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18 datasets for “trait”
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Nids de goélands recensés – Ville de Lorient
Ville de LorientUpdated 31 Oct 2026
… Par autorisation préfectorale, la Ville de Lorient effectue des opérations de traitement des œufs de goélands argentés et …
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Paris 2024 - FAQ
Ministère chargé des SportsUpdated 8 Dec 2023
Ce jeu de données recense l'ensemble des questions traitées et réponses apportées par le centre de contact …
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Base documentaire DTRF (Documentation des Techniques Routières Françaises)
Ministère de la Transition écologiqueUpdated 1 Mar 2016
… Elle rassemble l'information nécessaire aux métiers de la route et au traitement des problématiques associées : conception, construction …
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Nombre de décès
Ville de LanesterUpdated 29 Dec 2017
… Les données proviennent du traitement de l'extraction du logiciel métier d'état civil. Leur actualisation a lieu …
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Ontologie RDF pour la gestion SAV, retours (RMA) et réparabilité
VerisavUpdated 29 Apr 2026
… Il structure les étapes de traitement (ouverture, diagnostic, litige, résolution), la communication entre consommateurs, distributeurs, fabricants et réparateurs …
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Données essentielles de la commande publiques publiées via le PES marché (avant 2024)
Colin MaudryUpdated 5 Dec 2025
… Cela simplifie son traitement par [decp-processing](https://github.com/ColinMaudry/decp-processing).
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L'accès à la nationalité française, publication du 20 juin 2022
Ministère de l'intérieurUpdated 18 Oct 2022
… ainsi qu'avec la baisse des délais de traitement des procédures d'acquisition de nationalités. Les acquisitions par …
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Corpus de données sur l'archivage numérique ISO 19005 (PDF/A), la télémétrie réseau WebRTC et l'évaluation des modèles génératifs en éducation (2000-2026)
Julian MercerUpdated 29 Oct 2026
… L'évaluation comparative de modèles génératifs multimodaux, la reconstruction 3D (SPAR3D) et le traitement numérique du signal audio …
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Corpus de données sur l'archivage numérique ISO 19005 (PDF/A), la télémétrie réseau WebRTC et l'évaluation des modèles génératifs en éducation (2000-2026)
Julian MercerUpdated 29 Oct 2026
… L'évaluation comparative de modèles génératifs multimodaux, la reconstruction 3D (SPAR3D) et le traitement numérique du signal audio …
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Les titres de séjour, publication du 20 janvier 2022
Ministère de l'intérieurUpdated 18 Oct 2022
… 19 qui a pu affecter le rythme de traitement des demandes de titres de séjour. Depuis la mise …
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L'accès à la nationalité française, publication du 20 janvier 2022
Ministère de l'intérieurUpdated 17 Oct 2022
… 19, ainsi que la baisse des délais de traitement des procédures d'acquisition de nationalités. Les acquisitions à …
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Simulateur : estimer les INTERETS MORATOIRES D'UN MARCHE PUBLIC
Premier ministreUpdated 13 Apr 2026
… réglementaires pour payer son fournisseur et son sous-traitant le cas échéant, des pénalités financières sont appliquées. Ce …
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Demandes d'asile, publication du 20 janvier 2022
Ministère de l'intérieurUpdated 17 Oct 2022
… La Cour nationale du droit d'asile (CNDA), a également traité des recours d'avant 2021 et a …
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Demandes d'asile, publication du 20 juin 2022
Ministère de l'intérieurUpdated 18 Oct 2022
… La Cour nationale du droit d'asile (CNDA), a également traité des recours d'avant 2021 et a …
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Données essentielles de la commande publique - fichiers consolidés
Ministères économiques et financiersUpdated 11 Nov 2026
… Pour plus d’informations sur les différentes étapes de traitement des données, veuillez consulter l’espace [GitHub dédié …
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Liste des entreprises (Base SIRENE v3) - Commune de Lorient
Ville de LorientUpdated 29 Aug 2019
… sur les obligations légales qui en découlent : * Le traitement de ces données relève des obligations de déclaration de …
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Simulateur BAREME FISCAL DE L'USUFRUIT ET DE LA NUE-PROPRIETE
Premier ministreUpdated 8 Apr 2024
… Enfin ce simulateur ne traite pas du cas de l'IFI régi par des dispositions spécifiques. Les données …
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Les principales données de l'immigration en France au 21 janvier 2021
Ministère de l'intérieurUpdated 14 Oct 2022
… de titre de séjour qui a pu être traitée rapidement. L'immigration professionnelle serait particulièrement touchée par la …
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