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20 datasets for “dispositif”
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Dispositifs des textes (Monalisa / Akoma Ntoso)
SénatUpdated 12 Aug 2020
Les données « Dispositifs des textes (Monalisa) » contiennent l’ensemble des dispositifs des projets de loi, propositions de loi …
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Carte des déchèteries et du dispositif de collecte des déchets de Grand Paris Sud Est Avenir
Grand Paris Sud Est AvenirUpdated 1 Mar 2023
… La carte précise le dispositif des services de passage sur les secteurs de collecte pour les différents types …
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Simulateur VERIFIER SI VOTRE VILLE RELEVE DU DISPOSITIF « DENORMANDIE »
Premier ministreUpdated 8 Apr 2024
… le simulateur VERIFIER SI VOTRE VILLE RELEVE DU DISPOSITIF « DENORMANDIE ». Ce simulateur vous permet de déterminer si le …
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Idéo-Actions de dispositif
Office national d'information sur les enseignements et les professionsUpdated 5 Nov 2026
… évolutions (changelog) - des données sur l’action de dispositif (AD) : ** - Identifiant Onisep - Durée indicative - Eléments d’enseignement connus …
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Ville d'Autun - Budget 2020
Ville d'AutunUpdated 16 Oct 2026
… portant approbation d'un cahier des charges des dispositifs de télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité …
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Ville d'Autun - Budget 2021
Ville d'AutunUpdated 16 Oct 2026
… portant approbation d'un cahier des charges des dispositifs de télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité …
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Ville d'Autun - Budget 2022
Ville d'AutunUpdated 16 Oct 2026
… portant approbation d'un cahier des charges des dispositifs de télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité …
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Ville d'Autun - Budget 2025
Ville d'AutunUpdated 16 Oct 2026
… portant approbation d'un cahier des charges des dispositifs de télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité …
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Ville d'Autun - Budget 2023
Ville d'AutunUpdated 16 Oct 2026
… portant approbation d'un cahier des charges des dispositifs de télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité …
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Ville d'Autun - Budget 2024
Ville d'AutunUpdated 16 Oct 2026
… portant approbation d'un cahier des charges des dispositifs de télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité …
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Certificats d'économie d'énergie (C2E) - Morbihan énergies
Morbihan énergiesUpdated 19 Oct 2018
Base de données du Nombre de KWh cumacs délivrés dans le cadre du dispositif des Certificats d'économie …
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- OCTET-STREAM
- PARQUET
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- TURTLE
- +2
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INPN - Données d'observation et de suivi sur les espèces
Muséum National d'Histoire NaturelleUpdated 28 Aug 2025
… L’INPN est un dispositif clé du Système d’Information sur l’inventaire du patrimoine naturel (SINP) pour …
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- STANDARD SINP
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SIMULATEUR Que risque-t-on en cas d'infraction routière ?
Premier ministreUpdated 8 Apr 2024
… un agent (policier ou gendarme) ou par un dispositif automatique (radar). La liste des infractions n'est pas …
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Marché à procédure adaptée - Élaboration d'un PCAET avec évaluation environnementale - Relance de consultation
Syndicat Mixte du Pays Vesoul-Val de SaôneUpdated 28 Sept 2022
… diagnostic, stratégie, programme d'actions et dispositif de suivi et d'évaluation.
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Ontologie RDF pour le Passeport Produit Numérique (DPP) et la Réparabilité
VerisavUpdated 8 Aug 2026
… 6.1** (8 août 2026) — aligné sur le dispositif DPP européen Ces ressources permettent de décrire de manière …
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Données essentielles de la commande publique transmises via le PES Marché depuis 2024
Ministères économiques et financiersUpdated 13 Nov 2026
… Pour davantage de détails sur le dispositif de remontée des données essentielles de la commande publique vers data …
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Idéo-Langues au collège
Office national d'information sur les enseignements et les professionsUpdated 5 Nov 2026
… ailleurs sur les [jeux dédiés aux Actions de dispositif)](https://opendata.onisep.fr/2-les-donnees.htm?facet …
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Données « temps réel » de mesure des concentrations de polluants atmosphériques réglementés
Laboratoire Central de Surveillance de la Qualité de l'AirUpdated 21 Oct 2026
… observations mesurées pour ces polluants qui participent au dispositif de surveillance réglementaire national sont mises à disposition. Ces …
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Simulateur pour CONNAITRE LA ZONE DE SA COMMUNE : A, Abis,B1, B2 ou C
Premier ministreUpdated 15 Oct 2025
… particuliers/vosdroits/F31151) et les plafonds des loyers (dispositif Pinel à partir du 1er octobre 2014) ; • pour le …
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Registre de prévention des conflits d intérêts
Premier ministreUpdated 23 Sept 2026
… Un dispositif comparable est prévu lorsque le Premier ministre estime se trouver lui-même en situation de conflit …
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