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Open Data Finder

Search results for nomination

Filtersdata.gouv.fr · XML
  1. data.gouv.fr

    Nominations publiées au Journal Officiel

    DELETED DELETEDUpdated 3 Sept 2022

    Ce jeu de données recense les décisions de nomination publiées au Journal Officiel. Elles sont obtenues par le …

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  2. data.gouv.fr

    Recensement de population - Ville de Lorient

    Ville de LorientUpdated 22 Jun 2021

    … A partir du recensement de 1954, les listes nominatives deviennent facultatives. En 1982, la liste nominative est supprimée …

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  3. data.gouv.fr

    Députés actifs

    Assemblée nationaleUpdated 29 May 2018

    … amitié et d’étude et groupes politiques) - les nominations à des assemblées parlementaires internationales et à des organismes …

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  4. data.gouv.fr

    JORF: les données de l'édition ''Lois et décrets'' du Journal officiel

    Premier ministreUpdated 9 Nov 2026

    … Données nominatives comprises dans la base: notamment la rubrique « Mesures nominatives » contient les mesures nominatives publiées (JORF) depuis …

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  5. data.gouv.fr

    CONSTIT: les décisions du Conseil constitutionnel

    Conseil constitutionnelUpdated 19 Sept 2019

    … 1985, Incompatibilités (I) depuis l'origine (1958) **Autres ** Nominations (membres, rapporteurs adjoints, secrétaires généraux), organisation, autres décisions ... depuis …

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