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15 datasets for “simplification”

  1. data.gouv.fr

    Paris 2024 - Calendrier des sessions [Version simplifiée]

    Ministère chargé des SportsUpdated 30 Jul 2024

    Calendrier des sessions des Jeux Olympiques et Paralympiques Ce jeu de données rassemble les principales données relatives à …

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  2. data.gouv.fr

    Paris 2024 - Calendrier des sessions [Version simplifiée ENG]

    Ministère chargé des SportsUpdated 30 Jul 2024

    Calendrier des sessions des Jeux Olympiques et Paralympiques Ce jeu de données rassemble les principales données relatives à …

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  3. data.gouv.fr

    Liste des démarches concernées par le principe « Silence vaut accord »

    Premier ministreUpdated 9 Oct 2026

    La [loi du 12 novembre 2013 habilitant le Gouvernement à simplifier les relations entre l’administration et les …

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  4. data.gouv.fr

    Données essentielles de la commande publiques publiées via le PES marché (avant 2024)

    Colin MaudryUpdated 5 Dec 2025

    … Cela simplifie son traitement par [decp-processing](https://github.com/ColinMaudry/decp-processing).

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  5. data.gouv.fr

    Indice de qualité de l'air (Atmo)

    AirparifUpdated 18 Sept 2018

    … habitants ; • L’indice de qualité de l’air « simplifié » (IQA) calculé dans des agglomérations ou des zones géographiques …

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  6. data.gouv.fr

    DOLE : les dossiers législatifs

    Premier ministreUpdated 31 Jul 2026

    … Lorsqu’il est décidé par une assemblée parlementaire de ne pas recourir à l’examen en forme simplifiée …

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  7. data.gouv.fr

    Base de données nationale de la réglementation de circulation

    DiaLogUpdated 10 Sept 2026

    … Ces données sont exposées dans des formats et standards qui simplifient leur réutilisation, en premier lieu à destination …

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  8. data.gouv.fr

    INCA

    Premier ministreUpdated 31 Jul 2026

    … Pour simplifier la gestion des mises à jour des DTD de ces bases et faciliter la prise en …

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  9. data.gouv.fr

    KALI : Conventions collectives nationales

    Premier ministreUpdated 9 Nov 2026

    … Pour simplifier la gestion des mises à jour des DTD de ces bases et faciliter la prise en …

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  10. data.gouv.fr

    CASS

    Premier ministreUpdated 31 Jul 2026

    … Pour simplifier la gestion des mises à jour des DTD de ces bases et faciliter la prise en …

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  11. data.gouv.fr

    CAPP

    Premier ministreUpdated 31 Jul 2026

    … Pour simplifier la gestion des mises à jour des DTD de ces bases et faciliter la prise en …

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  12. data.gouv.fr

    ACCO : Accords d’entreprise

    Premier ministreUpdated 27 Nov 2023

    … Pour simplifier la gestion des mises à jour des DTD de ces bases et faciliter la prise en …

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  13. data.gouv.fr

    JADE

    Premier ministreUpdated 9 Nov 2026

    … Pour simplifier la gestion des mises à jour des DTD de ces bases et faciliter la prise en …

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  14. data.gouv.fr

    JORF: les données de l'édition ''Lois et décrets'' du Journal officiel

    Premier ministreUpdated 9 Nov 2026

    … Pour simplifier la gestion des mises à jour des DTD de ces bases et faciliter la prise en …

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  15. data.gouv.fr

    LEGI: Codes, lois et règlements consolidés

    Premier ministreUpdated 31 Jul 2026

    … Pour simplifier la gestion des mises à jour des DTD de ces bases et faciliter la prise en …

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