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  1. data.gouv.fr

    Projets de loi de finances - Rédaction de 1ère lecture au Sénat résultant des travaux de l’Assemblée nationale

    SénatUpdated 24 Jan 2020

    … Une présentation exhaustive de ce standard peut être trouvée à l’adresse suivante : http://docs.oasis-open.org …

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  2. data.gouv.fr

    Base de données nationale de la réglementation de circulation

    DiaLogUpdated 10 Sept 2026

    … Ces données sont exposées dans des formats et standards qui simplifient leur réutilisation, en premier lieu à destination …

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  3. data.gouv.fr

    Ontologie RDF pour les garanties et contrats SAV (WTY)

    VerisavUpdated 29 Apr 2026

    … Ces ressources facilitent l’automatisation des décisions SAV et la standardisation des échanges entre acteurs de la chaîne …

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  4. data.gouv.fr

    Données de l'aide au développement de l'AFD

    Agence Française de Développement (AFD)Updated 26 Oct 2026

    … Ces données respectent le standard IATI (Initiative internationale pour la transparence de l’aide).

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  5. data.gouv.fr

    Ontologie RDF pour la gestion SAV, retours (RMA) et réparabilité

    VerisavUpdated 29 Apr 2026

    … L’objectif est de standardiser les flux SAV et d’améliorer l’interopérabilité des données de réparabilité.

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  6. data.gouv.fr

    L’aide publique au développement de la France

    Ministère de l'Europe et des Affaires Etrangères (MEAE)Updated 17 Apr 2019

    … Dans un esprit de transparence, ces données respectent le format et le standard IATI (Initiative internationale pour la …

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  7. data.gouv.fr

    Certificats d'économie d'énergie (C2E) - Morbihan énergies

    Morbihan énergiesUpdated 19 Oct 2018

    … du Ministère : [http://www.developpement-durable.gouv.fr/operation...](http://www.developpement-durable.gouv.fr/operations-standardisees-cee)

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  8. data.gouv.fr

    Ontologie RDF pour le Passeport Produit Numérique (DPP) et la Réparabilité

    VerisavUpdated 8 Aug 2026

    … GLN, granularité model / batch / item (serial ≡ item Registry) * **Standards ouverts** — Schema.org, UNTP, W3C RDF/OWL, credentials vérifiables …

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  9. data.gouv.fr

    Base des reliures numérisées de la Bibliothèque nationale de France

    Bibliothèque nationale de FranceUpdated 20 Mar 2023

    … Les données présentées dans le site s’appuient sur les technologies avancées et les standards internationaux existants – comme …

    • HTML
    • RDF/NT
    • RDF/N3
    • RDF/XML
  10. data.gouv.fr

    Idéo-Formations initiales en France

    Office national d'information sur les enseignements et les professionsUpdated 5 Nov 2026

    … admission et de la durée pour un cursus standard) - le code RNCP (nous enrichissons régulièrement nos jeux en …

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  11. data.gouv.fr

    HORAIRES SNCF

    SNCFUpdated 18 Jun 2025

    … en temps réel sont fournis selon les deux standards GTFS RT et SIRI pour les horaires et les …

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