Search results for doit
Filtersdata.gouv.fr · XML
8 datasets for “doit”
- data.gouv.fr
Réseau électrique issu d'OpenStreetMap
OpenStreetMapUpdated 5 Sept 2018
… sous licence ODbL et la mention d'attribution doit être "© les contributeurs d'OpenStreetMap sous licence ODbL" conformément …
- JSON
- XML
- data.gouv.fr
Réseau Transilien / RER C
OpenStreetMapUpdated 16 Mar 2016
… sous licence ODbL et la mention d'attribution doit être "© les contributeurs d'OpenStreetMap sous licence ODbL" conformément …
- JSON
- XML
- data.gouv.fr
Simulateur de CALCUL DES DROITS DE SUCCESSION
Premier ministreUpdated 8 Apr 2024
… Pour réaliser une simulation, l'usager doit connaître la valeur des biens qui composent la succession et le …
- JSON
- XML
- data.gouv.fr
Simulateur QUELS SONT LES DOCUMENTS NECESSAIRES A MON DOSSIER DE NATURALISATION ?
Premier ministreUpdated 8 Apr 2024
… pour obtenir la nationalité française par naturalisation, le demandeur doit remplir certaines conditions. Les données du simulateur sont …
- XML
- CSS
- JSON
- SCHEMA.JSON
- data.gouv.fr
Service-Public.gouv.fr - Actualités Particuliers
Premier ministreUpdated 2 Jul 2026
… Le réutilisateur doit prendre en compte les **mises à jour de données publiées ponctuellement** par la DILA dans …
- ZIP
- XML
- data.gouv.fr
Actualités - Entreprendre.Service-Public.gouv.fr
Premier ministreUpdated 2 Jul 2026
… Le réutilisateur doit prendre en compte les **mises à jour de données publiées ponctuellement** par la DILA dans …
- ZIP
- XML
- data.gouv.fr
Simulateur BAREME FISCAL DE L'USUFRUIT ET DE LA NUE-PROPRIETE
Premier ministreUpdated 8 Apr 2024
… La valeur du bien doit parfois être répartie entre l'usufruitier et les nu-propriétaires. C'est le …
- XML
- CSS
- JSON
- SCHEMA.JSON
- data.gouv.fr
Fiches pratiques et ressources de Service-Public.gouv.fr Particuliers
Premier ministreUpdated 2 Jul 2026
… Le réutilisateur doit obligatoirement prendre en compte les **mises à jour de données publiées ponctuellement** par la DILA …
- ZIP
- XML