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23 datasets for “limits”
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Stationnements particuliers - Ville de Lorient
Ville de LorientUpdated 31 Oct 2026
Localisation des stationnements particuliers (PMR, taxi, livraison, durée limitée) sur le territoire de la Ville de Lorient. Ce …
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Périmètres des secteurs de recrutements des collèges publics de Gironde
Ressourcerie datalocaleUpdated 7 Jul 2017
Les secteurs scolaires des collèges publics de Gironde définissent les zones de recrutement (hors régime dérogatoire) des collégiens …
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Périmètres des secteurs de recrutements des collèges publics de Gironde
Ressourcerie datalocaleUpdated 11 Sept 2018
Les secteurs scolaires des collèges publics de Gironde définissent les zones de recrutement (hors régime dérogatoire) des collégiens …
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Périmètres des secteurs de recrutements des collèges publics de Gironde
Ressourcerie datalocaleUpdated 22 Sept 2021
Les secteurs scolaires des collèges publics de Gironde définissent les zones de recrutement (hors régime dérogatoire) des collégiens …
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Localisation des centres de vote - Ville de Lorient
Ville de LorientUpdated 1 Nov 2026
Localisation des centres de vote sur le territoire de la commune de Lorient. Ce jeu de données géographiques …
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Carte scolaire des établissements primaires - Ville de Lorient
Ville de LorientUpdated 26 Jul 2021
Délimitation de la carte scolaire des établissements primaires sur le territoire de la ville de Lorient. Le découpage …
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Carte scolaire des établissements maternels - Ville de Lorient
Ville de LorientUpdated 28 Jan 2019
Délimitation de la carte scolaire des établissements maternels sur le territoire de la commune de Lorient. Le découpage …
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Découpage géographique des bureaux de vote - Ville de Lorient
Ville de LorientUpdated 13 Oct 2025
Délimitation des bureaux de vote sur le territoire de la commune de Lorient. Le découpage est réalisé à …
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Découpage géographique des quartiers - Ville de Lorient
Ville de LorientUpdated 6 Nov 2020
Délimitation des quartiers sur le territoire de la commune de Lorient. Ce jeu de données géographique précise : * le …
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Découpage géographique des anciens secteurs (réunion publique de quartier) - Ville de Lorient
Ville de LorientUpdated 28 Jan 2019
Délimitation des secteurs de réunion publique de quartier sur le territoire de la commune de Lorient. Ce jeu …
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Grand Besançon Métropole - Délibérations du Bureau
GRAND BESANCON METROPOLEUpdated 27 Feb 2020
… Il peut également avoir un rôle décisionnel, dans la limite des délégations qui lui sont confiées par le …
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Ontologies descriptives du système et des programmes scolaires français
Jean-Claude MoissinacUpdated 14 Dec 2015
… Les descriptions sont actuellement presque limitée à l'enseignement secondaire. Ces ontologies seront peu à peu améliorées et …
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Marchés publics - Bassin de Pompey - Consultations en cours
Bassin de PompeyUpdated 14 Nov 2025
… de passation * la date de publication * la date limite de dépot des offres * le détail des lots * L …
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Découpages administratifs du Massif des Pyrénées et densité de population par commune
Occitanie Pyrénées en Intelligence GéomatiqueUpdated 22 Sept 2022
… localisées sur le massif des Pyrénées et des limites géographiques des communes de la région Occitanie (fichier en …
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PLAN DE GÊNE SONOREDE L'AÉROPORT D'ORLY
DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'ESSONNEUpdated 28 Jan 2020
… zone 3 dite de nuisance modérée inclut entre la limite extérieure de la zone 2 et Lden 55
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Index ouvert des annonces BODACC de cession et vente d'entreprises en France
sory koraUpdated 1 Aug 2026
… 6 477 activités** représentées - Derniers avis BODACC suivis (limite API records : 10 000) ## Fonctionnalités - Recherche par activité, ville …
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Terrasses autorisées sur l'espace public - Ville de Lorient
Ville de LorientUpdated 9 Jul 2020
… une autorisation pour la déployer sur une période limitée (du mois d'avril au mois d'octobre). * La …
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Exposition des populations et territoires aux polluants atmosphériques NO2 et PM10 pour la région Île-de-France
AirparifUpdated 19 Sept 2018
Les indicateurs de dépassement des valeurs limites sont calculés à partir des cartes de concentrations Ile-de-France …
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Idéo-Etablissements et services médico-sociaux (ESMS)
Office national d'information sur les enseignements et les professionsUpdated 4 Nov 2026
… collectes, pour refléter des mises à jour plus limitées dans Idéo (ex : coordonnées des établissements). **Pour quels usages …
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Marché à procédure adaptée - Élaboration d'un PCAET avec évaluation environnementale - Relance de consultation
Syndicat Mixte du Pays Vesoul-Val de SaôneUpdated 28 Sept 2022
… du territoire à ses effets, afin d'en limiter la vulnérabilité. Cet outil d'animation à la fois …
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