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  1. data.gouv.fr

    Documents budgétaires

    Ville de CastelnaudaryUpdated 25 Apr 2023

    Maquette des Budgets Primitifs et des Comptes Administratifs de la Commune de Castelnaudary

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  2. data.gouv.fr

    Base documentaire DTRF (Documentation des Techniques Routières Françaises)

    Ministère de la Transition écologiqueUpdated 1 Mar 2016

    La nouvelle Documentation des Techniques Routières Françaises permet d'accéder à l'état de l'art reconnu et …

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  3. data.gouv.fr

    CCFr - Répertoire - Fiches descriptives de fonds documentaires

    Bibliothèque nationale de FranceUpdated 6 Jul 2026

    … historique, conditions d’accès, de reproduction, période couverte, sujet, langue, types de documents, catalogues et inventaires, références bibliographiques …

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  4. data.gouv.fr

    Simulateur QUELS SONT LES DOCUMENTS NECESSAIRES A MON DOSSIER DE NATURALISATION ?

    Premier ministreUpdated 8 Apr 2024

    … Ce simulateur, conçu par la Dila en 2020, établit la liste des documents pour constituer le dossier de …

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  5. data.gouv.fr

    Les archives de la commune de Sixt-sur-Aff

    Commune de Sixt-sur-AffUpdated 1 Oct 2019

    … Les documents et pièces d’archives conservés à vie représentent à ce jour 104,70 mètres linéaires dont …

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  6. data.gouv.fr

    Gouvernance, politiques et stratégies de l'AFD

    Agence Française de Développement (AFD)Updated 22 Feb 2024

    Tableau de liens vers les documents de l'AFD disponibles.

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  7. data.gouv.fr

    Budget primitif 2019 Ville de Lisieux - budget principal

    Ville de LisieuxUpdated 7 Jun 2019

    … C’est à la fois un document prévisionnel et un document d’autorisation. Ce budget primitif peut par …

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  8. data.gouv.fr

    Passeports intérieurs

    Archives municipales de Saint-BrieucUpdated 12 Mar 2019

    … Ils font partie des rares documents qui donnent une description physique de nos ancêtres. Les documents mis en …

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  9. data.gouv.fr

    Equipements_Publics

    Ville de Saint-AvéUpdated 11 Sept 2019

    … https://docs.google.com/document/d/10OWFMlv-3OypDDaGfan1k6VqHpp8DyaNTEibtLqlqL4/edit

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  10. data.gouv.fr

    Fiches pratiques et ressources Entreprendre - Service-Public.gouv.fr

    Premier ministreUpdated 2 Jul 2026

    … Les évolutions du schéma de données sont détaillées dans la documentation associée : * Documentation de la [version 3.3 …

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  11. data.gouv.fr

    Data.bnf.fr : les données de la BnF en RDF

    Bibliothèque nationale de FranceUpdated 5 Feb 2026

    … La sélection de ressources proposée est issue des catalogues documentaires, des inventaires d'archives et de manuscrits, ainsi …

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  12. data.gouv.fr

    Service-Public.gouv.fr - Actualités Particuliers

    Premier ministreUpdated 2 Jul 2026

    … Les **évolutions de schémas** sont détaillées dans la documentation associée : * Documentation de la [version 3.3 vers 3 …

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  13. data.gouv.fr

    Actualités - Entreprendre.Service-Public.gouv.fr

    Premier ministreUpdated 2 Jul 2026

    … Les **évolutions de schémas** sont détaillées dans la documentation associée : * Documentation de la [version 3.3 vers 3 …

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  14. data.gouv.fr

    JORF: les données de l'édition ''Lois et décrets'' du Journal officiel

    Premier ministreUpdated 9 Nov 2026

    Le fonds documentaire des documents publiés dans l'édition " Lois et décrets " du Journal officiel depuis 1990 est …

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  15. data.gouv.fr

    Archives du Centre Communal d'Action Sociale de Sixt-sur-Aff

    Commune de Sixt-sur-AffUpdated 1 Oct 2019

    … Les documents et pièces d’archives conservés à vie représentent à ce jour 8,80 mètres linéaires. En …

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  16. data.gouv.fr

    Fiches pratiques et ressources de Service-Public.gouv.fr Particuliers

    Premier ministreUpdated 2 Jul 2026

    … Les évolutions de schémas sont détaillées dans la documentation associée : * Documentation de la version [3.3 vers 3 …

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  17. data.gouv.fr

    Comptes rendus du Sénat

    SénatUpdated 25 Mar 2026

    … La ressource "Base SQL" contient des métadonnées relatives à ces documents alors que la ressource XML contient les …

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  18. data.gouv.fr

    Questions-Réponses de l'Assemblée nationale

    Premier ministreUpdated 31 Jul 2026

    … Le schéma XSD et un document explicatif vous sont fournis. L'Assemblée nationale est productrice de ces données …

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  19. data.gouv.fr

    CAPP

    Premier ministreUpdated 31 Jul 2026

    Fonds documentaire de jurisprudence des cours d’appel et des juridictions de premier degré est composé d’une …

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  20. data.gouv.fr

    BALO

    Premier ministreUpdated 31 Jul 2026

    … Les annonces se rapportent à toutes les opérations financières, aux documents comptables et aux avis de convocations aux …

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“documents” datasets · Open Data Finder