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Filtersdata.gouv.fr · XML
  1. data.gouv.fr

    Ontologie RDF pour la gestion SAV, retours (RMA) et réparabilité

    VerisavUpdated 29 Apr 2026

    … Il structure les étapes de traitement (ouverture, diagnostic, litige, résolution), la communication entre consommateurs, distributeurs, fabricants et réparateurs …

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  2. data.gouv.fr

    Données essentielles du profil acheteur Mégalis Bretagne - schéma arrêté 2019

    Mégalis BretagneUpdated 28 Jan 2026

    … salle des marchés publics et ayant renseigné l'étape "décision" (attribution du marché) sur la salle des marchés …

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  3. data.gouv.fr

    Simulateur de CALCUL DES DROITS DE SUCCESSION

    Premier ministreUpdated 8 Apr 2024

    … Ce module de calcul permet en 4 étapes simples de disposer d'une estimation des frais de succession …

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  4. data.gouv.fr

    Idéo-Actions de formation initiale-Univers collège

    Office national d'information sur les enseignements et les professionsUpdated 5 Nov 2026

    … Les grandes étapes en étant jusqu’ici principalement, mais pas uniquement, l’orientation en fin de 3e ou …

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  5. data.gouv.fr

    Simulateur AI-JE DROIT A LA GARANTIE JEUNES ?

    Premier ministreUpdated 12 Aug 2021

    … https://github.com/eureka2/G6K Outre les sources, sont à disposition via ce lien : - La définition (étapes, règles …

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  6. data.gouv.fr

    Simulateur POUVEZ-VOUS BENEFICIER DU REGROUPEMENT FAMILIAL ?

    Premier ministreUpdated 12 Aug 2021

    … https://github.com/eureka2/G6K Outre les sources, sont à disposition via ce lien : - La définition (étapes, règles …

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  7. data.gouv.fr

    SIMULATEUR Que risque-t-on en cas d'infraction routière ?

    Premier ministreUpdated 8 Apr 2024

    … sont à disposition via ce lien : - La définition (étapes, règles,.), au format XSD, valable pour tous les simulateurs …

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  8. data.gouv.fr

    Simulateur CALCULATEUR DE PRIX APRES REDUCTION

    Premier ministreUpdated 8 Apr 2024

    … sont à disposition via ce lien : - La définition (étapes, règles,.), au format XSD, valable pour tous les simulateurs …

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  9. data.gouv.fr

    Simulateur VERIFIER SI VOTRE VILLE RELEVE DU DISPOSITIF « DENORMANDIE »

    Premier ministreUpdated 8 Apr 2024

    … sont à disposition via ce lien : - La définition (étapes, règles,.), au format XSD, valable pour tous les simulateurs …

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  10. data.gouv.fr

    Simulateur : estimer les INTERETS MORATOIRES D'UN MARCHE PUBLIC

    Premier ministreUpdated 13 Apr 2026

    … Outre les sources, sont à disposition via ce lien : * La définition (étapes, règles,.), au format XSD, valable pour …

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  11. data.gouv.fr

    Simulateur de CALCUL DE LA PENSION ALIMENTAIRE

    Premier ministreUpdated 8 Apr 2024

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  12. data.gouv.fr

    Simulateur des ZONES TENDUES

    Premier ministreUpdated 5 Feb 2024

    … https://github.com/eureka2/G6K Outre les sources, sont à disposition via ce lien : - La définition (étapes, règles …

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  13. data.gouv.fr

    Simulateur CALCULATEUR DE PRIX HT OU TTC

    Premier ministreUpdated 8 Apr 2024

    … sont à disposition via ce lien : - La définition (étapes, règles,.), au format XSD, valable pour tous les simulateurs …

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  14. data.gouv.fr

    Simulateur pour CONNAITRE LE ZONAGE DE VOTRE COMMUNE : 1, 1 BIS, 2 OU 3

    Premier ministreUpdated 7 Jan 2025

    … sont à disposition via ce lien : - La définition (étapes, règles,.), au format XSD, valable pour tous les simulateurs …

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  15. data.gouv.fr

    Simulateur CALENDRIER DES VACANCES SCOLAIRES

    Premier ministreUpdated 8 Apr 2024

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  16. data.gouv.fr

    Simulateur QUELS SONT LES DOCUMENTS NECESSAIRES A MON DOSSIER DE NATURALISATION ?

    Premier ministreUpdated 8 Apr 2024

    … sont à disposition via ce lien : - La définition (étapes, règles,.), au format XSD, valable pour tous les simulateurs …

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  17. data.gouv.fr

    Simulateur de COUT DU CERTIFICAT D’IMMATRICULATION (CARTE GRISE)

    Premier ministreUpdated 13 May 2025

    … Outre les sources, sont à disposition via ce lien : * La définition (étapes, règles,.), au format XSD, valable pour …

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  18. data.gouv.fr

    Simulateur des FRAIS DE MISE EN LOCATION IMPUTABLES AU LOCATAIRE

    Premier ministreUpdated 8 Apr 2024

    … sont à disposition via ce lien : - La définition (étapes, règles,.), au format XSD, valable pour tous les simulateurs …

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  19. data.gouv.fr

    Simulateur de CALCUL DE LA GRATIFICATION MINIMALE D’UN STAGIAIRE

    Premier ministreUpdated 13 May 2025

    … Outre les sources, sont à disposition via ce lien : * La définition (étapes, règles,.), au format XSD, valable pour …

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  20. data.gouv.fr

    Simulateur : FAUT-IL UN CERTIFICAT MÉDICAL POUR OBTENIR UNE LICENCE SPORTIVE ?

    Premier ministreUpdated 8 Apr 2024

    … sont à disposition via ce lien : - La définition (étapes, règles,.), au format XSD, valable pour tous les simulateurs …

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