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Search results for dispositif

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20 datasets for “dispositif”

  1. data.gouv.fr

    Dispositifs des textes (Monalisa / Akoma Ntoso)

    SénatUpdated 12 Aug 2020

    Les données « Dispositifs des textes (Monalisa) » contiennent l’ensemble des dispositifs des projets de loi, propositions de loi …

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  2. data.gouv.fr

    Carte des déchèteries et du dispositif de collecte des déchets de Grand Paris Sud Est Avenir

    Grand Paris Sud Est AvenirUpdated 1 Mar 2023

    … La carte précise le dispositif des services de passage sur les secteurs de collecte pour les différents types …

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  3. data.gouv.fr

    Simulateur VERIFIER SI VOTRE VILLE RELEVE DU DISPOSITIF « DENORMANDIE »

    Premier ministreUpdated 8 Apr 2024

    … le simulateur VERIFIER SI VOTRE VILLE RELEVE DU DISPOSITIF « DENORMANDIE ». Ce simulateur vous permet de déterminer si le …

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  4. data.gouv.fr

    Idéo-Actions de dispositif

    Office national d'information sur les enseignements et les professionsUpdated 5 Nov 2026

    … évolutions (changelog) - des données sur l’action de dispositif (AD) : ** - Identifiant Onisep - Durée indicative - Eléments d’enseignement connus …

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  5. data.gouv.fr

    Ville d'Autun - Budget 2020

    Ville d'AutunUpdated 16 Oct 2026

    … portant approbation d'un cahier des charges des dispositifs de télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité …

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  6. data.gouv.fr

    Ville d'Autun - Budget 2021

    Ville d'AutunUpdated 16 Oct 2026

    … portant approbation d'un cahier des charges des dispositifs de télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité …

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  7. data.gouv.fr

    Ville d'Autun - Budget 2022

    Ville d'AutunUpdated 16 Oct 2026

    … portant approbation d'un cahier des charges des dispositifs de télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité …

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  8. data.gouv.fr

    Ville d'Autun - Budget 2025

    Ville d'AutunUpdated 16 Oct 2026

    … portant approbation d'un cahier des charges des dispositifs de télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité …

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  9. data.gouv.fr

    Ville d'Autun - Budget 2023

    Ville d'AutunUpdated 16 Oct 2026

    … portant approbation d'un cahier des charges des dispositifs de télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité …

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  10. data.gouv.fr

    Ville d'Autun - Budget 2024

    Ville d'AutunUpdated 16 Oct 2026

    … portant approbation d'un cahier des charges des dispositifs de télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité …

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  11. data.gouv.fr

    Certificats d'économie d'énergie (C2E) - Morbihan énergies

    Morbihan énergiesUpdated 19 Oct 2018

    Base de données du Nombre de KWh cumacs délivrés dans le cadre du dispositif des Certificats d'économie …

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  12. data.gouv.fr

    INPN - Données d'observation et de suivi sur les espèces

    Muséum National d'Histoire NaturelleUpdated 28 Aug 2025

    … L’INPN est un dispositif clé du Système d’Information sur l’inventaire du patrimoine naturel (SINP) pour …

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  13. data.gouv.fr

    SIMULATEUR Que risque-t-on en cas d'infraction routière ?

    Premier ministreUpdated 8 Apr 2024

    … un agent (policier ou gendarme) ou par un dispositif automatique (radar). La liste des infractions n'est pas …

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  14. data.gouv.fr

    Marché à procédure adaptée - Élaboration d'un PCAET avec évaluation environnementale - Relance de consultation

    Syndicat Mixte du Pays Vesoul-Val de SaôneUpdated 28 Sept 2022

    … diagnostic, stratégie, programme d'actions et dispositif de suivi et d'évaluation.

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  15. data.gouv.fr

    Ontologie RDF pour le Passeport Produit Numérique (DPP) et la Réparabilité

    VerisavUpdated 8 Aug 2026

    … 6.1** (8 août 2026) — aligné sur le dispositif DPP européen Ces ressources permettent de décrire de manière …

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  16. data.gouv.fr

    Données essentielles de la commande publique transmises via le PES Marché depuis 2024

    Ministères économiques et financiersUpdated 13 Nov 2026

    … Pour davantage de détails sur le dispositif de remontée des données essentielles de la commande publique vers data …

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  17. data.gouv.fr

    Idéo-Langues au collège

    Office national d'information sur les enseignements et les professionsUpdated 5 Nov 2026

    … ailleurs sur les [jeux dédiés aux Actions de dispositif)](https://opendata.onisep.fr/2-les-donnees.htm?facet …

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  18. data.gouv.fr

    Données « temps réel » de mesure des concentrations de polluants atmosphériques réglementés

    Laboratoire Central de Surveillance de la Qualité de l'AirUpdated 21 Oct 2026

    … observations mesurées pour ces polluants qui participent au dispositif de surveillance réglementaire national sont mises à disposition. Ces …

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  19. data.gouv.fr

    Simulateur pour CONNAITRE LA ZONE DE SA COMMUNE : A, Abis,B1, B2 ou C

    Premier ministreUpdated 15 Oct 2025

    … particuliers/vosdroits/F31151) et les plafonds des loyers (dispositif Pinel à partir du 1er octobre 2014) ; • pour le …

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  20. data.gouv.fr

    Registre de prévention des conflits d intérêts

    Premier ministreUpdated 23 Sept 2026

    … Un dispositif comparable est prévu lorsque le Premier ministre estime se trouver lui-même en situation de conflit …

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“dispositif” datasets · Open Data Finder