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30 datasets for “dossier”
- data.overheid.nl
Herziening Dossiers 2020
DONL DataregisterUpdated 28 Mar 2022
… Elk dossier bevat een of meer kwalificaties en iedere kwalificatie leidt tot een diploma. Hoe beter de diploma …
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- data.gouv.fr
Service des Constructions et Équipement : dossiers relatifs au 1% décoration [artistique] 1969-1986. Archives intermédiaires 1969-1996 de la Direction départementale de l'équipement du Nord
RTC MccMc 20-11-2018. Louvre-Lens. Les Rencontres du Tourisme Culturel / France, Ministère de la culture, le 20 novembre 2018.Updated 21 Oct 2020
… Hauts-de-France : art-déco 2019 design 2020. Dossier. Art mural. Céramique. Lille. (3 réfs.) Commande publique. Ville …
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- data.gouv.fr
Dispositifs des textes (Monalisa / Akoma Ntoso)
SénatUpdated 12 Aug 2020
Les données « Dispositifs des textes (Monalisa) » contiennent l’ensemble des dispositifs des projets de loi, propositions de loi …
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- data.gouv.fr
Simulateur QUELS SONT LES DOCUMENTS NECESSAIRES A MON DOSSIER DE NATURALISATION ?
Premier ministreUpdated 8 Apr 2024
… Ce simulateur, conçu par la Dila en 2020, établit la liste des documents pour constituer le dossier de …
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- data.gouv.fr
DOLE : les dossiers législatifs
Premier ministreUpdated 31 Jul 2026
… Ce référentiel, nommé DTD LEGIFRANCE contient un dossier DTD\_Legifrance. Ce dossier comporte : * L’ensemble des DTD génériques …
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- Open Government Canada
Outgoing civil legal aid cases processed under the interprovincial reciprocity agreement
Statistics Canada | Statistique CanadaUpdated 17 Jan 2023
Outgoing civil legal aid dossiers processed under the interprovincial reciprocity agreement, five years of data.
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- Open Government Canada
Incoming civil legal aid cases processed under the interprovincial reciprocity agreement
Statistics Canada | Statistique CanadaUpdated 17 Jan 2023
Incoming civil legal aid dossiers processed under the interprovincial reciprocity agreement, five years of data.
- CSV
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- HTML
- data.overheid.nl
Schoolvakantie op Rijksoverheid.nl
DONL DataregisterUpdated 30 Aug 2020
U kunt een lijst opvragen met de onderwerpen van alle dossiers op Rijksoverheid.nl. De lijst is te …
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- data.gouv.fr
INCA
Premier ministreUpdated 31 Jul 2026
… Ce référentiel, nommé DTD LEGIFRANCE contient un dossier DTD\_Legifrance. Ce dossier comporte : * L’ensemble des DTD génériques …
- DTD
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- data.gouv.fr
KALI : Conventions collectives nationales
Premier ministreUpdated 9 Nov 2026
… Ce référentiel, nommé DTD LEGIFRANCE contient un dossier DTD\_Legifrance. Ce dossier comporte : -L’ensemble des DTD génériques …
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- DTD
- data.gouv.fr
CASS
Premier ministreUpdated 31 Jul 2026
… Ce référentiel, nommé DTD LEGIFRANCE contient un dossier DTD\_Legifrance. Ce dossier comporte : * L’ensemble des DTD génériques …
- DTD
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- data.gouv.fr
CAPP
Premier ministreUpdated 31 Jul 2026
… Ce référentiel, nommé DTD LEGIFRANCE contient un dossier DTD\_Legifrance. Ce dossier comporte : * L’ensemble des DTD génériques …
- DTD
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- data.gouv.fr
ACCO : Accords d’entreprise
Premier ministreUpdated 27 Nov 2023
… Ce référentiel, nommé DTD LEGIFRANCE contient un dossier DTD_Legifrance. Ce dossier comporte : - L’ensemble des DTD génériques …
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- DTD
- data.gouv.fr
JADE
Premier ministreUpdated 9 Nov 2026
… Ce référentiel, nommé DTD LEGIFRANCE contient un dossier DTD\_Legifrance. Ce dossier comporte : * L’ensemble des DTD génériques …
- DTD
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- data.gouv.fr
L'accès à la nationalité française, publication du 15 juin 2021
Ministère de l'intérieurUpdated 17 Oct 2022
… et plus précisément par l’impact des confinements sur toute la chaîne d’instruction des dossiers d’acquisition.
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- data.gouv.fr
JORF: les données de l'édition ''Lois et décrets'' du Journal officiel
Premier ministreUpdated 9 Nov 2026
… Ce référentiel, nommé DTD LEGIFRANCE contient un dossier DTD\_Legifrance. Ce dossier comporte : * L’ensemble des DTD génériques …
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- DTD
- data.gouv.fr
Liste des actions métiers ENERGIES sur le territoire du Morbihan
Morbihan énergiesUpdated 29 Mar 2023
… Morbihan Énergies aide à la constitution des dossiers et au suivi des chantiers que souhaitent engager les communes …
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- data.gouv.fr
LEGI: Codes, lois et règlements consolidés
Premier ministreUpdated 31 Jul 2026
… Ce référentiel, nommé DTD LEGIFRANCE contient un dossier DTD\_Legifrance. Ce dossier comporte : -L’ensemble des DTD génériques …
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- DTD
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L'accès à la nationalité française, publication du 20 juin 2022
Ministère de l'intérieurUpdated 18 Oct 2022
… une année 2020 de crise sanitaire, les confinements ayant affecté la chaîne d'instruction des dossiers d'acquisition.
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- data.gouv.fr
EM 2019-28 Les éloignements 2018 au 15 janvier 2019
Ministère de l'intérieurUpdated 6 Nov 2019
… et 9 421 réexamens (dont 292 réouvertures de dossiers). 93 472 décisions, hors mineurs accompagnants, ont été prises …
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