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Search results for couvertures

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5 datasets for “couvertures”

  1. data.gouv.fr

    Ontologie RDF pour les garanties et contrats SAV (WTY)

    VerisavUpdated 29 Apr 2026

    … Il permet de décrire les couvertures, exclusions, conditions contractuelles, règles de prise en charge et responsabilités financières. Ces …

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  2. data.gouv.fr

    DONNEES - Base de données des zones à dominante humide 2008 CIGAL v1 (BdZDH2008-CIGAL-V1) - Alsace

    DataGrandEstUpdated 26 Mar 2025

    … BD Ortho IGN (une couverture de 2007 sur la Région Alsace, une couverture de 2004 sur le Parc …

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  3. data.gouv.fr

    Occupation des sols à grande échelle (OSGE) 2017 de la Métropole

    Métropole Nice Côte d'AzurUpdated 17 May 2021

    … être dotée d’une cartographie d’occupation du sol à grande échelle en 2 dimensions, couverture et usage.

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  4. data.gouv.fr

    Immatriculations, modifications, radiations des sociétés

    Institut national de la propriété industrielle (INPI)Updated 13 Dec 2018

    … au registre national du commerce et des sociétés. Couverture : nouvelles inscriptions transmises par les greffes à compter du …

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  5. data.gouv.fr

    Occupation du sol 2013 Ariège

    Occitanie Pyrénées en Intelligence GéomatiqueUpdated 19 Apr 2021

    … Elle s’appuie sur un modèle ouvert séparant la couverture du sol et l’usage du sol (appelé …

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“couvertures” datasets · Open Data Finder