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Documents budgétaires
Ville de CastelnaudaryUpdated 25 Apr 2023
Maquette des Budgets Primitifs et des Comptes Administratifs de la Commune de Castelnaudary
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Base documentaire DTRF (Documentation des Techniques Routières Françaises)
Ministère de la Transition écologiqueUpdated 1 Mar 2016
La nouvelle Documentation des Techniques Routières Françaises permet d'accéder à l'état de l'art reconnu et …
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CCFr - Répertoire - Fiches descriptives de fonds documentaires
Bibliothèque nationale de FranceUpdated 6 Jul 2026
… historique, conditions d’accès, de reproduction, période couverte, sujet, langue, types de documents, catalogues et inventaires, références bibliographiques …
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Simulateur QUELS SONT LES DOCUMENTS NECESSAIRES A MON DOSSIER DE NATURALISATION ?
Premier ministreUpdated 8 Apr 2024
… Ce simulateur, conçu par la Dila en 2020, établit la liste des documents pour constituer le dossier de …
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Les archives de la commune de Sixt-sur-Aff
Commune de Sixt-sur-AffUpdated 1 Oct 2019
… Les documents et pièces d’archives conservés à vie représentent à ce jour 104,70 mètres linéaires dont …
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Gouvernance, politiques et stratégies de l'AFD
Agence Française de Développement (AFD)Updated 22 Feb 2024
Tableau de liens vers les documents de l'AFD disponibles.
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Budget primitif 2019 Ville de Lisieux - budget principal
Ville de LisieuxUpdated 7 Jun 2019
… C’est à la fois un document prévisionnel et un document d’autorisation. Ce budget primitif peut par …
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Passeports intérieurs
Archives municipales de Saint-BrieucUpdated 12 Mar 2019
… Ils font partie des rares documents qui donnent une description physique de nos ancêtres. Les documents mis en …
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Equipements_Publics
Ville de Saint-AvéUpdated 11 Sept 2019
… https://docs.google.com/document/d/10OWFMlv-3OypDDaGfan1k6VqHpp8DyaNTEibtLqlqL4/edit
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Fiches pratiques et ressources Entreprendre - Service-Public.gouv.fr
Premier ministreUpdated 2 Jul 2026
… Les évolutions du schéma de données sont détaillées dans la documentation associée : * Documentation de la [version 3.3 …
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Data.bnf.fr : les données de la BnF en RDF
Bibliothèque nationale de FranceUpdated 5 Feb 2026
… La sélection de ressources proposée est issue des catalogues documentaires, des inventaires d'archives et de manuscrits, ainsi …
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Service-Public.gouv.fr - Actualités Particuliers
Premier ministreUpdated 2 Jul 2026
… Les **évolutions de schémas** sont détaillées dans la documentation associée : * Documentation de la [version 3.3 vers 3 …
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Actualités - Entreprendre.Service-Public.gouv.fr
Premier ministreUpdated 2 Jul 2026
… Les **évolutions de schémas** sont détaillées dans la documentation associée : * Documentation de la [version 3.3 vers 3 …
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JORF: les données de l'édition ''Lois et décrets'' du Journal officiel
Premier ministreUpdated 9 Nov 2026
Le fonds documentaire des documents publiés dans l'édition " Lois et décrets " du Journal officiel depuis 1990 est …
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Archives du Centre Communal d'Action Sociale de Sixt-sur-Aff
Commune de Sixt-sur-AffUpdated 1 Oct 2019
… Les documents et pièces d’archives conservés à vie représentent à ce jour 8,80 mètres linéaires. En …
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Fiches pratiques et ressources de Service-Public.gouv.fr Particuliers
Premier ministreUpdated 2 Jul 2026
… Les évolutions de schémas sont détaillées dans la documentation associée : * Documentation de la version [3.3 vers 3 …
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Comptes rendus du Sénat
SénatUpdated 25 Mar 2026
… La ressource "Base SQL" contient des métadonnées relatives à ces documents alors que la ressource XML contient les …
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Questions-Réponses de l'Assemblée nationale
Premier ministreUpdated 31 Jul 2026
… Le schéma XSD et un document explicatif vous sont fournis. L'Assemblée nationale est productrice de ces données …
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CAPP
Premier ministreUpdated 31 Jul 2026
Fonds documentaire de jurisprudence des cours d’appel et des juridictions de premier degré est composé d’une …
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BALO
Premier ministreUpdated 31 Jul 2026
… Les annonces se rapportent à toutes les opérations financières, aux documents comptables et aux avis de convocations aux …
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