Search results for zoning
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24 datasets for “zoning”
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Paris 2024 - Zones de dépose reprise spectateurs
Ministère chargé des SportsUpdated 11 Sept 2024
Localisation des zones de dépose reprise des spectateurs aux abord des sites.
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Paris 2024 - Zones de dépose reprise PFR-PSH
Ministère chargé des SportsUpdated 1 Oct 2024
Localisation des zones de dépose reprise des populations PFR-PSH aux abord des sites.
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Paris 2024 - Zones de dépose reprise accrédités et spectateurs
Ministère chargé des SportsUpdated 1 Oct 2024
Localisation des zones de dépose reprise des accrédités et des spectateurs aux abord des sites.
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DONNEES - Base de données des zones à dominante humide 2008 CIGAL v1 (BdZDH2008-CIGAL-V1) - Alsace
DataGrandEstUpdated 26 Mar 2025
La base de données géographiques des zones à dominante humide a été réalisée par photo-interprétation de la …
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Simulateur des ZONES TENDUES
Premier ministreUpdated 5 Feb 2024
… Ce simulateur permet de déterminer si un logement est situé en zone tendue. La zone détermine : • terrain nu …
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Simulateur pour CONNAITRE LA ZONE DE SA COMMUNE : A, Abis,B1, B2 ou C
Premier ministreUpdated 15 Oct 2025
… Ce simulateur permet de connaître le type de zone (A, A bis, B1, B2 ou C) dont dépend …
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Cartographie du mode d'occupation du sol 2014 de la métropole Nice Côte d'Azur
Métropole Nice Côte d'AzurUpdated 17 May 2019
Mode d'occupation du sol 2014, de la métropole de Nice Côte d'Azur (49 communes- 1480 km² …
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- GEOJSON
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PLAN DE GÊNE SONOREDE L'AÉROPORT D'ORLY
DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'ESSONNEUpdated 28 Jan 2020
C’est un plan qui délimite des zones dans lesquelles les riverains peuvent bénéficier d’une aide à …
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- SHP
- SBX
- SBN
- PRJ
- +1
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Simulateur pour CONNAITRE LE ZONAGE DE VOTRE COMMUNE : 1, 1 BIS, 2 OU 3
Premier ministreUpdated 7 Jan 2025
… Ce simulateur permet de connaître la zone géographique (1, 1 bis, 2 ou 3) dont dépend le logement …
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- CSS
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Catalogue des collections numérisées - Base Patrimoine Numérique
Ministère de la CultureUpdated 23 Oct 2025
… Pour les zones géographique ou la région, la sélection concerne la dite zone ou région.
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API DECP
Agence pour l'Informatique Financière de l'EtatUpdated 14 Nov 2026
L'[arrêté](https://www.legifrance.gouv.fr/loda/id/JORFTEXT000038318675) du 22 mars 2019 relatif aux données essentielles …
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Périmètres des secteurs de recrutements des collèges publics de Gironde
Ressourcerie datalocaleUpdated 7 Jul 2017
Les secteurs scolaires des collèges publics de Gironde définissent les zones de recrutement (hors régime dérogatoire) des collégiens …
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Périmètres des secteurs de recrutements des collèges publics de Gironde
Ressourcerie datalocaleUpdated 11 Sept 2018
Les secteurs scolaires des collèges publics de Gironde définissent les zones de recrutement (hors régime dérogatoire) des collégiens …
- BIN
- CSV
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- KMZ
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Périmètres des secteurs de recrutements des collèges publics de Gironde
Ressourcerie datalocaleUpdated 22 Sept 2021
Les secteurs scolaires des collèges publics de Gironde définissent les zones de recrutement (hors régime dérogatoire) des collégiens …
- BIN
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- KMZ
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Simulateur des FRAIS DE MISE EN LOCATION IMPUTABLES AU LOCATAIRE
Premier ministreUpdated 8 Apr 2024
… Le résultat obtenu (zone très tendue, zone tendue, reste du territoire) détermine le prix maximum TTC par m2 …
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Ensemble des lieux de restauration des CROUS (france entière)
Centre National des Œuvres Universitaires et ScolairesUpdated 9 Mar 2026
… de paiement (carte bleue, Izly, espèces) localisation GPS zone de proximité son type (restaurant, cafet, brasserie) une image …
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Restaurants, brasseries et cafétérias des CROUS
Centre National des Œuvres Universitaires et ScolairesUpdated 4 Feb 2022
… de paiement (carte bleue, Izly, espèces) - localisation GPS - zone de proximité - son type (restaurant, cafet, brasserie) - une image …
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Nids de goélands recensés – Ville de Lorient
Ville de LorientUpdated 31 Oct 2026
… uniquement en zone résidentielle **Sont concernés par le protocole de comptage des nids : ** _En zone résidentielle _ • Les goélands …
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Simulateur VERIFIER SI VOTRE VILLE RELEVE DU DISPOSITIF « DENORMANDIE »
Premier ministreUpdated 8 Apr 2024
… Ce simulateur vous permet de déterminer si le logement est situé en zone labellisée Action Coeur de ville …
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Location appartement et recensement
Updated 8 Mar 2016
… appartenance à une zone géographique et/ou unité statistique présentant certaines caractéristiques. Ils sont téléchargeables aux formats Dbase …
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