Search results for design
Filtersdata.gouv.fr · XML
Portal
8 datasets for “design”
- data.gouv.fr
Attribution d'une concession de service public pour la désignation d'un office d'enregistrement sur le territoire ultra-marin de la Martinique
[Temporaire] Ministères économiques et financiers - Secrétariat GénéralUpdated 12 Mar 2026
Attribution d'une concession de service public pour la gestion et le développement du domaine Internet de premier …
- XML
- data.gouv.fr
Attribution d'une concession de service public pour la désignation d'un office d'enregistrement sur des territoires ultra marins
[Temporaire] Ministères économiques et financiers - Secrétariat GénéralUpdated 13 Mar 2026
Attribution d'une concession de service public pour la gestion et le développement du domaine Internet de premier …
- XML
- data.gouv.fr
Brevets européens
Institut national de la propriété industrielle (INPI)Updated 26 Oct 2023
… Brevets européens délivrés et désignant la France : contient les événements liés à la validité et la propriété du …
- XML
- data.gouv.fr
Indices Qualité de l'air (Citeair) journaliers par polluant sur l'Île-de-France, les départements, les communes franciliennes et les arrondissements parisiens
AirparifUpdated 3 Jul 2018
… Les communes et arrondissements sont désignés par le code insee, la région par "0" et les départements par …
- XML
- CSV
- data.gouv.fr
Composition de l'assemblée délibérante de Morbihan énergies
Morbihan énergiesUpdated 10 Apr 2019
… Le Comité est constitué de délégués de secteurs désignés parmi les délégués syndicaux issus des communes et intercommunalités …
- CSV
- JSON
- ZIP
- OCTET-STREAM
- XML
- PLAIN
- +4
- data.gouv.fr
Service des Constructions et Équipement : dossiers relatifs au 1% décoration [artistique] 1969-1986. Archives intermédiaires 1969-1996 de la Direction départementale de l'équipement du Nord
RTC MccMc 20-11-2018. Louvre-Lens. Les Rencontres du Tourisme Culturel / France, Ministère de la culture, le 20 novembre 2018.Updated 21 Oct 2020
… art-déco 2019 design 2020. Dossier. Art mural. Céramique. Lille. (3 réfs.) Commande publique. Ville de Lille. - Edouard …
- TXT
- XML
- ODT
- data.gouv.fr
JORF: les données de l'édition ''Lois et décrets'' du Journal officiel
Premier ministreUpdated 9 Nov 2026
… Ces documents sont notamment dans article/ et dans la métadonnées avec les valeurs AUDIENCE, DELEGATION, DELEGATIONDEGESTION, DESIGNATION, MEDAILLEMILITAIRE …
- XML
- DTD
- data.gouv.fr
Table de passage codes certifications et formations
Office national d'information sur les enseignements et les professionsUpdated 5 Nov 2026
Le terme **« certification »** est générique et désigne aussi bien des diplômes, des titres à finalité professionnelle ou des …
- XLSX
- ODS
- CSV
- XML
- JSON