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9 datasets for “regulations”
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Métadonnées offre VOD et SVOD
Arcom - Autorité de Régulation de la Communication Audiovisuelle et NumériqueUpdated 1 Jul 2025
Collecte de données réalisée par l'Hadopi (devenue l'Arcom). Fichier de métadonnées de l'offre VOD et …
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Evènements routiers de la Métropole de Lyon - disponibilités temps réel
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
… Les évènements routiers temps réel sont issus du système Criter (régulation automatisé du trafic routier) de la Direction …
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Etat du trafic de la Métropole de Lyon - disponibilités temps réel
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
… trafic et sont consolidées dans le système Criter (régulation automatisé du trafic routier) de la Direction de la …
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- SHP
- GEOJSON
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Registre national des gels
Ouvrons !Updated 29 Apr 2022
… Il est régulièrement actualisé par la DG Trésor.
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Recensement de population - Ville de Lorient
Ville de LorientUpdated 22 Jun 2021
… Dans la seconde moitié du XXe siècle, la périodicité n'est plus aussi régulière, les recensements sous forme …
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- PARQUET
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- TURTLE
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Idéo-Formations initiales en France
Office national d'information sur les enseignements et les professionsUpdated 5 Nov 2026
… un cursus standard) - le code RNCP (nous enrichissons régulièrement nos jeux en reprenant les données RNCP externes produites …
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Nids de goélands recensés – Ville de Lorient
Ville de LorientUpdated 31 Oct 2026
… Cette démarche réalisée au mois de mai est réévaluée régulièrement par les services de l’État. 4 principaux …
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JORF: les données de l'édition ''Lois et décrets'' du Journal officiel
Premier ministreUpdated 9 Nov 2026
… constitutionnel, Conseil supérieur de l'audiovisuel, Autorité de régulation des télécommunications …) * des avis et communications depuis le 1er …
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Événements routiers sur le réseau routier national non concédé
Point d'Accès National transport.data.gouv.frUpdated 28 May 2025
… jour en temps réel, les récapitulatifs sont rafraichis régulièrement. Par ailleurs, il existe une [agrégation de tous les …
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