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18 datasets for “doi”
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Corpus de données sur l'archivage numérique ISO 19005 (PDF/A), la télémétrie réseau WebRTC et l'évaluation des modèles génératifs en éducation (2000-2026)
Julian MercerUpdated 29 Oct 2026
… Références institutionnelles et identifiants pérennes (DOI) : - CERN Zenodo : https://doi.org/10.5281/zenodo.23756794 - Harvard Dataverse : https …
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Corpus de données sur l'archivage numérique ISO 19005 (PDF/A), la télémétrie réseau WebRTC et l'évaluation des modèles génératifs en éducation (2000-2026)
Julian MercerUpdated 29 Oct 2026
… Références institutionnelles et identifiants pérennes (DOI) : - CERN Zenodo : https://doi.org/10.5281/zenodo.23756794 - Harvard Dataverse : https …
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Réseau électrique issu d'OpenStreetMap
OpenStreetMapUpdated 5 Sept 2018
… sous licence ODbL et la mention d'attribution doit être "© les contributeurs d'OpenStreetMap sous licence ODbL" conformément …
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Réseau Transilien / RER C
OpenStreetMapUpdated 16 Mar 2016
… sous licence ODbL et la mention d'attribution doit être "© les contributeurs d'OpenStreetMap sous licence ODbL" conformément …
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Données essentielles des marchés publics - Direction générale de la sécurité civile et de la gestion des crises
Direction générale de la sécurité civile et de la gestion des crisesUpdated 30 Mar 2021
… Ainsi, depuis le 1er octobre 2018, les acheteurs publics doivent publier les données d’attribution au plus tard …
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API DECP
Agence pour l'Informatique Financière de l'EtatUpdated 14 Nov 2026
… A compter du 1er Janvier 2024, les données essentielles des marchés publics et des contrats de concession doivent …
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Service-Public.gouv.fr - Actualités Particuliers
Premier ministreUpdated 2 Jul 2026
… En conséquence, les applications consommatrices du flux doivent être conçues de manière robuste : * Ne pas supposer que les …
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Actualités - Entreprendre.Service-Public.gouv.fr
Premier ministreUpdated 2 Jul 2026
… En conséquence, les applications consommatrices du flux doivent être conçues de manière robuste : * Ne pas supposer que les …
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Répertoire national des certifications professionnelles et répertoire spécifique
France compétencesUpdated 14 Nov 2026
… ensembles homogènes et cohérents de compétences, pouvant être évaluées et validées, qui doivent permettre l’exercice autonome d …
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Table de composition nutritionnelle des aliments Ciqual 2020
Agence nationale de sécurité sanitaire, de l'alimentation, de l'environnement et du travail (Anses)Updated 20 Nov 2025
… entrepot.recherche.data.gouv.fr/dataset.xhtml?persistentId=doi:10.57745/RDMHWY)** **qui ANNULE ET REMPLACE celle-ci …
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Fiches pratiques et ressources de Service-Public.gouv.fr Particuliers
Premier ministreUpdated 2 Jul 2026
… En conséquence, les applications consommatrices du flux doivent être conçues de manière robuste : * Ne pas supposer que les …
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Données essentielles marchés publics ATIH
Nathalie FOURCADEUpdated 17 Dec 2025
… des marchés publics et des contrats de concession doivent être publiées par les acheteurs et les autorités concédantes …
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Fiches pratiques et ressources Entreprendre - Service-Public.gouv.fr
Premier ministreUpdated 2 Jul 2026
… En conséquence, les applications consommatrices du flux doivent être conçues de manière robuste : * Ne pas supposer que les …
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Simulateur de CALCUL DES DROITS DE SUCCESSION
Premier ministreUpdated 8 Apr 2024
… Pour réaliser une simulation, l'usager doit connaître la valeur des biens qui composent la succession et le …
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Simulateur QUELS SONT LES DOCUMENTS NECESSAIRES A MON DOSSIER DE NATURALISATION ?
Premier ministreUpdated 8 Apr 2024
… pour obtenir la nationalité française par naturalisation, le demandeur doit remplir certaines conditions. Les données du simulateur sont …
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Données essentielles de la commande publique - fichiers consolidés
Ministères économiques et financiersUpdated 11 Nov 2026
… des marchés publics et des contrats de concession doivent être publiées par les acheteurs et les autorités concédantes …
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Simulateur BAREME FISCAL DE L'USUFRUIT ET DE LA NUE-PROPRIETE
Premier ministreUpdated 8 Apr 2024
… La valeur du bien doit parfois être répartie entre l'usufruitier et les nu-propriétaires. C'est le …
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JORF: les données de l'édition ''Lois et décrets'' du Journal officiel
Premier ministreUpdated 9 Nov 2026
… décisions émanant d'institutions ou de juridictions qui doivent être publiés au Journal officiel (Conseil constitutionnel, Conseil supérieur …
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