Search results for etaps
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26 datasets for “etaps”
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Ontologie RDF pour la gestion SAV, retours (RMA) et réparabilité
VerisavUpdated 29 Apr 2026
… Il structure les étapes de traitement (ouverture, diagnostic, litige, résolution), la communication entre consommateurs, distributeurs, fabricants et réparateurs …
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Données essentielles du profil acheteur Mégalis Bretagne - schéma arrêté 2019
Mégalis BretagneUpdated 28 Jan 2026
… salle des marchés publics et ayant renseigné l'étape "décision" (attribution du marché) sur la salle des marchés …
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Simulateur de CALCUL DES DROITS DE SUCCESSION
Premier ministreUpdated 8 Apr 2024
… Ce module de calcul permet en 4 étapes simples de disposer d'une estimation des frais de succession …
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Idéo-Actions de formation initiale-Univers collège
Office national d'information sur les enseignements et les professionsUpdated 5 Nov 2026
… Les grandes étapes en étant jusqu’ici principalement, mais pas uniquement, l’orientation en fin de 3e ou …
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Simulateur AI-JE DROIT A LA GARANTIE JEUNES ?
Premier ministreUpdated 12 Aug 2021
… https://github.com/eureka2/G6K Outre les sources, sont à disposition via ce lien : - La définition (étapes, règles …
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Simulateur POUVEZ-VOUS BENEFICIER DU REGROUPEMENT FAMILIAL ?
Premier ministreUpdated 12 Aug 2021
… https://github.com/eureka2/G6K Outre les sources, sont à disposition via ce lien : - La définition (étapes, règles …
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SIMULATEUR Que risque-t-on en cas d'infraction routière ?
Premier ministreUpdated 8 Apr 2024
… sont à disposition via ce lien : - La définition (étapes, règles,.), au format XSD, valable pour tous les simulateurs …
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Simulateur CALCULATEUR DE PRIX APRES REDUCTION
Premier ministreUpdated 8 Apr 2024
… sont à disposition via ce lien : - La définition (étapes, règles,.), au format XSD, valable pour tous les simulateurs …
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Simulateur VERIFIER SI VOTRE VILLE RELEVE DU DISPOSITIF « DENORMANDIE »
Premier ministreUpdated 8 Apr 2024
… sont à disposition via ce lien : - La définition (étapes, règles,.), au format XSD, valable pour tous les simulateurs …
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Simulateur : estimer les INTERETS MORATOIRES D'UN MARCHE PUBLIC
Premier ministreUpdated 13 Apr 2026
… Outre les sources, sont à disposition via ce lien : * La définition (étapes, règles,.), au format XSD, valable pour …
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Simulateur de CALCUL DE LA PENSION ALIMENTAIRE
Premier ministreUpdated 8 Apr 2024
… sont à disposition via ce lien : - La définition (étapes, règles,.), au format XSD, valable pour tous les simulateurs …
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Simulateur des ZONES TENDUES
Premier ministreUpdated 5 Feb 2024
… https://github.com/eureka2/G6K Outre les sources, sont à disposition via ce lien : - La définition (étapes, règles …
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Simulateur CALCULATEUR DE PRIX HT OU TTC
Premier ministreUpdated 8 Apr 2024
… sont à disposition via ce lien : - La définition (étapes, règles,.), au format XSD, valable pour tous les simulateurs …
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Simulateur pour CONNAITRE LE ZONAGE DE VOTRE COMMUNE : 1, 1 BIS, 2 OU 3
Premier ministreUpdated 7 Jan 2025
… sont à disposition via ce lien : - La définition (étapes, règles,.), au format XSD, valable pour tous les simulateurs …
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Simulateur CALENDRIER DES VACANCES SCOLAIRES
Premier ministreUpdated 8 Apr 2024
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Simulateur QUELS SONT LES DOCUMENTS NECESSAIRES A MON DOSSIER DE NATURALISATION ?
Premier ministreUpdated 8 Apr 2024
… sont à disposition via ce lien : - La définition (étapes, règles,.), au format XSD, valable pour tous les simulateurs …
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Simulateur de COUT DU CERTIFICAT D’IMMATRICULATION (CARTE GRISE)
Premier ministreUpdated 13 May 2025
… Outre les sources, sont à disposition via ce lien : * La définition (étapes, règles,.), au format XSD, valable pour …
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Simulateur des FRAIS DE MISE EN LOCATION IMPUTABLES AU LOCATAIRE
Premier ministreUpdated 8 Apr 2024
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Simulateur de CALCUL DE LA GRATIFICATION MINIMALE D’UN STAGIAIRE
Premier ministreUpdated 13 May 2025
… Outre les sources, sont à disposition via ce lien : * La définition (étapes, règles,.), au format XSD, valable pour …
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Simulateur : FAUT-IL UN CERTIFICAT MÉDICAL POUR OBTENIR UNE LICENCE SPORTIVE ?
Premier ministreUpdated 8 Apr 2024
… sont à disposition via ce lien : - La définition (étapes, règles,.), au format XSD, valable pour tous les simulateurs …
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