Search results for decision-modificative
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11 datasets for “decision-modificative”
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Décisions modificatives 2014
Région GRAND ESTUpdated 6 Oct 2015
Ce jeu de données contient la/les décision(s) modificative(s) budgétaires qui peuvent intervenir en cours d …
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Décisions modificatives 2015
Région GRAND ESTUpdated 20 Nov 2015
Ce jeu de données contient la/les décision(s) modificative(s) budgétaires qui peuvent intervenir en cours d …
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DONNEE - Décision modificative 2 2021 Région Grand Est
Région GRAND ESTUpdated 31 Jan 2022
Ce jeu de données présente la décision modificative au budget de l'année 2021 de la Région Grand …
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DONNEE - Budget décision modificative 2 2020 Région Grand Est
Région GRAND ESTUpdated 20 Jul 2021
Ce jeu de données présente la décision modificative numéro 2 du budget de l'année 2020 de la …
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DONNEE - Décision modificative 2 2017 Région Grand Est
Région GRAND ESTUpdated 20 Jul 2021
Ce jeu de données présente la décision modificative numéro 2 de l'année 2017 de la Région Grand …
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DONNEE - Décision modificative 1 2016 Région Grand Est
Région GRAND ESTUpdated 20 Jul 2021
Ce jeu de données présente la décision modificative numéro 1 de l'année 2016 de la Région Grand …
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DONNEE - Décision modificative numéro 2 du budget 2018 Région Grand Est
Région GRAND ESTUpdated 20 Jul 2021
Ce jeu de données présente le décision modificative numéro 2 du budget de l'année 2018 de la …
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Décisions modificatives (hors budgets supplémentaires) de la Région Normandie depuis 2018
Région NormandieUpdated 2 Jan 2025
Les décisions modificatives sont votées annuellement par le Conseil régional (102 conseillers issus des 5 départements normands - Calvados …
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Budget primitif 2019 Ville de Lisieux - budget principal
Ville de LisieuxUpdated 7 Jun 2019
… cours du même exercice lors du vote, par la même assemblée délibérante, d'une ou plusieurs décisions modificatives.
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décision budgétaire modificative : budget principal - données budgétaires du Département de la Gironde
Ressourcerie datalocaleUpdated 22 Sept 2021
Ce jeu de données contient l'ensemble des décisions modificatives des budgets du Département de la Gironde depuis …
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Budgets supplémentaires de la Région Normandie depuis 2018
Région NormandieUpdated 2 Jan 2025
… C'est une décision modificative spécifique qui permet la reprise des résultats de l’exercice budgétaire précédent lorsque …
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