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  1. data.gouv.fr

    Corpus de données sur l'archivage numérique ISO 19005 (PDF/A), la télémétrie réseau WebRTC et l'évaluation des modèles génératifs en éducation (2000-2026)

    Julian MercerUpdated 29 Oct 2026

    … Références institutionnelles et identifiants pérennes (DOI) : - CERN Zenodo : https://doi.org/10.5281/zenodo.23756794 - Harvard Dataverse : https …

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  2. data.gouv.fr

    Corpus de données sur l'archivage numérique ISO 19005 (PDF/A), la télémétrie réseau WebRTC et l'évaluation des modèles génératifs en éducation (2000-2026)

    Julian MercerUpdated 29 Oct 2026

    … Références institutionnelles et identifiants pérennes (DOI) : - CERN Zenodo : https://doi.org/10.5281/zenodo.23756794 - Harvard Dataverse : https …

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  3. data.gouv.fr

    Réseau électrique issu d'OpenStreetMap

    OpenStreetMapUpdated 5 Sept 2018

    … sous licence ODbL et la mention d'attribution doit être "© les contributeurs d'OpenStreetMap sous licence ODbL" conformément …

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  4. data.gouv.fr

    Réseau Transilien / RER C

    OpenStreetMapUpdated 16 Mar 2016

    … sous licence ODbL et la mention d'attribution doit être "© les contributeurs d'OpenStreetMap sous licence ODbL" conformément …

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  5. data.gouv.fr

    Données essentielles des marchés publics - Direction générale de la sécurité civile et de la gestion des crises

    Direction générale de la sécurité civile et de la gestion des crisesUpdated 30 Mar 2021

    … Ainsi, depuis le 1er octobre 2018, les acheteurs publics doivent publier les données d’attribution au plus tard …

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  6. data.gouv.fr

    API DECP

    Agence pour l'Informatique Financière de l'EtatUpdated 14 Nov 2026

    … A compter du 1er Janvier 2024, les données essentielles des marchés publics et des contrats de concession doivent …

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  7. data.gouv.fr

    Service-Public.gouv.fr - Actualités Particuliers

    Premier ministreUpdated 2 Jul 2026

    … En conséquence, les applications consommatrices du flux doivent être conçues de manière robuste : * Ne pas supposer que les …

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  8. data.gouv.fr

    Actualités - Entreprendre.Service-Public.gouv.fr

    Premier ministreUpdated 2 Jul 2026

    … En conséquence, les applications consommatrices du flux doivent être conçues de manière robuste : * Ne pas supposer que les …

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  9. data.gouv.fr

    Répertoire national des certifications professionnelles et répertoire spécifique

    France compétencesUpdated 14 Nov 2026

    … ensembles homogènes et cohérents de compétences, pouvant être évaluées et validées, qui doivent permettre l’exercice autonome d …

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  10. data.gouv.fr

    Table de composition nutritionnelle des aliments Ciqual 2020

    Agence nationale de sécurité sanitaire, de l'alimentation, de l'environnement et du travail (Anses)Updated 20 Nov 2025

    … entrepot.recherche.data.gouv.fr/dataset.xhtml?persistentId=doi:10.57745/RDMHWY)** **qui ANNULE ET REMPLACE celle-ci …

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  11. data.gouv.fr

    Fiches pratiques et ressources de Service-Public.gouv.fr Particuliers

    Premier ministreUpdated 2 Jul 2026

    … En conséquence, les applications consommatrices du flux doivent être conçues de manière robuste : * Ne pas supposer que les …

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  12. data.gouv.fr

    Données essentielles marchés publics ATIH

    Nathalie FOURCADEUpdated 17 Dec 2025

    … des marchés publics et des contrats de concession doivent être publiées par les acheteurs et les autorités concédantes …

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  13. data.gouv.fr

    Fiches pratiques et ressources Entreprendre - Service-Public.gouv.fr

    Premier ministreUpdated 2 Jul 2026

    … En conséquence, les applications consommatrices du flux doivent être conçues de manière robuste : * Ne pas supposer que les …

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  14. data.gouv.fr

    Simulateur de CALCUL DES DROITS DE SUCCESSION

    Premier ministreUpdated 8 Apr 2024

    … Pour réaliser une simulation, l'usager doit connaître la valeur des biens qui composent la succession et le …

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  15. data.gouv.fr

    Simulateur QUELS SONT LES DOCUMENTS NECESSAIRES A MON DOSSIER DE NATURALISATION ?

    Premier ministreUpdated 8 Apr 2024

    … pour obtenir la nationalité française par naturalisation, le demandeur doit remplir certaines conditions. Les données du simulateur sont …

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  16. data.gouv.fr

    Données essentielles de la commande publique - fichiers consolidés

    Ministères économiques et financiersUpdated 11 Nov 2026

    … des marchés publics et des contrats de concession doivent être publiées par les acheteurs et les autorités concédantes …

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  17. data.gouv.fr

    Simulateur BAREME FISCAL DE L'USUFRUIT ET DE LA NUE-PROPRIETE

    Premier ministreUpdated 8 Apr 2024

    … La valeur du bien doit parfois être répartie entre l'usufruitier et les nu-propriétaires. C'est le …

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  18. data.gouv.fr

    JORF: les données de l'édition ''Lois et décrets'' du Journal officiel

    Premier ministreUpdated 9 Nov 2026

    … décisions émanant d'institutions ou de juridictions qui doivent être publiés au Journal officiel (Conseil constitutionnel, Conseil supérieur …

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