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44 datasets for “modification”
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Décisions modificatives 2014
Région GRAND ESTUpdated 6 Oct 2015
Ce jeu de données contient la/les décision(s) modificative(s) budgétaires qui peuvent intervenir en cours d …
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Décisions modificatives 2015
Région GRAND ESTUpdated 20 Nov 2015
Ce jeu de données contient la/les décision(s) modificative(s) budgétaires qui peuvent intervenir en cours d …
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Immatriculations, modifications, radiations des sociétés
Institut national de la propriété industrielle (INPI)Updated 13 Dec 2018
… propriété industrielle, propose les Inscriptions relatives aux immatriculations, modifications et radiations, déposées auprès des greffes des tribunaux à …
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DONNEE - Décision modificative 2 2021 Région Grand Est
Région GRAND ESTUpdated 31 Jan 2022
Ce jeu de données présente la décision modificative au budget de l'année 2021 de la Région Grand …
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DONNEE - Budget décision modificative 2 2020 Région Grand Est
Région GRAND ESTUpdated 20 Jul 2021
Ce jeu de données présente la décision modificative numéro 2 du budget de l'année 2020 de la …
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décision budgétaire modificative : budget principal - données budgétaires du Département de la Gironde
Ressourcerie datalocaleUpdated 22 Sept 2021
Ce jeu de données contient l'ensemble des décisions modificatives des budgets du Département de la Gironde depuis …
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DONNEE - Décision modificative 2 2017 Région Grand Est
Région GRAND ESTUpdated 20 Jul 2021
Ce jeu de données présente la décision modificative numéro 2 de l'année 2017 de la Région Grand …
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DONNEE - Décision modificative 1 2016 Région Grand Est
Région GRAND ESTUpdated 20 Jul 2021
Ce jeu de données présente la décision modificative numéro 1 de l'année 2016 de la Région Grand …
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DONNEE - Décision modificative numéro 2 du budget 2018 Région Grand Est
Région GRAND ESTUpdated 20 Jul 2021
Ce jeu de données présente le décision modificative numéro 2 du budget de l'année 2018 de la …
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Décisions modificatives (hors budgets supplémentaires) de la Région Normandie depuis 2018
Région NormandieUpdated 2 Jan 2025
Les décisions modificatives sont votées annuellement par le Conseil régional (102 conseillers issus des 5 départements normands - Calvados …
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ACCO : Accords d’entreprise
Premier ministreUpdated 27 Nov 2023
… Sont diffusés : - les accords conclus, - leur(s) modification(s), - leur suppression. La base contient les accords d’entreprise …
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Budget primitif 2019 Ville de Lisieux - budget principal
Ville de LisieuxUpdated 7 Jun 2019
… Ce budget primitif peut par la suite être modifié au cours du même exercice lors du vote, par …
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ASSOCIATIONS (JOAFE)
Premier ministreUpdated 31 Jul 2026
… La base ASSOCIATIONS (JOAFE) publie : • les déclarations de création, modification ou dissolution des associations régies par la loi …
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CAPP
Premier ministreUpdated 31 Jul 2026
… La modification d’une DTD générique peut donc impacter différentes bases. Pour simplifier la gestion des mises à …
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INCA
Premier ministreUpdated 31 Jul 2026
… La modification d’une DTD générique peut donc impacter différentes bases. Pour simplifier la gestion des mises à …
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Données essentielles des marchés publics
Paris La DéfenseUpdated 29 Oct 2026
Conformément à l’arrêté du 14 avril 2017 modifié par l’arrêté du 27 juillet 2018, Paris La …
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CASS
Premier ministreUpdated 31 Jul 2026
… La modification d’une DTD générique peut donc impacter différentes bases. Pour simplifier la gestion des mises à …
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2019-2023 - Contrats publics Région Bretagne - Données étendues
Région BretagneUpdated 16 Jan 2025
Suite à l'arrêté du 22 décembre 2022 modifiant le format des données essentielles au 1er janvier 2024 …
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JADE
Premier ministreUpdated 9 Nov 2026
… La modification d’une DTD générique peut donc impacter différentes bases. Pour simplifier la gestion des mises à …
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KALI : Conventions collectives nationales
Premier ministreUpdated 9 Nov 2026
… La modification d’une DTD générique peut donc impacter différentes bases. Pour simplifier la gestion des mises à …
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