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Filtersdata.gouv.fr · XML

44 datasets for “modification”

  1. data.gouv.fr

    Décisions modificatives 2014

    Région GRAND ESTUpdated 6 Oct 2015

    Ce jeu de données contient la/les décision(s) modificative(s) budgétaires qui peuvent intervenir en cours d …

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  2. data.gouv.fr

    Décisions modificatives 2015

    Région GRAND ESTUpdated 20 Nov 2015

    Ce jeu de données contient la/les décision(s) modificative(s) budgétaires qui peuvent intervenir en cours d …

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  3. data.gouv.fr

    Immatriculations, modifications, radiations des sociétés

    Institut national de la propriété industrielle (INPI)Updated 13 Dec 2018

    … propriété industrielle, propose les Inscriptions relatives aux immatriculations, modifications et radiations, déposées auprès des greffes des tribunaux à …

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  4. data.gouv.fr

    DONNEE - Décision modificative 2 2021 Région Grand Est

    Région GRAND ESTUpdated 31 Jan 2022

    Ce jeu de données présente la décision modificative au budget de l'année 2021 de la Région Grand …

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  5. data.gouv.fr

    DONNEE - Budget décision modificative 2 2020 Région Grand Est

    Région GRAND ESTUpdated 20 Jul 2021

    Ce jeu de données présente la décision modificative numéro 2 du budget de l'année 2020 de la …

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  6. data.gouv.fr

    décision budgétaire modificative : budget principal - données budgétaires du Département de la Gironde

    Ressourcerie datalocaleUpdated 22 Sept 2021

    Ce jeu de données contient l'ensemble des décisions modificatives des budgets du Département de la Gironde depuis …

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  7. data.gouv.fr

    DONNEE - Décision modificative 2 2017 Région Grand Est

    Région GRAND ESTUpdated 20 Jul 2021

    Ce jeu de données présente la décision modificative numéro 2 de l'année 2017 de la Région Grand …

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  8. data.gouv.fr

    DONNEE - Décision modificative 1 2016 Région Grand Est

    Région GRAND ESTUpdated 20 Jul 2021

    Ce jeu de données présente la décision modificative numéro 1 de l'année 2016 de la Région Grand …

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  9. data.gouv.fr

    DONNEE - Décision modificative numéro 2 du budget 2018 Région Grand Est

    Région GRAND ESTUpdated 20 Jul 2021

    Ce jeu de données présente le décision modificative numéro 2 du budget de l'année 2018 de la …

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  10. data.gouv.fr

    Décisions modificatives (hors budgets supplémentaires) de la Région Normandie depuis 2018

    Région NormandieUpdated 2 Jan 2025

    Les décisions modificatives sont votées annuellement par le Conseil régional (102 conseillers issus des 5 départements normands - Calvados …

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  11. data.gouv.fr

    ACCO : Accords d’entreprise

    Premier ministreUpdated 27 Nov 2023

    … Sont diffusés : - les accords conclus, - leur(s) modification(s), - leur suppression. La base contient les accords d’entreprise …

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  12. data.gouv.fr

    Budget primitif 2019 Ville de Lisieux - budget principal

    Ville de LisieuxUpdated 7 Jun 2019

    … Ce budget primitif peut par la suite être modifié au cours du même exercice lors du vote, par …

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  13. data.gouv.fr

    ASSOCIATIONS (JOAFE)

    Premier ministreUpdated 31 Jul 2026

    … La base ASSOCIATIONS (JOAFE) publie : • les déclarations de création, modification ou dissolution des associations régies par la loi …

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  14. data.gouv.fr

    CAPP

    Premier ministreUpdated 31 Jul 2026

    … La modification d’une DTD générique peut donc impacter différentes bases. Pour simplifier la gestion des mises à …

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  15. data.gouv.fr

    INCA

    Premier ministreUpdated 31 Jul 2026

    … La modification d’une DTD générique peut donc impacter différentes bases. Pour simplifier la gestion des mises à …

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  16. data.gouv.fr

    Données essentielles des marchés publics

    Paris La DéfenseUpdated 29 Oct 2026

    Conformément à l’arrêté du 14 avril 2017 modifié par l’arrêté du 27 juillet 2018, Paris La …

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  17. data.gouv.fr

    CASS

    Premier ministreUpdated 31 Jul 2026

    … La modification d’une DTD générique peut donc impacter différentes bases. Pour simplifier la gestion des mises à …

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  18. data.gouv.fr

    2019-2023 - Contrats publics Région Bretagne - Données étendues

    Région BretagneUpdated 16 Jan 2025

    Suite à l'arrêté du 22 décembre 2022 modifiant le format des données essentielles au 1er janvier 2024 …

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  19. data.gouv.fr

    JADE

    Premier ministreUpdated 9 Nov 2026

    … La modification d’une DTD générique peut donc impacter différentes bases. Pour simplifier la gestion des mises à …

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  20. data.gouv.fr

    KALI : Conventions collectives nationales

    Premier ministreUpdated 9 Nov 2026

    … La modification d’une DTD générique peut donc impacter différentes bases. Pour simplifier la gestion des mises à …

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“modification” datasets · Open Data Finder