Search results for simplification
Filtersdata.gouv.fr · XML
15 datasets for “simplification”
- data.gouv.fr
Paris 2024 - Calendrier des sessions [Version simplifiée]
Ministère chargé des SportsUpdated 30 Jul 2024
Calendrier des sessions des Jeux Olympiques et Paralympiques Ce jeu de données rassemble les principales données relatives à …
- CSV
- JSON
- OCTET-STREAM
- PARQUET
- XML
- TURTLE
- +2
- data.gouv.fr
Paris 2024 - Calendrier des sessions [Version simplifiée ENG]
Ministère chargé des SportsUpdated 30 Jul 2024
Calendrier des sessions des Jeux Olympiques et Paralympiques Ce jeu de données rassemble les principales données relatives à …
- CSV
- JSON
- OCTET-STREAM
- PARQUET
- XML
- TURTLE
- +2
- data.gouv.fr
Liste des démarches concernées par le principe « Silence vaut accord »
Premier ministreUpdated 9 Oct 2026
La [loi du 12 novembre 2013 habilitant le Gouvernement à simplifier les relations entre l’administration et les …
- XML
- data.gouv.fr
Données essentielles de la commande publiques publiées via le PES marché (avant 2024)
Colin MaudryUpdated 5 Dec 2025
… Cela simplifie son traitement par [decp-processing](https://github.com/ColinMaudry/decp-processing).
- XML
- data.gouv.fr
Indice de qualité de l'air (Atmo)
AirparifUpdated 18 Sept 2018
… habitants ; • L’indice de qualité de l’air « simplifié » (IQA) calculé dans des agglomérations ou des zones géographiques …
- XML
- GEOJSON
- data.gouv.fr
DOLE : les dossiers législatifs
Premier ministreUpdated 31 Jul 2026
… Lorsqu’il est décidé par une assemblée parlementaire de ne pas recourir à l’examen en forme simplifiée …
- DTD
- XML
- data.gouv.fr
Base de données nationale de la réglementation de circulation
DiaLogUpdated 10 Sept 2026
… Ces données sont exposées dans des formats et standards qui simplifient leur réutilisation, en premier lieu à destination …
- XML
- data.gouv.fr
INCA
Premier ministreUpdated 31 Jul 2026
… Pour simplifier la gestion des mises à jour des DTD de ces bases et faciliter la prise en …
- DTD
- XML
- data.gouv.fr
KALI : Conventions collectives nationales
Premier ministreUpdated 9 Nov 2026
… Pour simplifier la gestion des mises à jour des DTD de ces bases et faciliter la prise en …
- XLSX
- XML
- DTD
- data.gouv.fr
CASS
Premier ministreUpdated 31 Jul 2026
… Pour simplifier la gestion des mises à jour des DTD de ces bases et faciliter la prise en …
- DTD
- XML
- data.gouv.fr
CAPP
Premier ministreUpdated 31 Jul 2026
… Pour simplifier la gestion des mises à jour des DTD de ces bases et faciliter la prise en …
- DTD
- XML
- data.gouv.fr
ACCO : Accords d’entreprise
Premier ministreUpdated 27 Nov 2023
… Pour simplifier la gestion des mises à jour des DTD de ces bases et faciliter la prise en …
- XLSX
- XML
- DTD
- data.gouv.fr
JADE
Premier ministreUpdated 9 Nov 2026
… Pour simplifier la gestion des mises à jour des DTD de ces bases et faciliter la prise en …
- DTD
- XML
- data.gouv.fr
JORF: les données de l'édition ''Lois et décrets'' du Journal officiel
Premier ministreUpdated 9 Nov 2026
… Pour simplifier la gestion des mises à jour des DTD de ces bases et faciliter la prise en …
- XML
- DTD
- data.gouv.fr
LEGI: Codes, lois et règlements consolidés
Premier ministreUpdated 31 Jul 2026
… Pour simplifier la gestion des mises à jour des DTD de ces bases et faciliter la prise en …
- XML
- DTD