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  1. data.gouv.fr

    Grand Besançon Métropole - Délibérations du Bureau

    GRAND BESANCON METROPOLEUpdated 27 Feb 2020

    … Ensemble, les membres du Bureau examinent et préparent les décisions à soumettre au Conseil de Communauté. Il peut …

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  2. data.gouv.fr

    Demandes d'asile, publication du 20 janvier 2022

    Ministère de l'intérieurUpdated 17 Oct 2022

    … administrations chargées de l'enregistrement et de l'examen de leurs demandes, on observe une reprise en 2021 …

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  3. data.gouv.fr

    Demandes d'asile, publication du 20 juin 2022

    Ministère de l'intérieurUpdated 18 Oct 2022

    … administrations chargées de l'enregistrement et de l'examen de leurs demandes, on observe une reprise en 2021 …

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  4. data.gouv.fr

    DOLE : les dossiers législatifs

    Premier ministreUpdated 31 Jul 2026

    … Lorsqu’il est décidé par une assemblée parlementaire de ne pas recourir à l’examen en forme simplifiée …

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