Search results for mois
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25 datasets for “mois”
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DECP moissonnés par PubliXL
PubliXLUpdated 24 Jan 2020
… Nous rendons publique notre moissonnage des DECP de certains sites non présent sur data.gouv.fr: marches.maximilien …
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Ontologies descriptives du système et des programmes scolaires français
Jean-Claude MoissinacUpdated 14 Dec 2015
Ontologies, suivant la spécification OWL, et fournies au format RDF/XML, descriptives du système et des programmes scolaires …
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Agenda culturel des Champs Libres
Rennes MétropoleUpdated 2 Nov 2015
… cet agenda est mis à jour tous les mois.
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Terrasses autorisées sur l'espace public - Ville de Lorient
Ville de LorientUpdated 9 Jul 2020
… déployer sur une période limitée (du mois d'avril au mois d'octobre). * La surface de terrasse en …
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CONSTIT: les décisions du Conseil constitutionnel
Conseil constitutionnelUpdated 19 Sept 2019
… Mise à jour moins d’un mois après leur publication. **L'attention du « Réutilisateur » est appelée sur le …
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- 7Z
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Données essentielles des marchés publics - Direction générale de la sécurité civile et de la gestion des crises
Direction générale de la sécurité civile et de la gestion des crisesUpdated 30 Mar 2021
… les données d’attribution au plus tard deux mois après la notification du marché sur leur profil d …
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Simulateur de CALCUL DE LA GRATIFICATION MINIMALE D’UN STAGIAIRE
Premier ministreUpdated 13 May 2025
… Il permet aux employeurs et aux étudiants de calculer, pour tout stage supérieur à 2 mois, le montant …
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Indice de qualité de l'air (Atmo)
AirparifUpdated 18 Sept 2018
… dans des agglomérations ou des zones géographiques de moins de 100 000 habitants. Ces indices sont calculés conformément …
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Les principales données de l'immigration en France au 21 janvier 2021
Ministère de l'intérieurUpdated 14 Oct 2022
… L'impact de la fermeture des frontières liée à la crise sanitaire est donc moins important que pour …
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2019-2023 -Données essentielles de la commande publique - Région Bretagne
Région BretagneUpdated 17 Mar 2026
… marchés publics et concessions, dans les 2 mois qui suivent la notification du contrat et/ou de sa …
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Service des Constructions et Équipement : dossiers relatifs au 1% décoration [artistique] 1969-1986. Archives intermédiaires 1969-1996 de la Direction départementale de l'équipement du Nord
RTC MccMc 20-11-2018. Louvre-Lens. Les Rencontres du Tourisme Culturel / France, Ministère de la culture, le 20 novembre 2018.Updated 21 Oct 2020
… Seconde moitié du 20e siècle.
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- ODT
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Exposition des populations et territoires aux polluants atmosphériques NO2 et PM10 pour la région Île-de-France
AirparifUpdated 19 Sept 2018
… le dépassement concerne est de moins d’1% de la population ou de la superficie du territoire mais …
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Demandes d'asile, publication du 21 janvier 2021
Ministère de l'intérieurUpdated 14 Oct 2022
… Le recul des décisions prises est un peu moindre (-26,6 %) avec 70 036 décisions, hors mineurs accompagnants …
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Demandes d'asile, publication du 15 juin 2021
Ministère de l'intérieurUpdated 17 Oct 2022
… Le recul des décisions prises est un peu moindre (- 26,4 %) avec 70 175 décisions, hors mineurs accompagnants …
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Recensement de population - Ville de Lorient
Ville de LorientUpdated 22 Jun 2021
… Dans la seconde moitié du XXe siècle, la périodicité n'est plus aussi régulière, les recensements sous forme …
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- TURTLE
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Simulateur des ZONES TENDUES
Premier ministreUpdated 5 Feb 2024
… loué ; • le droit à un préavis d’1 mois pour le locataire (logement vide ou loi 1948) ; • l …
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Bornes Trilib'
OpenStreetMapUpdated 18 Jan 2017
… Les bornes sont installées au fur-et-à-mesure depuis le mois de Juillet 2016 dans plusieurs quartiers …
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Simulateur : CALCULER LES INDEMNITES D'ENTRETIEN DE L'ASSISTANT(E) MATERNEL(LE)
Premier ministreUpdated 8 Apr 2024
… L'indemnité est au moins égale à 2,65 € et son montant varie en fonction de la durée …
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Agenda des événements publics ou professionnels dans le champ des compétences régionales en aquitaine
Conseil régional d'AquitaineUpdated 8 Feb 2016
… 22 Institution - 23 International - 24 Jeunesse - 83 Joli mois de l’Europe - 87 Journées Eurêka - 25 Orientation - 26 …
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Nids de goélands recensés – Ville de Lorient
Ville de LorientUpdated 31 Oct 2026
… Cette démarche réalisée au mois de mai est réévaluée régulièrement par les services de l’État. 4 principaux …
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