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9 datasets for “reportable”
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Archives des expositions et des publications de la Villa Arson
École nationale supérieure d'art Villa Arson de NiceUpdated 5 Nov 2014
… des publications de la Villa Arson (pour une description et un historique complets se reporter à l'annexe
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Compte Administratif 2018 - Ville de Lisieux - Budget EAU
Ville de LisieuxUpdated 7 Jun 2019
… Il constate les résultats (excédents ou déficits) qui seront reportés sur l’exercice suivant.
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Compte Administratif 2018 - budget principal de la Ville de Lisieux
Ville de LisieuxUpdated 7 Jun 2019
… Il constate les résultats (excédents ou déficits) qui seront reportés sur l’exercice suivant.
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Compte Administratif 2018 - Ville de Lisieux - budget des Pompes Funèbres Municipales
Ville de LisieuxUpdated 7 Jun 2019
… Il constate les résultats (excédents ou déficits) qui seront reportés sur l’exercice suivant.
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Population légale des communes de Grand Paris Sud Est Avenir en vigueur au 1er janvier 2024
Grand Paris Sud Est AvenirUpdated 28 Feb 2024
… L'Insee a adapté ses méthodes de calcul des populations légales pour pallier ce report et continuer à …
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Décisions modificatives (hors budgets supplémentaires) de la Région Normandie depuis 2018
Région NormandieUpdated 2 Jan 2025
… Leur but est d’ajuster les prévisions du budget primitif sans toutefois remplir la fonction de report de …
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Idéo-Actions de dispositif
Office national d'information sur les enseignements et les professionsUpdated 5 Nov 2026
… auprès des établissements, ou, par défaut, de se reporter aux informations disponibles sur onisep.fr et sur le …
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LEGI: Codes, lois et règlements consolidés
Premier ministreUpdated 31 Jul 2026
… dans le Bulletin officiel du ministère concerné (se reporter à la rubrique de leur site) ou sur le …
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Les principales données de l'immigration en France au 21 janvier 2021
Ministère de l'intérieurUpdated 14 Oct 2022
… Cela fait vraisemblablement suite au probable report, voire abandon, de projets migratoires liés au travail que ce soit …
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