Search results for dom
Filtersdata.gouv.fr · XML
Portal
37 datasets for “dom”
- data.gouv.fr
Idéo-Nomenclature ONISEP domaines et sous domaines
Office national d'information sur les enseignements et les professionsUpdated 4 Nov 2026
… Plus d’information dans notre Actualité : **[** http://opendata.onisep.fr/actualite/35/8-nomenclature-onisep-domaines-sous-domaines …
- JSON
- XML
- ODS
- XLSX
- CSV
- data.gouv.fr
DONNEES - Base de données des zones à dominante humide 2008 CIGAL v1 (BdZDH2008-CIGAL-V1) - Alsace
DataGrandEstUpdated 26 Mar 2025
La base de données géographiques des zones à dominante humide a été réalisée par photo-interprétation de la …
- WMS
- ZIP
- JPEG
- CSV
- XML
- data.gouv.fr
Les Structures Croix-Rouge française.
DELETED DELETEDUpdated 20 Jan 2016
Les Structures Croix-Rouge française
- XML
- data.gouv.fr
Liste des unités et établissements de la Croix-Rouge française (xml)
Croix-Rouge françaiseUpdated 20 Jan 2016
… dans les départements et territoires d'outre-mer (DOM-TOM). Ce maillage lui permet d’intervenir au plus …
- XML
- data.gouv.fr
Terrasses autorisées sur l'espace public - Ville de Lorient
Ville de LorientUpdated 9 Jul 2020
Localisation des autorisations d’occupation du domaine public délivrées aux commerces de la Ville de Lorient. Ce jeu …
- CSV
- JSON
- ZIP
- OCTET-STREAM
- XML
- PLAIN
- +4
- data.gouv.fr
La délivrance des visas aux étrangers (statistiques-janvier 2017)
Ministère de l'intérieurUpdated 6 Nov 2019
… valables pour la métropole et parfois pour les DOM et, sauf rares exceptions, pour le territoire de tous …
- XML
- data.gouv.fr
La délivrance des visas aux étrangers (statistiques - juillet 2017)
Ministère de l'intérieurUpdated 6 Nov 2019
… valables pour la métropole et parfois pour les DOM et, sauf rares exceptions, pour le territoire de tous …
- XML
- data.gouv.fr
La délivrance de visas aux étrangers, publication du 12 juin 2020
Ministère de l'intérieurUpdated 11 Oct 2022
… valables pour la métropole et parfois pour les DOM et, sauf rares exceptions, pour le territoire de tous …
- XML
- data.gouv.fr
Idéo-Formations initiales en France
Office national d'information sur les enseignements et les professionsUpdated 5 Nov 2026
… nomenclature Onisep Domaines/Sous-domaines (voir le jeu : [ONISEP - IDÉO-NOMENCLATURE ONISEP DOMAINES ET SOUS DOMAINES (LICENCE ODBL …
- JSON
- CSV
- ODS
- XML
- XLSX
- data.gouv.fr
EM 2019-27 La délivrance de visas aux étrangers au 15 janvier 2019
Ministère de l'intérieurUpdated 6 Nov 2019
… valables pour la métropole et parfois pour les DOM et, sauf rares exceptions, pour le territoire de tous …
- XML
- data.gouv.fr
EM 2019-33 La délivrance de visas aux étrangers au 12 juin 2019
Ministère de l'intérieurUpdated 7 Nov 2019
… valables pour la métropole et parfois pour les DOM et, sauf rares exceptions, pour le territoire de tous …
- XML
- data.gouv.fr
EM 2018-10 La délivrance de visas aux étrangers au 16 janvier 2018
Ministère de l'intérieurUpdated 6 Nov 2019
… valables pour la métropole et parfois pour les DOM et, sauf rares exceptions, pour le territoire de tous …
- XML
- data.gouv.fr
Caves en Loire-Atlantique
Loire-Atlantique DéveloppementUpdated 28 Nov 2015
Liste des domaines, châteaux, caves et chais accessibles à la visite dans le vignoble nantais. Ce jeu de …
- JSON
- CSV
- XML
- XLS
- data.gouv.fr
Simulateur pour CALCULER LES INDEMNITES POUR LICENCIEMENT ABUSIF
Premier ministreUpdated 8 Apr 2024
… Ce simulateur indique les montants minimum et maximum des indemnités pour dommages et intérêts (indemnités prud'homales) susceptibles …
- XML
- CSS
- JSON
- SCHEMA.JSON
- data.gouv.fr
EM 2020-44 La délivrance de visas aux étrangers au 21 janvier 2020
Ministère de l'intérieurUpdated 3 Feb 2020
… Le nombre de visas délivrés pour les DOM-CTOM est faible par rapport au total des visas délivrés …
- XLSX
- XML
- data.gouv.fr
Attribution d'une concession de service public pour la désignation d'un office d'enregistrement sur le territoire ultra-marin de la Martinique
[Temporaire] Ministères économiques et financiers - Secrétariat GénéralUpdated 12 Mar 2026
Attribution d'une concession de service public pour la gestion et le développement du domaine Internet de premier …
- XML
- data.gouv.fr
Attribution d'une concession de service public pour la désignation d'un office d'enregistrement sur des territoires ultra marins
[Temporaire] Ministères économiques et financiers - Secrétariat GénéralUpdated 13 Mar 2026
Attribution d'une concession de service public pour la gestion et le développement du domaine Internet de premier …
- XML
- data.gouv.fr
Idéo-Métiers Onisep
Office national d'information sur les enseignements et les professionsUpdated 5 Nov 2026
… attention, changement de structure du jeu, voir Documentation et journal des évolutions (changelog) **(\*)** Par "**domaines**" on entend préciser …
- XLSX
- ODS
- CSV
- XML
- JSON
- data.gouv.fr
La délivrance de visas aux étrangers, publication du 20 juin 2022
Ministère de l'intérieurUpdated 18 Oct 2022
… valables pour la métropole et parfois pour les DOM et, sauf rares exceptions, pour le territoire de tous …
- XML
- data.gouv.fr
La délivrance de visas aux étrangers, publication du 21 janvier 2021
Ministère de l'intérieurUpdated 14 Oct 2022
… valables pour la métropole et parfois pour les DOM et, sauf rares exceptions, pour le territoire de tous …
- XML