été créées à compter du 1er juillet 2016, soit en qualité d …
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EM 2018-15 L'accès à la nationalité française au 16 janvier 2018
Ministère de l'intérieurUpdated 6 Nov 2019
… Deux nouvelles modalités d’acquisition par déclaration ont été créées à compter du 1er juillet 2016, au bénéfice …
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EM 2019-30 L'accès à la nationalité française au 15 janvier 2019
Ministère de l'intérieurUpdated 6 Nov 2019
… Les deux modalités d’acquisition par déclaration créées à compter du 1er juillet 2016, au bénéfice d’une …
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EM 2020-47 L'accès à la nationalité française au 21 janvier 2020
Ministère de l'intérieurUpdated 3 Feb 2020
… Les deux modalités d’acquisition par déclaration créées à compter du 1er juillet 2016, au bénéfice d’une …
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L'éloignement des étrangers en situation irrégulière (statistiques-janvier 2017)
Ministère de l'intérieurUpdated 6 Nov 2019
… ventilation selon trois types d’éloignements reflétant des modalités différentes de prise en charge de l’immigration irrégulière …
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L'accès à la nationalité française, publication du 21 janvier 2021
Ministère de l'intérieurUpdated 14 Oct 2022
… Les deux modalités d’acquisition par déclaration, créées à compter du 1er juillet 2016, au bénéfice d’une …
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L'éloignement des étrangers en situation irrégulière (statistiques - juillet 2017)
Ministère de l'intérieurUpdated 6 Nov 2019
… ventilation selon trois types d’éloignements reflétant des modalités différentes de prise en charge de l’immigration irrégulière …
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Les éloignements 2019, publication du 12 juin 2020
Ministère de l'intérieurUpdated 11 Oct 2022
… ventilation selon trois types d’éloignements reflétant des modalités différentes de prise en charge de l’immigration irrégulière …
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Publication trimestrielle Éloignements et départs - 12 octobre 2021
Ministère de l'intérieurUpdated 17 Oct 2022
… ventilation selon trois types d’éloignements reflétant des modalités différentes de prise en charge de l’immigration irrégulière …
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L'accès à la nationalité française, publication du 20 janvier 2022
Ministère de l'intérieurUpdated 17 Oct 2022
… Les deux modalités d'acquisition par déclaration, créées à compter du 1er juillet 2016, au bénéfice d'une …
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Les éloignements 2020, publication du 21 janvier 2021
Ministère de l'intérieurUpdated 14 Oct 2022
… ventilation selon trois types d’éloignements reflétant des modalités différentes de prise en charge de l’immigration irrégulière …
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Les éloignements 2021, publication du 20 janvier 2022
Ministère de l'intérieurUpdated 18 Oct 2022
… selon trois types d'éloignements reflétant de.s modalités différentes de prise en charge de l'immigration irrégulière …
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EM 2018-13 Les éloignements 2017 au 16 janvier 2018
Ministère de l'intérieurUpdated 6 Nov 2019
… ventilation selon trois types d’éloignements reflétant des modalités différentes de prise en charge de l’immigration irrégulière …
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EM 2019-34 Les éloignements 2018 au 12 juin 2019
Ministère de l'intérieurUpdated 7 Nov 2019
… ventilation selon trois types d’éloignements reflétant des modalités différentes de prise en charge de l’immigration irrégulière …
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EM 2020-45 Les éloignements 2019 au 21 janvier 2020
Ministère de l'intérieurUpdated 3 Feb 2020
… ventilation selon trois types d’éloignements reflétant des modalités différentes de prise en charge de l’immigration irrégulière …
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