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  1. data.gouv.fr

    Questions écrites

    Assemblée nationaleUpdated 29 May 2018

    Ce jeu réunit l’ensemble des questions écrites posées par les députés depuis le début de la quatorzième …

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  2. data.gouv.fr

    Questions orales sans débat

    Assemblée nationaleUpdated 29 May 2018

    Ce jeu comporte toutes les questions orales sans débat posées au Gouvernement et les réponses de ce dernier …

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  3. data.gouv.fr

    Questions au Gouvernement

    Assemblée nationaleUpdated 29 May 2018

    Ce jeu rassemble l’ensemble des questions posées au Gouvernement ainsi que les réponses de ce dernier lors …

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  4. data.gouv.fr

    Toilettes publiques Quiberon

    Ville de QuiberonUpdated 15 Dec 2020

    Ce jeu de données est lié à la visualisation suivante : [Visualisation - Toilettes publiques Quiberon](https://sdem.huwise.com …

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  5. data.gouv.fr

    Questions-Réponses de l'Assemblée nationale

    Premier ministreUpdated 31 Jul 2026

    Les questions et les réponses aux questions posées par les députés à l'Assemblée nationale publiées au Journal …

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  6. data.gouv.fr

    VOI GBFS et NETEX Saint-Quentin-en-Yvelines

    Voi TechnologyUpdated 27 Jan 2025

    Données du service de trottinettes et de vélos électriques de Voi à Saint-Quentin-en-Yvelines.

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  7. data.gouv.fr

    qualité des eaux souterraines France entière (ADES)

    Ministère de la Transition écologiqueUpdated 10 Jul 2015

    Les mesures de qualité sur les eaux souterraines, France entière, en provenance de tous les partenaires du système …

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  8. data.gouv.fr

    Découpage géographique des quartiers - Ville de Lorient

    Ville de LorientUpdated 6 Nov 2020

    Délimitation des quartiers sur le territoire de la commune de Lorient. Ce jeu de données géographique précise : * le …

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  9. data.gouv.fr

    Adresses de rattachement des quartiers – Ville de Lorient

    Ville de LorientUpdated 31 Oct 2026

    Localisation par adresse des 5 quartiers de la ville de Lorient. Cette liste permet à l’utilisateur d …

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  10. data.gouv.fr

    Indices Qualité de l'air (Citeair) journaliers par polluant sur l'Île-de-France, les départements, les communes franciliennes et les arrondissements parisiens

    AirparifUpdated 3 Jul 2018

    Les indices de qualité de l’air sont des outils de communication qui permettent de décrire périodiquement sous …

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  11. data.gouv.fr

    Découpage géographique des anciens secteurs (réunion publique de quartier) - Ville de Lorient

    Ville de LorientUpdated 28 Jan 2019

    Délimitation des secteurs de réunion publique de quartier sur le territoire de la commune de Lorient. Ce jeu …

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  12. data.gouv.fr

    Indice de qualité de l'air (Atmo)

    AirparifUpdated 18 Sept 2018

    L’indice de qualité de l’air est un indicateur chiffré qui permet de donner une évaluation de …

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  13. data.gouv.fr

    SIMULATEUR Que risque-t-on en cas d'infraction routière ?

    Premier ministreUpdated 8 Apr 2024

    … https://github.com/eureka2/G6K. **Merci de noter que ces sources sont incompatibles avec les données du simulateur …

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  14. data.gouv.fr

    Nombre d'électeurs par bureau de vote

    Ville de QuiberonUpdated 14 Oct 2019

    Ce jeu de données liste le nombre d'électeurs par bureau en 2018 pour la ville de Quiberon

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  15. data.gouv.fr

    Simulateur QUELS SONT LES DOCUMENTS NECESSAIRES A MON DOSSIER DE NATURALISATION ?

    Premier ministreUpdated 8 Apr 2024

    … https://github.com/eureka2/G6K. **Merci de noter que ces sources sont incompatibles avec les données du simulateur …

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  16. data.gouv.fr

    Comptes et bilans déposés aux greffes

    Christian QuestUpdated 15 Oct 2019

    … Les données saisies quotidiennement sont disponibles dans leur format XML original. LICENCE: licence spécifique INPI, voir http://data …

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  17. data.gouv.fr

    Paris 2024 - FAQ

    Ministère chargé des SportsUpdated 8 Dec 2023

    Ce jeu de données recense l'ensemble des questions traitées et réponses apportées par le centre de contact …

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  18. data.gouv.fr

    Données « temps réel » de mesure des concentrations de polluants atmosphériques réglementés

    Laboratoire Central de Surveillance de la Qualité de l'AirUpdated 21 Oct 2026

    La surveillance de la qualité de l’air ambiant en France est confiée aux 18 Associations Agréées de …

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  19. data.gouv.fr

    CONSTIT: les décisions du Conseil constitutionnel

    Conseil constitutionnelUpdated 19 Sept 2019

    … normes ** Décisions constitutionnelles ( DC) depuis l'origine (1958), Question prioritaire de constitutionnalité ( QPC) depuis l'origine (2010), Contrôle …

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  20. data.gouv.fr

    Idéo-Centres ressources handicap

    Office national d'information sur les enseignements et les professionsUpdated 4 Nov 2026

    … de formation et d’accompagnement, ainsi que des coordonnées des structures et des ressources qui leur sont destinées.

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