Skip to content
Open Data Finder

Search results for doit

Filtersdata.gouv.fr · XML
  1. data.gouv.fr

    Réseau électrique issu d'OpenStreetMap

    OpenStreetMapUpdated 5 Sept 2018

    … sous licence ODbL et la mention d'attribution doit être "© les contributeurs d'OpenStreetMap sous licence ODbL" conformément …

    • JSON
    • XML
  2. data.gouv.fr

    Réseau Transilien / RER C

    OpenStreetMapUpdated 16 Mar 2016

    … sous licence ODbL et la mention d'attribution doit être "© les contributeurs d'OpenStreetMap sous licence ODbL" conformément …

    • JSON
    • XML
  3. data.gouv.fr

    Simulateur de CALCUL DES DROITS DE SUCCESSION

    Premier ministreUpdated 8 Apr 2024

    … Pour réaliser une simulation, l'usager doit connaître la valeur des biens qui composent la succession et le …

    • PDF
    • JSON
    • XML
  4. data.gouv.fr

    Simulateur QUELS SONT LES DOCUMENTS NECESSAIRES A MON DOSSIER DE NATURALISATION ?

    Premier ministreUpdated 8 Apr 2024

    … pour obtenir la nationalité française par naturalisation, le demandeur doit remplir certaines conditions. Les données du simulateur sont …

    • PDF
    • XML
    • CSS
    • JSON
    • SCHEMA.JSON
  5. data.gouv.fr

    Service-Public.gouv.fr - Actualités Particuliers

    Premier ministreUpdated 2 Jul 2026

    … Le réutilisateur doit prendre en compte les **mises à jour de données publiées ponctuellement** par la DILA dans …

    • PDF
    • ZIP
    • XML
  6. data.gouv.fr

    Actualités - Entreprendre.Service-Public.gouv.fr

    Premier ministreUpdated 2 Jul 2026

    … Le réutilisateur doit prendre en compte les **mises à jour de données publiées ponctuellement** par la DILA dans …

    • PDF
    • ZIP
    • XML
  7. data.gouv.fr

    Simulateur BAREME FISCAL DE L'USUFRUIT ET DE LA NUE-PROPRIETE

    Premier ministreUpdated 8 Apr 2024

    … La valeur du bien doit parfois être répartie entre l'usufruitier et les nu-propriétaires. C'est le …

    • PDF
    • XML
    • CSS
    • JSON
    • SCHEMA.JSON
  8. data.gouv.fr

    Fiches pratiques et ressources de Service-Public.gouv.fr Particuliers

    Premier ministreUpdated 2 Jul 2026

    … Le réutilisateur doit obligatoirement prendre en compte les **mises à jour de données publiées ponctuellement** par la DILA …

    • PDF
    • ZIP
    • XML
“doit” datasets · Open Data Finder