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5 datasets for “adaptee”

  1. data.gouv.fr

    Marché à procédure adaptée - Élaboration d'une stratégie globale d'attractivité territoriale

    Syndicat Mixte du Pays Vesoul-Val de SaôneUpdated 16 May 2019

    Le présent marché porte sur l’élaboration d’une stratégie globale d’attractivité territoriale à l’échelle du …

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  2. data.gouv.fr

    Marché à procédure adaptée - Élaboration d'un PCAET avec évaluation environnementale - Relance de consultation

    Syndicat Mixte du Pays Vesoul-Val de SaôneUpdated 28 Sept 2022

    Le présent marché porte sur l’élaboration d’un Plan Climat Air Énergie Territorial avec évaluation environnementale à …

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  3. data.gouv.fr

    Cartographie du mode d'occupation du sol 2014 de la métropole Nice Côte d'Azur

    Métropole Nice Côte d'AzurUpdated 17 May 2019

    … niveau 4 de la nomenclature Corine Land Cover adaptée par le CRIGE PACA - cartographie au niveau 4 (76 …

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  4. data.gouv.fr

    Simulateur CHOIX DE FORFAIT DE PUBLICATION BOAMP

    Premier ministreUpdated 4 Sept 2017

    … Pour les marchés à procédure adaptée (MAPA) inférieurs à 90 000 € HT, l’acheteur public a le choix …

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  5. data.gouv.fr

    BOAMP

    Premier ministreUpdated 31 Jul 2026

    … la concurrence ainsi que les marchés à procédure adaptée (MAPA) inférieurs à 90000 € HT et les avis de …

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“adaptee” datasets · Open Data Finder