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  1. data.gouv.fr

    Rapport d'observations définitives des chambres régionales et territoriales des comptes (2013)

    Cour des comptesUpdated 26 May 2016

    … Les présents jeux de données concernent les rapports d'observations définitives des chambres régionales et territoriales de 2013.

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  2. data.gouv.fr

    Rapport d'observations définitives des chambres régionales et territoriales des comptes (2014)

    Cour des comptesUpdated 28 May 2016

    … Les présents jeux de données concernent les rapports d'observations définitives des chambres régionales et territoriales de 2014.

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  3. data.gouv.fr

    Rapport d'observations définitives des chambres régionales et territoriales des comptes (2015)

    Cour des comptesUpdated 22 Jun 2017

    … Les présents jeux de données concernent les rapports d'observations définitives des chambres régionales et territoriales de 2015.

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  4. data.gouv.fr

    Estimation d'incidence des syndromes grippaux

    réseau SentinellesUpdated 14 Oct 2015

    … Les médecins Sentinelles utilisent depuis 1984 la même définition des syndromes grippaux (Fièvre supérieure à 39°C, d …

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  5. data.gouv.fr

    Les titres de séjour, publication du 15 juin 2021

    Ministère de l'intérieurUpdated 17 Oct 2022

    … Les données concernant l'année 2019 sont définitives. Pour 2020, les données sont maintenant provisoires. En effet, compte …

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  6. data.gouv.fr

    Les titres de séjour, publication du 20 juin 2022

    Ministère de l'intérieurUpdated 18 Oct 2022

    … Les données concernant l'année 2020 sont désormais définitives. Pour 2021, les données sont provisoires: compte tenu des …

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  7. data.gouv.fr

    Liste des maires de Lorient et de Keryado - Ville de Lorient

    Ville de LorientUpdated 1 Apr 2026

    … Commune indépendante depuis 18 avril 1901, Keryado est rattachée définitivement à Lorient le 1 octobre 1947. Cette liste …

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  8. data.gouv.fr

    Simulateur : estimer les INTERETS MORATOIRES D'UN MARCHE PUBLIC

    Premier ministreUpdated 13 Apr 2026

    … Outre les sources, sont à disposition via ce lien : * La définition (étapes, règles,.), au format XSD, valable pour …

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  9. data.gouv.fr

    Simulateur de CALCUL DE LA PENSION ALIMENTAIRE

    Premier ministreUpdated 8 Apr 2024

    … Seul le juge, s'il est saisi, peut prononcer le montant définitif de la pension en prenant en …

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  10. data.gouv.fr

    Fuel prices in France

    Ministères économiques et financiersUpdated 19 Feb 2016

    … the information system; the point of sale’s definitive or temporary closures. **Data description**: - pdv_liste = “List of …

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  11. data.gouv.fr

    Simulateur de CALCUL DES DROITS DE SUCCESSION

    Premier ministreUpdated 8 Apr 2024

    … sources, sont à disposition via ce lien : - La définition (étapes, règles,.), au format XSD, valable pour tous les …

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  12. data.gouv.fr

    Simulateur de COUT DU CERTIFICAT D’IMMATRICULATION (CARTE GRISE)

    Premier ministreUpdated 13 May 2025

    … Outre les sources, sont à disposition via ce lien : * La définition (étapes, règles,.), au format XSD, valable pour …

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  13. data.gouv.fr

    Simulateur de CALCUL DE LA GRATIFICATION MINIMALE D’UN STAGIAIRE

    Premier ministreUpdated 13 May 2025

    … Outre les sources, sont à disposition via ce lien : * La définition (étapes, règles,.), au format XSD, valable pour …

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  14. data.gouv.fr

    Simulateur CHOIX DE FORFAIT DE PUBLICATION BOAMP

    Premier ministreUpdated 4 Sept 2017

    … https://github.com/eureka2/G6K Outre les sources, sont à disposition via ce lien : - La définition (étapes, règles …

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  15. data.gouv.fr

    EM 2020-42 les titres de séjour au 21 janvier 2020

    Ministère de l'intérieurUpdated 3 Feb 2020

    … Les données concernant l'année 2018 sont définitives. Compte tenu des délais entre le dépôt d'une demande …

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  16. data.gouv.fr

    EM 2018-11 les titres de séjour au 16 janvier 2018

    Ministère de l'intérieurUpdated 6 Nov 2019

    … Les données concernant l'année 2016 sont définitives. Compte tenu des délais entre le dépôt d'une demande …

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  17. data.gouv.fr

    EM 2019-25 les titres de séjour, publication du 15 janvier 2019

    Ministère de l'intérieurUpdated 6 Nov 2019

    … Les données concernant l'année 2017 sont définitives. Compte tenu des délais entre le dépôt d'une demande …

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  18. data.gouv.fr

    L'admission au séjour - Les titres de séjour (statistiques-janvier 2017)

    Ministère de l'intérieurUpdated 6 Nov 2019

    … Les données concernant l'année 2015 sont définitives. Compte-tenu des délais entre le dépôt d'une demande …

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  19. data.gouv.fr

    Les titres de séjour, publication du 12 juin 2020

    Ministère de l'intérieurUpdated 11 Oct 2022

    … Ils seront comptabilisés ultérieurement, lors de la publication des données définitives en Janvier 2021. Le stock de titres …

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  20. data.gouv.fr

    Les titres de séjour, publication du 21 janvier 2021

    Ministère de l'intérieurUpdated 14 Oct 2022

    … Les données concernant l'année 2019 sont désormais définitives. Pour 2020, seule une première estimation du nombre de …

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