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27 datasets for “us”
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Simulateur BAREME FISCAL DE L'USUFRUIT ET DE LA NUE-PROPRIETE
Premier ministreUpdated 8 Apr 2024
… Cette pleine propriété peut être partagée entre usufruit et nue-propriété. L'usufruit est le droit d'utiliser …
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Cartographie du mode d'occupation du sol 2014 de la métropole Nice Côte d'Azur
Métropole Nice Côte d'AzurUpdated 17 May 2019
Mode d'occupation du sol 2014, de la métropole de Nice Côte d'Azur (49 communes- 1480 km² …
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Paris 2024 - Périmètres de sécurité
Ministère chargé des SportsUpdated 1 Oct 2024
… le nom des sites, leurs usages "Compétition, Non compétition, d'entrainement" et les sports pratiqués.
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Liste des actions métiers du NUMERIQUE sur le territoire du Morbihan
Morbihan énergiesUpdated 29 Mar 2023
… En effet, pour mettre en adéquation, production et consommation d’énergies, les données prédictives d’usage et de …
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Base FranceTerme : Termes scientifiques et techniques
Ministère de la CultureUpdated 18 Mar 2026
… Ces termes ne sont d’usage obligatoire que dans les administrations et les établissements de l’Etat mais …
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Occupation des sols à grande échelle (OSGE) 2017 de la Métropole
Métropole Nice Côte d'AzurUpdated 17 May 2021
… être dotée d’une cartographie d’occupation du sol à grande échelle en 2 dimensions, couverture et usage.
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Budget primitif 2019 Ville de Lisieux - budget annexe EAU
Ville de LisieuxUpdated 7 Jun 2019
… activité produit ou rend un service à l’usager. Ce service a alors un budget et une comptabilité …
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Budget primitif 2019 Ville de Lisieux - budget annexe des Pompes Funèbres Municipales
Ville de LisieuxUpdated 7 Jun 2019
… activité produit ou rend un service à l’usager. Ce service a alors un budget et une comptabilité …
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ccu2023
Erwan SimonUpdated 16 Dec 2024
… cervical cancers in France between 2011 and 2022. Using regional data on HPV rates, we analyze time series …
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Location appartement et recensement
Updated 8 Mar 2016
… de conseil, chercheurs, etc.) l'opportunité d'un usage personnalisé des données du recensement de la population. En …
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Simulateur de CALCUL DES DROITS DE SUCCESSION
Premier ministreUpdated 8 Apr 2024
… Le simulateur permet d'effectuer une estimation indicative des frais de succession dont un usager peut être personnellement …
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Idéo-Centres ressources handicap
Office national d'information sur les enseignements et les professionsUpdated 4 Nov 2026
… et latitude), URL et ID Onisep. **Pour quels usages ?** Faciliter l’insertion des jeunes en situation de handicap …
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Données d'espace aérien de la base aéronautique du SIA
Christian QuestUpdated 14 Jan 2020
… pour tout usage en navigation aérienne, toujours utiliser des données à jour.** Voir aussi: https://www.sia.aviation …
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Idéo-Associations de personnes handicapées
Office national d'information sur les enseignements et les professionsUpdated 4 Nov 2026
… indicatif(s), URL et identifiant Onisep. **Pour quels usages ?** Faciliter l’insertion des jeunes en situation de handicap …
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Liste des Immeubles protégés au titre des Monuments Historiques (archives)
Ministère de la CultureUpdated 23 Oct 2025
… COM pour le nom de la commune avec rejet de l’article et WCOM pour le nom usuel …
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Idéo-Maisons départementales de personnes handicapées (MDPH)
Office national d'information sur les enseignements et les professionsUpdated 4 Nov 2026
… et latitude), URL et ID Onisep. **Pour quels usages ?** Faciliter l’insertion des jeunes en situation de handicap …
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Idéo-Etablissements et services médico-sociaux (ESMS)
Office national d'information sur les enseignements et les professionsUpdated 4 Nov 2026
… coordonnées des établissements). **Pour quels usages ?** Faciliter l’insertion des jeunes en situation de handicap grâce à la …
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API DECP
Agence pour l'Informatique Financière de l'EtatUpdated 14 Nov 2026
… fr/index.php?option=com_apiportal\&view=apitester\&usage=api\&apitab=tests\&apiName=API+DECP\&apiId=398e2501-5ef6 …
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CCFr - Répertoire - Fiches descriptives de bibliothèques
Bibliothèque nationale de FranceUpdated 6 Jul 2026
… services offerts, description des collections,…) à destination des usagers et des professionnels. ### Pour en savoir plus Sur le …
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Idéo-Nomenclature ONISEP domaines et sous domaines
Office national d'information sur les enseignements et les professionsUpdated 4 Nov 2026
… mises à jour en fonction des évolutions de cette nomenclature. **.** **Pour quels usages ?** - faciliter les recherches sur les …
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