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  1. data.gouv.fr

    Données essentielles des marchés publics

    Paris La DéfenseUpdated 29 Oct 2026

    Conformément à l’arrêté du 14 avril 2017 modifié par l’arrêté du 27 juillet 2018, Paris La …

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  2. data.gouv.fr

    2019-2023 - Contrats publics Région Bretagne - Données étendues

    Région BretagneUpdated 16 Jan 2025

    Suite à l'arrêté du 22 décembre 2022 modifiant le format des données essentielles au 1er janvier 2024 …

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  3. data.gouv.fr

    GTFS et SIRI du réseau Ginko Besançon (lignes urbaines et périurbaines)

    GRAND BESANCON METROPOLEUpdated 13 Oct 2025

    … Le fichier est mis à jour automatiquement dès que les horaires sont modifiés.

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  4. data.gouv.fr

    Budget primitif 2019 Ville de Lisieux - budget principal

    Ville de LisieuxUpdated 7 Jun 2019

    … Ce budget primitif peut par la suite être modifié au cours du même exercice lors du vote, par …

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  5. data.gouv.fr

    API DECP

    Agence pour l'Informatique Financière de l'EtatUpdated 14 Nov 2026

    … être conformes aux exigences fixées par les arrêtés modifiés du 22 décembre 2022 ([arrêté marchés publics](https://www …

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  6. data.gouv.fr

    CAPP

    Premier ministreUpdated 31 Jul 2026

    … Une indication des DTD modifiées sera également fournie. **Dans le cadre de la migration technique des applications de …

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  7. data.gouv.fr

    Les comptes de la santé - Tableaux et graphiques

    Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 5 Apr 2024

    … fiables et harmonisées. **Erratum:** La fiche 30 a été modifiée et mise à jour le 19 février 2024.

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  8. data.gouv.fr

    LEGI: Codes, lois et règlements consolidés

    Premier ministreUpdated 31 Jul 2026

    … La consolidation des textes consiste lorsqu’un article de texte (ou de code) est modifié, à le réécrire …

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  9. data.gouv.fr

    Indice de qualité de l'air (Atmo)

    AirparifUpdated 18 Sept 2018

    … 3 de l’arrêté du 22 juillet 2004 modifié par l’arrêté du 21 décembre 2011. Ils sont …

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  10. data.gouv.fr

    INCA

    Premier ministreUpdated 31 Jul 2026

    … Une indication des DTD modifiées sera également fournie. **Dans le cadre de la migration technique des applications de …

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  11. data.gouv.fr

    KALI : Conventions collectives nationales

    Premier ministreUpdated 9 Nov 2026

    … Une indication des DTD modifiées sera également fournie. **Dans le cadre de la migration technique des applications de …

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  12. data.gouv.fr

    Liste des marchés publics passés par le Département de la Savoie (En cours de déploiement)

    DEPARTEMENT DE LA SAVOIEUpdated 21 Jan 2022

    L’arrêté du 14 avril 2017, modifié le 27 juillet 2018, vient d’entrer en vigueur, et avec …

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  13. data.gouv.fr

    Données essentielles marchés publics ATIH

    Nathalie FOURCADEUpdated 17 Dec 2025

    … être conformes aux exigences fixées par les arrêtés modifiés du 22 décembre 2022 ([arrêté marchés publics](https://www …

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  14. data.gouv.fr

    CASS

    Premier ministreUpdated 31 Jul 2026

    … Une indication des DTD modifiées sera également fournie. **Dans le cadre de la migration technique des applications de …

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  15. data.gouv.fr

    ACCO : Accords d’entreprise

    Premier ministreUpdated 27 Nov 2023

    … Une indication des DTD modifiées sera également fournie. **Dans le cadre de la migration technique des applications de …

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  16. data.gouv.fr

    Service-Public.gouv.fr - Actualités Particuliers

    Premier ministreUpdated 2 Jul 2026

    … Ces articles d’actualité informent les particuliers sur les mesures administratives qui modifient ou précisent leurs droits et …

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  17. data.gouv.fr

    Actualités - Entreprendre.Service-Public.gouv.fr

    Premier ministreUpdated 2 Jul 2026

    … Ces articles informent les entreprises sur les mesures administratives qui modifient ou précisent leurs obligations. Ils indiquent également …

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  18. data.gouv.fr

    JADE

    Premier ministreUpdated 9 Nov 2026

    … Une indication des DTD modifiées sera également fournie. **Dans le cadre de la migration technique des applications de …

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  19. data.gouv.fr

    DOLE : les dossiers législatifs

    Premier ministreUpdated 31 Jul 2026

    … Une indication des DTD modifiées sera également fournie. **Dans le cadre de la migration technique des applications de …

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  20. data.gouv.fr

    Base de données publique des médicaments vétérinaires autorisés en France

    Agence nationale de sécurité sanitaire, de l'alimentation, de l'environnement et du travail (Anses)Updated 17 Jan 2025

    … Les données des médicaments autorisés antérieurement au 28 janvier 2022 sont progressivement modifiées et enrichies. ATTENTION A compter …

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