Search results for couvert
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8 datasets for “couvert”
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Ontologie RDF pour les garanties et contrats SAV (WTY)
VerisavUpdated 29 Apr 2026
… Il permet de décrire les couvertures, exclusions, conditions contractuelles, règles de prise en charge et responsabilités financières. Ces …
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DONNEES - Base de données des zones à dominante humide 2008 CIGAL v1 (BdZDH2008-CIGAL-V1) - Alsace
DataGrandEstUpdated 26 Mar 2025
… BD Ortho IGN (une couverture de 2007 sur la Région Alsace, une couverture de 2004 sur le Parc …
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Occupation des sols à grande échelle (OSGE) 2017 de la Métropole
Métropole Nice Côte d'AzurUpdated 17 May 2021
… être dotée d’une cartographie d’occupation du sol à grande échelle en 2 dimensions, couverture et usage.
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Immatriculations, modifications, radiations des sociétés
Institut national de la propriété industrielle (INPI)Updated 13 Dec 2018
… au registre national du commerce et des sociétés. Couverture : nouvelles inscriptions transmises par les greffes à compter du …
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Index ouvert des annonces BODACC de cession et vente d'entreprises en France
sory koraUpdated 1 Aug 2026
… 10 210 annonces actives** indexées - **96 départements** métropolitains couverts - **6 477 activités** représentées - Derniers avis BODACC suivis (limite …
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CCFr - Répertoire - Fiches descriptives de fonds documentaires
Bibliothèque nationale de FranceUpdated 6 Jul 2026
… historique, conditions d’accès, de reproduction, période couverte, sujet, langue, types de documents, catalogues et inventaires, références bibliographiques …
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Demandes d'asile, publication du 12 juin 2020
Ministère de l'intérieurUpdated 11 Oct 2022
… Le champ couvert inclut maintenant les demandes d’asile sous le régime de la procédure Dublin ne relevant …
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Occupation du sol 2013 Ariège
Occitanie Pyrénées en Intelligence GéomatiqueUpdated 19 Apr 2021
… Elle s’appuie sur un modèle ouvert séparant la couverture du sol et l’usage du sol (appelé …
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