Search results for actif
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6 datasets for “actif”
- data.gouv.fr
Députés actifs
Assemblée nationaleUpdated 29 May 2018
Ce jeu rassemble, pour les députés dont le mandat est actif au moment de la consultation, - les données …
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- data.gouv.fr
Recensement de la population – Activité des résidents 2008
La RochelleUpdated 20 Sept 2021
La base infracommunale « Activité des résidents » fournit des données sur les caractéristiques des actifs (sexe, âge, catégorie socio …
- API
- XML
- CSV
- JSON
- XLSX
- data.gouv.fr
Recensement de la population – Activité des résidents 2009
La RochelleUpdated 20 Sept 2021
La base infracommunale « Activité des résidents » fournit des données sur les caractéristiques des actifs (sexe, âge, catégorie socio …
- API
- XML
- CSV
- JSON
- XLSX
- data.gouv.fr
Recensement de la population – Activité des résidents 2010
La RochelleUpdated 12 Oct 2021
La base infracommunale « Activité des résidents » fournit des données sur les caractéristiques des actifs (sexe, âge, catégorie socio …
- API
- XML
- CSV
- JSON
- XLSX
- data.gouv.fr
Simulateur BAREME FISCAL DE L'USUFRUIT ET DE LA NUE-PROPRIETE
Premier ministreUpdated 8 Apr 2024
… seul bien ou, en cas de succession, un actif successoral. Dans ce dernier cas, la valeur respective de …
- XML
- CSS
- JSON
- SCHEMA.JSON
- data.gouv.fr
BODACC
Premier ministreUpdated 31 Jul 2026
… avis de successions acceptées à concurrence de l’actif net), non comprises dans la base de données compte …
- DTD
- XML
- CSV-JSON-EXCEL