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  1. data.gouv.fr

    Attribution d'une concession de service public pour la désignation d'un office d'enregistrement sur le territoire ultra-marin de la Martinique

    [Temporaire] Ministères économiques et financiers - Secrétariat GénéralUpdated 12 Mar 2026

    Attribution d'une concession de service public pour la gestion et le développement du domaine Internet de premier …

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  2. data.gouv.fr

    Attribution d'une concession de service public pour la désignation d'un office d'enregistrement sur des territoires ultra marins

    [Temporaire] Ministères économiques et financiers - Secrétariat GénéralUpdated 13 Mar 2026

    Attribution d'une concession de service public pour la gestion et le développement du domaine Internet de premier …

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  3. data.gouv.fr

    Brevets européens

    Institut national de la propriété industrielle (INPI)Updated 26 Oct 2023

    … Brevets européens délivrés et désignant la France : contient les événements liés à la validité et la propriété du …

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  4. data.gouv.fr

    Indices Qualité de l'air (Citeair) journaliers par polluant sur l'Île-de-France, les départements, les communes franciliennes et les arrondissements parisiens

    AirparifUpdated 3 Jul 2018

    … Les communes et arrondissements sont désignés par le code insee, la région par "0" et les départements par …

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  5. data.gouv.fr

    Composition de l'assemblée délibérante de Morbihan énergies

    Morbihan énergiesUpdated 10 Apr 2019

    … Le Comité est constitué de délégués de secteurs désignés parmi les délégués syndicaux issus des communes et intercommunalités …

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  6. data.gouv.fr

    Service des Constructions et Équipement : dossiers relatifs au 1% décoration [artistique] 1969-1986. Archives intermédiaires 1969-1996 de la Direction départementale de l'équipement du Nord

    RTC MccMc 20-11-2018. Louvre-Lens. Les Rencontres du Tourisme Culturel / France, Ministère de la culture, le 20 novembre 2018.Updated 21 Oct 2020

    … art-déco 2019 design 2020. Dossier. Art mural. Céramique. Lille. (3 réfs.) Commande publique. Ville de Lille. - Edouard …

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  7. data.gouv.fr

    JORF: les données de l'édition ''Lois et décrets'' du Journal officiel

    Premier ministreUpdated 9 Nov 2026

    … Ces documents sont notamment dans article/ et dans la métadonnées avec les valeurs AUDIENCE, DELEGATION, DELEGATIONDEGESTION, DESIGNATION, MEDAILLEMILITAIRE …

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  8. data.gouv.fr

    Table de passage codes certifications et formations

    Office national d'information sur les enseignements et les professionsUpdated 5 Nov 2026

    Le terme **« certification »** est générique et désigne aussi bien des diplômes, des titres à finalité professionnelle ou des …

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