Search results for arrets
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52 datasets for “arrets”
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Horaire à l'arrêt en temps réel : API SIRI Stop Monitoring
Ginko DPSIUpdated 22 Mar 2024
Le service Stop Monitoring permet de récupérer les informations de passages en temps réel d'un arrêt du …
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Données essentielles du profil acheteur Mégalis Bretagne - schéma arrêté 2019
Mégalis BretagneUpdated 28 Jan 2026
Ce jeu de données permet de répondre aux obligations réglementaires concernant la publication des données essentielles des marchés …
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Trains ZOU ! en Provence-Alpes-Côte d'Azur
Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 18 Apr 2026
Horaires théoriques et en temps réel des trains régionaux ZOU! en Provence-Alpes- Côte d’Azur. Les données …
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Lignes des réseaux Scolaires ZOU ! en Provence-Alpes-Côte d'Azur
Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 29 Aug 2024
… Les données de l'offre de transport public régionale ZOU ! (horaires, points d’arrêts, calendriers et routes) sont …
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Lignes des réseaux Proximité ZOU ! en Provence-Alpes-Côte d'Azur
Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 30 Aug 2024
… Les données de l'offre de transport public régionale ZOU ! (horaires, points d’arrêts, calendriers et routes) sont …
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Lignes des réseaux Express ZOU ! en Provence-Alpes-Côte d'Azur
Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 26 Sept 2024
… de transport public régionale ZOU ! (horaires, points d’arrêts, calendriers et routes) sont disponibles au format Geojson et …
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Données essentielles des marchés publics
Paris La DéfenseUpdated 29 Oct 2026
Conformément à l’arrêté du 14 avril 2017 modifié par l’arrêté du 27 juillet 2018, Paris La …
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Base de données nationale de la réglementation de circulation
DiaLogUpdated 10 Sept 2026
… Il offre aux **gestionnaires de voirie** la possibilité de numériser leurs arrêtés relatifs à la circulation et au …
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Données essentielles marchés publics ATIH
Nathalie FOURCADEUpdated 17 Dec 2025
L’[arrêté](https://www.legifrance.gouv.fr/loda/id/JORFTEXT000038318675) du 22 mars 2019 relatif aux données essentielles …
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API DECP
Agence pour l'Informatique Financière de l'EtatUpdated 14 Nov 2026
L'[arrêté](https://www.legifrance.gouv.fr/loda/id/JORFTEXT000038318675) du 22 mars 2019 relatif aux données essentielles …
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Données essentielles de la commande publique - fichiers consolidés
Ministères économiques et financiersUpdated 11 Nov 2026
L’[arrêté](https://www.legifrance.gouv.fr/loda/id/JORFTEXT000038318675) du 22 mars 2019 relatif aux données essentielles …
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Cheminements piétons de la Métropole Aix-Marseille-Provence – Données expérimentales
Point d'Accès National transport.data.gouv.frUpdated 28 May 2025
… piétons autour d’un ou plusieurs points d’arrêts prioritaires et intègre l’information sur leur accessibilité. Le …
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Cheminements piétons de la communauté d'agglomération de la Rochelle – Données expérimentales
Point d'Accès National transport.data.gouv.frUpdated 28 May 2025
… piétons autour d’un ou plusieurs points d’arrêts prioritaires et intègre l’information sur leur accessibilité. Le …
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LEGI: Codes, lois et règlements consolidés
Premier ministreUpdated 31 Jul 2026
… Il y a en plus une sélection d'arrêtés consolidés et une autre sélection des autres arrêtés, en …
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2019-2023 - Contrats publics Région Bretagne - Données étendues
Région BretagneUpdated 16 Jan 2025
Suite à l'arrêté du 22 décembre 2022 modifiant le format des données essentielles au 1er janvier 2024 …
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Compte Administratif 2018 - Ville de Lisieux - Budget EAU
Ville de LisieuxUpdated 7 Jun 2019
… Cet acte arrête les comptes à la clôture de l’exercice. Il retrace le détail de toutes les …
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Compte Administratif 2018 - budget principal de la Ville de Lisieux
Ville de LisieuxUpdated 7 Jun 2019
… Cet acte arrête les comptes à la clôture de l’exercice. Il retrace le détail de toutes les …
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Compte Administratif 2018 - Ville de Lisieux - budget des Pompes Funèbres Municipales
Ville de LisieuxUpdated 7 Jun 2019
… Cet acte arrête les comptes à la clôture de l’exercice. Il retrace le détail de toutes les …
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JORF: les données de l'édition ''Lois et décrets'' du Journal officiel
Premier ministreUpdated 9 Nov 2026
… depuis 1990 est constitué : * des lois, ordonnances, décrets, arrêtés et circulaires * des décisions émanant d'institutions ou de …
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Actes de Grand Besançon Métropole
GRAND BESANCON METROPOLEUpdated 6 Jul 2022
… territoriales à publier de manière électronique leurs actes (arrêtés et décisions) pour les rendre exécutoires. Cette nouvelle publicité …
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