Search results for donnee-de-reference
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14 datasets for “donnee-de-reference”
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Répertoire de données de référence géodésiques et des codelists ISO 19115
Institut national de l'information géographique et forestièreUpdated 13 Aug 2025
L'IGN propose deux fichiers de référence : - un fichier qui présente la liste et la description des différentes …
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- data.gouv.fr
Simulateur des ZONES TENDUES
Premier ministreUpdated 5 Feb 2024
… CSS ; • des données de référence au format JSON ; • d’un schéma des données de référence au format SCHEMA …
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- data.gouv.fr
Simulateur pour CONNAITRE LE ZONAGE DE VOTRE COMMUNE : 1, 1 BIS, 2 OU 3
Premier ministreUpdated 7 Jan 2025
… CSS ; • des données de référence au format JSON ; • d’un schéma des données de référence au format SCHEMA …
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- JSON
- SCHEMA.JSON
- data.gouv.fr
Simulateur CALENDRIER DES VACANCES SCOLAIRES
Premier ministreUpdated 8 Apr 2024
… CSS ; • des données de référence au format JSON ; • d’un schéma des données de référence au format SCHEMA …
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- JSON
- SCHEMA.JSON
- data.gouv.fr
Simulateur QUELS SONT LES DOCUMENTS NECESSAIRES A MON DOSSIER DE NATURALISATION ?
Premier ministreUpdated 8 Apr 2024
… CSS ; • des données de référence au format JSON ; • d’un schéma des données de référence au format SCHEMA …
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- CSS
- JSON
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- data.gouv.fr
Simulateur des FRAIS DE MISE EN LOCATION IMPUTABLES AU LOCATAIRE
Premier ministreUpdated 8 Apr 2024
… CSS ; • des données de référence au format JSON ; • d’un schéma des données de référence au format SCHEMA …
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- JSON
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- data.gouv.fr
Simulateur : FAUT-IL UN CERTIFICAT MÉDICAL POUR OBTENIR UNE LICENCE SPORTIVE ?
Premier ministreUpdated 8 Apr 2024
… CSS ; • des données de référence au format JSON ; • d’un schéma des données de référence au format SCHEMA …
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- JSON
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- data.gouv.fr
Simulateur pour CALCULER LES INDEMNITES POUR LICENCIEMENT ABUSIF
Premier ministreUpdated 8 Apr 2024
… CSS ; • des données de référence au format JSON ; • d’un schéma des données de référence au format SCHEMA …
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- JSON
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- data.gouv.fr
Simulateur pour CONNAITRE LA ZONE DE SA COMMUNE : A, Abis,B1, B2 ou C
Premier ministreUpdated 15 Oct 2025
… feuille de style (CSS) ; * des données de référence (JSON) ; * d’un schéma des données de référence (Schéma JSON).
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- data.gouv.fr
Simulateur : CALCULER LES INDEMNITES D'ENTRETIEN DE L'ASSISTANT(E) MATERNEL(LE)
Premier ministreUpdated 8 Apr 2024
… CSS ; • des données de référence au format JSON ; • d’un schéma des données de référence au format SCHEMA …
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- JSON
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Table de composition nutritionnelle des aliments Ciqual 2020
Agence nationale de sécurité sanitaire, de l'alimentation, de l'environnement et du travail (Anses)Updated 20 Nov 2025
… celle-ci.** En France, la base de données de référence sur la composition nutritionnelle des aliments est gérée …
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- data.gouv.fr
Simulateur BAREME FISCAL DE L'USUFRUIT ET DE LA NUE-PROPRIETE
Premier ministreUpdated 8 Apr 2024
… CSS ; • des données de référence au format JSON ; • d’un schéma des données de référence au format SCHEMA …
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INPN - Données d'observation et de suivi sur les espèces
Muséum National d'Histoire NaturelleUpdated 28 Aug 2025
… L'ensemble de ces données de référence, validées par des réseaux d'experts, sont mises à la disposition …
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Répertoire Opérationnel des Métiers et des Emplois (ROME)
France TravailUpdated 20 Oct 2026
Le ROME, Répertoire Opérationnel des Métiers et des Emplois, est une base de données de référence créée et …
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