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  1. data.gouv.fr

    PLAN DE GÊNE SONOREDE L'AÉROPORT D'ORLY

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'ESSONNEUpdated 28 Jan 2020

    … Seuls les 12 principaux aéroports sont dotés d’un PGS. - la zone 1 dite de très forte nuisance …

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  2. data.gouv.fr

    Simulateur QUELS SONT LES DOCUMENTS NECESSAIRES A MON DOSSIER DE NATURALISATION ?

    Premier ministreUpdated 8 Apr 2024

    … En fonction de sa situation, des pièces complémentaires peuvent lui être demandées pour l'instruction de son dossier …

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  3. data.gouv.fr

    Réseau Transilien / RER C

    OpenStreetMapUpdated 16 Mar 2016

    … Ces données sont issues du crowdsourcing effectué par les contributeurs au projet OpenStreetMap et sont sous licence ODbL …

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  4. data.gouv.fr

    bruit_AERIEN_ISO5dB_

    Daniel ROUFFARTUpdated 1 Oct 2020

    donnée permettant d'afficher le niveau sonore d'origine aérien calculé sur le territoire. Chaque bande sonore de …

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  5. data.gouv.fr

    Points Adresse de Lannion-Trégor Communauté

    Lannion-Trégor CommunautéUpdated 23 Nov 2018

    … Les mises à jour de la Base Adresse Communautaire sont quotidiennes et sont réalisés après contrôle, en partenariat …

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  6. data.gouv.fr

    Liste des actions métiers du NUMERIQUE sur le territoire du Morbihan

    Morbihan énergiesUpdated 29 Mar 2023

    Transition énergétique et numérique sont étroitement liés. En effet, pour mettre en adéquation, production et consommation d’énergies …

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  7. data.gouv.fr

    Simulateur : estimer les INTERETS MORATOIRES D'UN MARCHE PUBLIC

    Premier ministreUpdated 13 Apr 2026

    … Les données du simulateur sont mises à jour en fonction des évolutions de la règlementation, au minimum deux …

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  8. data.gouv.fr

    budget prévisionnel : budget principal - données budgétaires du Département de la Gironde

    Ressourcerie datalocaleUpdated 22 Sept 2021

    … Les fichiers associés à ce jeu de données sont formatés suivant le schéma TOTEM utilisé par l'ensemble …

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  9. data.gouv.fr

    budget supplémentaire : budget principal - données budgétaires du Département de la Gironde

    Ressourcerie datalocaleUpdated 22 Sept 2021

    … Les fichiers associés à ce jeu de données sont formatés suivant le schéma TOTEM utilisé par l'ensemble …

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  10. data.gouv.fr

    comptes administratifs : budget principal - données budgétaires du Département de la Gironde

    Ressourcerie datalocaleUpdated 22 Sept 2021

    … Les fichiers associés à ce jeu de données sont formatés suivant le schéma TOTEM utilisé par l'ensemble …

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  11. data.gouv.fr

    Indices Qualité de l'air (Citeair) journaliers par polluant sur l'Île-de-France, les départements, les communes franciliennes et les arrondissements parisiens

    AirparifUpdated 3 Jul 2018

    Les indices de qualité de l’air sont des outils de communication qui permettent de décrire périodiquement sous …

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  12. data.gouv.fr

    décision budgétaire modificative : budget principal - données budgétaires du Département de la Gironde

    Ressourcerie datalocaleUpdated 22 Sept 2021

    … Les fichiers associés à ce jeu de données sont formatés suivant le schéma TOTEM utilisé par l'ensemble …

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  13. data.gouv.fr

    Les délibérations de la CNIL

    CNILUpdated 26 Jul 2017

    … Leurs modalités de publication sont définies par la loi Informatique et Libertés, par son décret d’application ainsi …

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  14. data.gouv.fr

    Avignon - Budget Participatif 2017

    AvignonUpdated 7 Sept 2024

    … Chaque année ce sont 1 500 000 euros (soit 5 % du budget annuel d’investissement) qui sont consacrés …

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  15. data.gouv.fr

    Réseau électrique issu d'OpenStreetMap

    OpenStreetMapUpdated 5 Sept 2018

    … Ces données sont issues du crowdsourcing effectué par les contributeurs au projet OpenStreetMap et sont sous licence ODbL …

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  16. data.gouv.fr

    Lignes des réseaux Proximité ZOU ! en Provence-Alpes-Côte d'Azur

    Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 30 Aug 2024

    … Ces lignes sont numérotées de 400 à 989 et leurs tarifs sont fixes et uniques quel que soit …

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  17. data.gouv.fr

    Les titres de séjour, publication du 20 juin 2022

    Ministère de l'intérieurUpdated 18 Oct 2022

    … Les données concernant l'année 2020 sont désormais définitives. Pour 2021, les données sont provisoires: compte tenu des …

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  18. data.gouv.fr

    Bibliographie des éditions parisiennes du XVIe siècle

    Bibliothèque nationale de FranceUpdated 20 Mar 2023

    … Cette bibliographie a été constituée à partir des manuscrits de Philippe Renouard (1862-1934) qui sont conservés à …

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  19. data.gouv.fr

    Location appartement et recensement

    Updated 8 Mar 2016

    … les données sont disponibles aux divers niveaux géographiques de communal à national, et jusqu’à l’Iris pour …

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  20. data.gouv.fr

    Données « temps réel » de mesure des concentrations de polluants atmosphériques réglementés

    Laboratoire Central de Surveillance de la Qualité de l'AirUpdated 21 Oct 2026

    … Les stations de mesure de la qualité de l’air qui participent à cette surveillance sont opérées et …

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