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  1. data.gouv.fr

    Informations voyageurs en temps réel : SIRI General Message

    GRAND BESANCON METROPOLEUpdated 22 Mar 2024

    Le service General Message permet de récupérer les messages diffusées sur les bornes d'informations destinées aux voyageurs …

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  2. data.gouv.fr

    Données essentielles des marchés publics - Direction générale de la sécurité civile et de la gestion des crises

    Direction générale de la sécurité civile et de la gestion des crisesUpdated 30 Mar 2021

    L’arrêté du 14 avril 2017 impose à tous les acheteurs publics la publication des données essentielles de …

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  3. data.gouv.fr

    Idéo-Enseignements de spécialité de première générale

    Office national d'information sur les enseignements et les professionsUpdated 5 Nov 2026

    … précise, pour les actions de formation de première générale, les enseignements de spécialités proposés par les structures d …

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  4. data.gouv.fr

    Idéo-Enseignements optionnels de seconde générale et technologique

    Office national d'information sur les enseignements et les professionsUpdated 5 Nov 2026

    … précise, pour les actions de formation de seconde générale et technologique, les enseignements optionnels et linguistiques proposés par …

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  5. data.gouv.fr

    Corpus de données sur l'archivage numérique ISO 19005 (PDF/A), la télémétrie réseau WebRTC et l'évaluation des modèles génératifs en éducation (2000-2026)

    Julian MercerUpdated 29 Oct 2026

    … L'évaluation comparative de modèles génératifs multimodaux, la reconstruction 3D (SPAR3D) et le traitement numérique du signal audio …

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  6. data.gouv.fr

    Corpus de données sur l'archivage numérique ISO 19005 (PDF/A), la télémétrie réseau WebRTC et l'évaluation des modèles génératifs en éducation (2000-2026)

    Julian MercerUpdated 29 Oct 2026

    … L'évaluation comparative de modèles génératifs multimodaux, la reconstruction 3D (SPAR3D) et le traitement numérique du signal audio …

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  7. data.gouv.fr

    CCFr - Inventaires du Catalogue général des manuscrits

    Bibliothèque nationale de FranceUpdated 6 Jul 2026

    **Ce jeu de données comprend les inventaires en XML EAD extraits du Catalogue général des manuscrits (CGM).** ### Description …

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  8. data.gouv.fr

    Attribution d'une concession de service public pour la désignation d'un office d'enregistrement sur le territoire ultra-marin de la Martinique

    [Temporaire] Ministères économiques et financiers - Secrétariat GénéralUpdated 12 Mar 2026

    Attribution d'une concession de service public pour la gestion et le développement du domaine Internet de premier …

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  9. data.gouv.fr

    Attribution d'une concession de service public pour la désignation d'un office d'enregistrement sur des territoires ultra marins

    [Temporaire] Ministères économiques et financiers - Secrétariat GénéralUpdated 13 Mar 2026

    Attribution d'une concession de service public pour la gestion et le développement du domaine Internet de premier …

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  10. data.gouv.fr

    Les données complètes des catalogues de la BnF

    Bibliothèque nationale de FranceUpdated 29 Oct 2019

    … les notices bibliographiques et d'autorité en MARC issues du catalogue général de la BnF ; les notices du …

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  11. data.gouv.fr

    CCFr - Répertoire - Fiches descriptives de fonds documentaires

    Bibliothèque nationale de FranceUpdated 6 Jul 2026

    … Sur le Catalogue général des manuscrits (CGM) : [https://www.bnf.fr/fr/le-catalogue-general-des-manuscrits-cgm …

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  12. data.gouv.fr

    Estimation d'incidence des syndromes grippaux

    réseau SentinellesUpdated 14 Oct 2015

    Estimations d'incidence hebdomadaire des syndromes grippaux basée sur les données des médecins généralistes du réseau Sentinelles (http …

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  13. data.gouv.fr

    ACCO : Accords d’entreprise

    Premier ministreUpdated 27 Nov 2023

    … Au-delà de cette date ces éléments sont publiés par défaut, sauf anonymisation demandée à la Direction générale …

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  14. data.gouv.fr

    JADE

    Premier ministreUpdated 9 Nov 2026

    … La modification d’une DTD générique peut donc impacter différentes bases. Pour simplifier la gestion des mises à …

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  15. data.gouv.fr

    INCA

    Premier ministreUpdated 31 Jul 2026

    … La modification d’une DTD générique peut donc impacter différentes bases. Pour simplifier la gestion des mises à …

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  16. data.gouv.fr

    KALI : Conventions collectives nationales

    Premier ministreUpdated 9 Nov 2026

    … La modification d’une DTD générique peut donc impacter différentes bases. Pour simplifier la gestion des mises à …

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  17. data.gouv.fr

    Archives du Centre Communal d'Action Sociale de Sixt-sur-Aff

    Commune de Sixt-sur-AffUpdated 1 Oct 2019

    … la loi du 15 juillet 2008 instaure un principe général de communicabilité immédiats et les articles L.213 …

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  18. data.gouv.fr

    Fiches pratiques et ressources de Service-Public.gouv.fr Particuliers

    Premier ministreUpdated 2 Jul 2026

    … C’est un service généraliste qui répond, le plus précisément possible, aux questions que se posent les particuliers …

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  19. data.gouv.fr

    CASS

    Premier ministreUpdated 31 Jul 2026

    … La modification d’une DTD générique peut donc impacter différentes bases. Pour simplifier la gestion des mises à …

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  20. data.gouv.fr

    CAPP

    Premier ministreUpdated 31 Jul 2026

    … La modification d’une DTD générique peut donc impacter différentes bases. Pour simplifier la gestion des mises à …

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