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152 datasets for “ter”
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Liste des actions métiers du NUMERIQUE sur le territoire du Morbihan
Morbihan énergiesUpdated 29 Mar 2023
Transition énergétique et numérique sont étroitement liés. En effet, pour mettre en adéquation, production et consommation d’énergies …
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Attribution d'une concession de service public pour la désignation d'un office d'enregistrement sur le territoire ultra-marin de la Martinique
[Temporaire] Ministères économiques et financiers - Secrétariat GénéralUpdated 12 Mar 2026
Attribution d'une concession de service public pour la gestion et le développement du domaine Internet de premier …
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Rapport d'observations définitives des chambres régionales et territoriales des comptes (2013)
Cour des comptesUpdated 26 May 2016
… Les présents jeux de données concernent les rapports d'observations définitives des chambres régionales et territoriales de 2013.
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Rapport d'observations définitives des chambres régionales et territoriales des comptes (2014)
Cour des comptesUpdated 28 May 2016
… Les présents jeux de données concernent les rapports d'observations définitives des chambres régionales et territoriales de 2014.
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Rapport d'observations définitives des chambres régionales et territoriales des comptes (2015)
Cour des comptesUpdated 22 Jun 2017
… Les présents jeux de données concernent les rapports d'observations définitives des chambres régionales et territoriales de 2015.
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Attribution d'une concession de service public pour la désignation d'un office d'enregistrement sur des territoires ultra marins
[Temporaire] Ministères économiques et financiers - Secrétariat GénéralUpdated 13 Mar 2026
Attribution d'une concession de service public pour la gestion et le développement du domaine Internet de premier …
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Liste des écoles de musique et conservatoires sur le territoire de Grand Paris Sud Est Avenir
Grand Paris Sud Est AvenirUpdated 20 Jan 2024
Ce jeu de données liste les écoles de musique et les conservatoires sur le territoire de Grand Paris …
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Liste des actions métiers EQUIPEMENTS & RESEAUX sur le territoire du Morbihan
Morbihan énergiesUpdated 29 Mar 2023
… protection et en équipements numériques pour accompagner les territoires dans leur développement. Plus de 30 millions d’euros …
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Terrasses autorisées sur l'espace public - Ville de Lorient
Ville de LorientUpdated 9 Jul 2020
… la terrasse **mobile permanente** est rangée chaque soir dans l'établissement avec une autorisation pour la déployer toute …
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Liste des actions métiers MOBILITES DURABLES sur le territoire du Morbihan
Morbihan énergiesUpdated 29 Mar 2023
**Electricité :** déploiement, dès 2014, d’un réseau de bornes de recharge pour véhicules électriques. **Hydrogène vert :** création en …
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Marché à procédure adaptée - Élaboration d'une stratégie globale d'attractivité territoriale
Syndicat Mixte du Pays Vesoul-Val de SaôneUpdated 16 May 2019
Le présent marché porte sur l’élaboration d’une stratégie globale d’attractivité territoriale à l’échelle du …
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Base FranceTerme : Termes scientifiques et techniques
Ministère de la CultureUpdated 18 Mar 2026
Liste des termes recommandés au Journal officiel de la République française par la Commission d'enrichissement de la …
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Liste des marchés publics de 2013
Région GRAND ESTUpdated 25 Sept 2015
Liste des marchés publics de 2013 conclus par la Région Lorraine
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Liste des marchés publics de 2014
Région GRAND ESTUpdated 1 Oct 2015
Liste des marchés publics de 2014 conclus par la Région Lorraine
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Liste des actions métiers ENERGIES sur le territoire du Morbihan
Morbihan énergiesUpdated 29 Mar 2023
… Morbihan Énergies accompagne les intercommunalités dans l’élaboration de leurs Plans Air Climat Énergies Territorial.
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Budget supplémentaire 2015
Région GRAND ESTUpdated 1 Mar 2016
Le budget supplémentaire permet de corriger en cours d'année les prévisions du Budget Primitif.
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Principaux axes routiers du département
Morbihan énergiesUpdated 19 Oct 2018
Ce jeu de données liste les principaux axes routiers du Morbihan
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Compte administratif 2014
Région GRAND ESTUpdated 20 Jan 2016
Ce jeu de données contient le compte administratif 2014 de la Région Lorraine. Il retrace l'exécution du …
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Liste des régions composant le réseau des CROUS
CROUS CNOUSUpdated 29 Jan 2026
Ce jeu de données fournit de manière exhaustive les établissements régionaux avec pour chacun d'eux, un nom …
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Exposition des populations et territoires aux polluants atmosphériques NO2 et PM10 pour la région Île-de-France
AirparifUpdated 19 Sept 2018
… le dépassement concerne est de moins d’1% de la population ou de la superficie du territoire mais …
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