Skip to content
Open Data Finder

Search results for trait

Filtersdata.gouv.fr · XML
  1. data.gouv.fr

    Nids de goélands recensés – Ville de Lorient

    Ville de LorientUpdated 31 Oct 2026

    … Par autorisation préfectorale, la Ville de Lorient effectue des opérations de traitement des œufs de goélands argentés et …

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
    • OCTET-STREAM
    • XML
    • PLAIN
    • +4
  2. data.gouv.fr

    Paris 2024 - FAQ

    Ministère chargé des SportsUpdated 8 Dec 2023

    Ce jeu de données recense l'ensemble des questions traitées et réponses apportées par le centre de contact …

    • CSV
    • JSON
    • OCTET-STREAM
    • PARQUET
    • XML
    • TURTLE
    • +2
  3. data.gouv.fr

    Base documentaire DTRF (Documentation des Techniques Routières Françaises)

    Ministère de la Transition écologiqueUpdated 1 Mar 2016

    … Elle rassemble l'information nécessaire aux métiers de la route et au traitement des problématiques associées : conception, construction …

    • XML
  4. data.gouv.fr

    Nombre de décès

    Ville de LanesterUpdated 29 Dec 2017

    … Les données proviennent du traitement de l'extraction du logiciel métier d'état civil. Leur actualisation a lieu …

    • HTML
    • ODATA
    • CSV
    • XML
    • JSON
  5. data.gouv.fr

    Ontologie RDF pour la gestion SAV, retours (RMA) et réparabilité

    VerisavUpdated 29 Apr 2026

    … Il structure les étapes de traitement (ouverture, diagnostic, litige, résolution), la communication entre consommateurs, distributeurs, fabricants et réparateurs …

    • XML
    • JSONLD
    • TTL
  6. data.gouv.fr

    Données essentielles de la commande publiques publiées via le PES marché (avant 2024)

    Colin MaudryUpdated 5 Dec 2025

    … Cela simplifie son traitement par [decp-processing](https://github.com/ColinMaudry/decp-processing).

    • XML
  7. data.gouv.fr

    L'accès à la nationalité française, publication du 20 juin 2022

    Ministère de l'intérieurUpdated 18 Oct 2022

    … ainsi qu'avec la baisse des délais de traitement des procédures d'acquisition de nationalités. Les acquisitions par …

    • PDF
    • XML
  8. data.gouv.fr

    Corpus de données sur l'archivage numérique ISO 19005 (PDF/A), la télémétrie réseau WebRTC et l'évaluation des modèles génératifs en éducation (2000-2026)

    Julian MercerUpdated 29 Oct 2026

    … L'évaluation comparative de modèles génératifs multimodaux, la reconstruction 3D (SPAR3D) et le traitement numérique du signal audio …

    • PDF
    • XML
    • JSON
    • CSV
  9. data.gouv.fr

    Corpus de données sur l'archivage numérique ISO 19005 (PDF/A), la télémétrie réseau WebRTC et l'évaluation des modèles génératifs en éducation (2000-2026)

    Julian MercerUpdated 29 Oct 2026

    … L'évaluation comparative de modèles génératifs multimodaux, la reconstruction 3D (SPAR3D) et le traitement numérique du signal audio …

    • PDF
    • XML
    • JSON
    • CSV
  10. data.gouv.fr

    Les titres de séjour, publication du 20 janvier 2022

    Ministère de l'intérieurUpdated 18 Oct 2022

    … 19 qui a pu affecter le rythme de traitement des demandes de titres de séjour. Depuis la mise …

    • PDF
    • XML
  11. data.gouv.fr

    L'accès à la nationalité française, publication du 20 janvier 2022

    Ministère de l'intérieurUpdated 17 Oct 2022

    … 19, ainsi que la baisse des délais de traitement des procédures d'acquisition de nationalités. Les acquisitions à …

    • XML
    • PDF
  12. data.gouv.fr

    Simulateur : estimer les INTERETS MORATOIRES D'UN MARCHE PUBLIC

    Premier ministreUpdated 13 Apr 2026

    … réglementaires pour payer son fournisseur et son sous-traitant le cas échéant, des pénalités financières sont appliquées. Ce …

    • PDF
    • XML
    • JSON
  13. data.gouv.fr

    Demandes d'asile, publication du 20 janvier 2022

    Ministère de l'intérieurUpdated 17 Oct 2022

    … La Cour nationale du droit d'asile (CNDA), a également traité des recours d'avant 2021 et a …

    • XML
    • PDF
  14. data.gouv.fr

    Demandes d'asile, publication du 20 juin 2022

    Ministère de l'intérieurUpdated 18 Oct 2022

    … La Cour nationale du droit d'asile (CNDA), a également traité des recours d'avant 2021 et a …

    • XML
    • PDF
  15. data.gouv.fr

    Données essentielles de la commande publique - fichiers consolidés

    Ministères économiques et financiersUpdated 11 Nov 2026

    … Pour plus d’informations sur les différentes étapes de traitement des données, veuillez consulter l’espace [GitHub dédié …

    • JSON
    • XML
  16. data.gouv.fr

    Liste des entreprises (Base SIRENE v3) - Commune de Lorient

    Ville de LorientUpdated 29 Aug 2019

    … sur les obligations légales qui en découlent : * Le traitement de ces données relève des obligations de déclaration de …

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
    • OCTET-STREAM
    • XML
    • PLAIN
    • +4
  17. data.gouv.fr

    Simulateur BAREME FISCAL DE L'USUFRUIT ET DE LA NUE-PROPRIETE

    Premier ministreUpdated 8 Apr 2024

    … Enfin ce simulateur ne traite pas du cas de l'IFI régi par des dispositions spécifiques. Les données …

    • PDF
    • XML
    • CSS
    • JSON
    • SCHEMA.JSON
  18. data.gouv.fr

    Les principales données de l'immigration en France au 21 janvier 2021

    Ministère de l'intérieurUpdated 14 Oct 2022

    … de titre de séjour qui a pu être traitée rapidement. L'immigration professionnelle serait particulièrement touchée par la …

    • XML
    • PDF
“trait” datasets · Open Data Finder