Search results for apport
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18 datasets for “apport”
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Paris 2024 - FAQ
Ministère chargé des SportsUpdated 8 Dec 2023
Ce jeu de données recense l'ensemble des questions traitées et réponses apportées par le centre de contact …
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Questions écrites
Assemblée nationaleUpdated 29 May 2018
… 2012) et leurs réponses lorsqu’elles ont été apportées par Le Gouvernement. Ces données sont disponibles en format …
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Hébergements labellisés 'Tourisme et Handicap' en Loire-Atlantique
Loire-Atlantique DéveloppementUpdated 29 Sept 2015
… Le label "Tourisme et Handicap" apporte la garantie d’un accueil efficace et adapté aux besoins indispensables des …
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Activités et loisirs labellisés 'Tourisme et handicap' en Loire-Atlantique
Loire-Atlantique DéveloppementUpdated 15 Oct 2015
… Le label apporte la garantie d’un accueil efficace et adapté aux besoins indispensables des personnes handicapées. Ce …
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- Data.gov Catalog
Contour Farming on Agricultural Land in the Conterminous United States, 1992: National Resource Inventory Conservation Practice 330
U.S. Geological SurveyUpdated 17 Nov 2020
… level in the tabular NRI database and then apportioned to a raster coverage of agricultural land within the …
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- data.gouv.fr
Idéo-Centres ressources handicap
Office national d'information sur les enseignements et les professionsUpdated 4 Nov 2026
… des **centres ressources** et des centres référents leur apportent informations, conseils et les soutiennent dans leurs démarches. Pour …
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- data.gouv.fr
Marchés publics conclus par la ville de Sartrouville
Commune de SartrouvilleUpdated 29 Mar 2019
… d'y intégrer de nouvelles données ou d'apporter des modifications aux contrats en cours d'exécution. Il …
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- data.gouv.fr
Idéo-Associations de personnes handicapées
Office national d'information sur les enseignements et les professionsUpdated 4 Nov 2026
… Elles leur apportent un soutien (formations pour les parents, échanges de bonnes pratiques, aide à la recherche d …
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- Data.gov Catalog
2025 Cartographic Boundary File (SHP), 119th Congressional Districts for United States, 1:20,000,000
U.S. Department of Commerce, U.S. Census Bureau, Geography DivisionUpdated 1 May 2026
… After the apportionment of congressional seats among the states based on decennial census population counts, each state is …
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- data.gouv.fr
Idéo-Nomenclature ONISEP domaines et sous domaines
Office national d'information sur les enseignements et les professionsUpdated 4 Nov 2026
… des modifications pour harmonisation ont été apportées sur les ponctuations dans les libellés de 9 domaines et 14 …
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- data.gouv.fr
Données « temps réel » de mesure des concentrations de polluants atmosphériques réglementés
Laboratoire Central de Surveillance de la Qualité de l'AirUpdated 21 Oct 2026
… Une modification a été apportée aujourd'hui 11/09/2025 sur le lien vers les moyennes horaires temps …
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- Open Government Canada
Snow, Oil Sands Region
Environment and Climate Change Canada | Environnement et Changement climatique CanadaUpdated 5 Nov 2026
… Long-term spatial and temporal trends, and source apportionment of polycyclic aromatic compounds in the Athabasca Oil Sands …
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- data.gouv.fr
Service-Public.gouv.fr - Actualités Particuliers
Premier ministreUpdated 2 Jul 2026
… version **3.4 est maintenue** mais les évolutions apportées par la version 3.5 seront incluses en mode …
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Actualités - Entreprendre.Service-Public.gouv.fr
Premier ministreUpdated 2 Jul 2026
… version **3.4 est maintenue** mais les évolutions apportées par la version 3.5 seront incluses en mode …
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DOLE : les dossiers législatifs
Premier ministreUpdated 31 Jul 2026
… Les dossiers législatifs permettent d’apporter des informations en amont et en aval de la promulgation des textes …
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LEGI: Codes, lois et règlements consolidés
Premier ministreUpdated 31 Jul 2026
… à le réécrire en y intégrant la modification apportée. Les versions modifiées ou abrogées sont présentes dans le …
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Fiches pratiques et ressources Entreprendre - Service-Public.gouv.fr
Premier ministreUpdated 2 Jul 2026
… version **3.4 est maintenue** mais les évolutions apportées par la version 3.5 seront incluses en mode …
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Fiches pratiques et ressources de Service-Public.gouv.fr Particuliers
Premier ministreUpdated 2 Jul 2026
… version **3.4 est maintenue** mais les évolutions apportées par la version 3.5 seront incluses en mode …
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