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Filtersdata.gouv.fr · XML
  1. data.gouv.fr

    Carte des déchèteries et du dispositif de collecte des déchets de Grand Paris Sud Est Avenir

    Grand Paris Sud Est AvenirUpdated 1 Mar 2023

    Cette [carte](https://geo.gpsea.fr/adws/app/3394f2c6-49bc-11ea-90a1-114edab0a319/index.html) localise les cinq …

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  2. data.gouv.fr

    Catalogue des collections numérisées - Base Patrimoine Numérique

    Ministère de la CultureUpdated 23 Oct 2025

    … Pour les zones géographique ou la région, la sélection concerne la dite zone ou région.

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  3. data.gouv.fr

    JADE

    Premier ministreUpdated 9 Nov 2026

    … Une sélection d’arrêts, variable selon chacune des 8 Cours, dont l’antériorité remonte à la création de …

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  4. data.gouv.fr

    LEGI: Codes, lois et règlements consolidés

    Premier ministreUpdated 31 Jul 2026

    … Il y a en plus une sélection d'arrêtés consolidés et une autre sélection des autres arrêtés, en …

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  5. data.gouv.fr

    Data.bnf.fr : les données de la BnF en RDF

    Bibliothèque nationale de FranceUpdated 5 Feb 2026

    … La sélection de ressources proposée est issue des catalogues documentaires, des inventaires d'archives et de manuscrits, ainsi …

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    • RDF.NT
    • RDF
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  6. data.gouv.fr

    Agenda des événements publics ou professionnels dans le champ des compétences régionales en aquitaine

    Conseil régional d'AquitaineUpdated 8 Feb 2016

    … une selection de thèmes parmi les catégories suivantes : - 13 Agriculture - Agroalimentaire - 14 Aménagement du Territoire - 82 Année de …

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  7. data.gouv.fr

    CAPP

    Premier ministreUpdated 31 Jul 2026

    … La sélection des décisions est effectuée par les juridictions selon le décret n° 2005-13 du 7 janvier …

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