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Search results for syndication

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  1. data.gouv.fr

    Offices de Tourisme et Syndicats d’Initiative de Loire-Atlantique

    Loire-Atlantique DéveloppementUpdated 29 Sept 2015

    Liste des Offices de Tourisme et Syndicats d'Initiative en Loire-Atlantique. Ce jeu de données va faire …

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  2. data.gouv.fr

    Adhérents de Morbihan énergies

    Morbihan énergiesUpdated 19 Oct 2018

    Ce jeu de données contient la liste des membres du syndicat départemental des énergies Morbihan énergies (communes et …

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  3. data.gouv.fr

    Composition de l'assemblée délibérante de Morbihan énergies

    Morbihan énergiesUpdated 10 Apr 2019

    … Le Comité est constitué de délégués de secteurs désignés parmi les délégués syndicaux issus des communes et intercommunalités …

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  4. data.gouv.fr

    ASSOCIATIONS (JOAFE)

    Premier ministreUpdated 31 Jul 2026

    … déclarations de création, modification ou dissolution des associations syndicales de propriétaires depuis 2004 ; • les déclarations de création, modification …

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  5. data.gouv.fr

    Marché à procédure adaptée - Élaboration d'une stratégie globale d'attractivité territoriale

    Syndicat Mixte du Pays Vesoul-Val de SaôneUpdated 16 May 2019

    Le présent marché porte sur l’élaboration d’une stratégie globale d’attractivité territoriale à l’échelle du …

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  6. data.gouv.fr

    KALI : Conventions collectives nationales

    Premier ministreUpdated 9 Nov 2026

    Toutes les conventions collectives et textes associés. La base donne également accès à certaines conventions collectives nationales non …

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  7. data.gouv.fr

    Marché à procédure adaptée - Élaboration d'un PCAET avec évaluation environnementale - Relance de consultation

    Syndicat Mixte du Pays Vesoul-Val de SaôneUpdated 28 Sept 2022

    Le présent marché porte sur l’élaboration d’un Plan Climat Air Énergie Territorial avec évaluation environnementale à …

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  8. data.gouv.fr

    Agenda des événements publics ou professionnels dans le champ des compétences régionales en aquitaine

    Conseil régional d'AquitaineUpdated 8 Feb 2016

    … Le résultats de ces requêtes peuvent être affichées sur un site web grâce au mécanisme de syndication de …

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“syndication” datasets · Open Data Finder