Search results for definition
Filtersdata.gouv.fr · XML
Portal
42 datasets for “definition”
- data.gouv.fr
Rapport d'observations définitives des chambres régionales et territoriales des comptes (2013)
Cour des comptesUpdated 26 May 2016
… Les présents jeux de données concernent les rapports d'observations définitives des chambres régionales et territoriales de 2013.
- XML
- data.gouv.fr
Rapport d'observations définitives des chambres régionales et territoriales des comptes (2014)
Cour des comptesUpdated 28 May 2016
… Les présents jeux de données concernent les rapports d'observations définitives des chambres régionales et territoriales de 2014.
- XML
- data.gouv.fr
Rapport d'observations définitives des chambres régionales et territoriales des comptes (2015)
Cour des comptesUpdated 22 Jun 2017
… Les présents jeux de données concernent les rapports d'observations définitives des chambres régionales et territoriales de 2015.
- XML
- data.gouv.fr
Estimation d'incidence des syndromes grippaux
réseau SentinellesUpdated 14 Oct 2015
… Les médecins Sentinelles utilisent depuis 1984 la même définition des syndromes grippaux (Fièvre supérieure à 39°C, d …
- XML
- HTML
- data.gouv.fr
Les titres de séjour, publication du 15 juin 2021
Ministère de l'intérieurUpdated 17 Oct 2022
… Les données concernant l'année 2019 sont définitives. Pour 2020, les données sont maintenant provisoires. En effet, compte …
- XML
- XLS
- data.gouv.fr
Les titres de séjour, publication du 20 juin 2022
Ministère de l'intérieurUpdated 18 Oct 2022
… Les données concernant l'année 2020 sont désormais définitives. Pour 2021, les données sont provisoires: compte tenu des …
- XML
- XLS
- data.gouv.fr
Liste des maires de Lorient et de Keryado - Ville de Lorient
Ville de LorientUpdated 1 Apr 2026
… Commune indépendante depuis 18 avril 1901, Keryado est rattachée définitivement à Lorient le 1 octobre 1947. Cette liste …
- CSV
- JSON
- OCTET-STREAM
- PARQUET
- XML
- TURTLE
- +2
- data.gouv.fr
Simulateur : estimer les INTERETS MORATOIRES D'UN MARCHE PUBLIC
Premier ministreUpdated 13 Apr 2026
… Outre les sources, sont à disposition via ce lien : * La définition (étapes, règles,.), au format XSD, valable pour …
- XML
- JSON
- data.gouv.fr
Simulateur de CALCUL DE LA PENSION ALIMENTAIRE
Premier ministreUpdated 8 Apr 2024
… Seul le juge, s'il est saisi, peut prononcer le montant définitif de la pension en prenant en …
- XML
- JSON
- data.gouv.fr
Fuel prices in France
Ministères économiques et financiersUpdated 19 Feb 2016
… the information system; the point of sale’s definitive or temporary closures. **Data description**: - pdv_liste = “List of …
- XML
- data.gouv.fr
Simulateur de CALCUL DES DROITS DE SUCCESSION
Premier ministreUpdated 8 Apr 2024
… sources, sont à disposition via ce lien : - La définition (étapes, règles,.), au format XSD, valable pour tous les …
- JSON
- XML
- data.gouv.fr
Simulateur de COUT DU CERTIFICAT D’IMMATRICULATION (CARTE GRISE)
Premier ministreUpdated 13 May 2025
… Outre les sources, sont à disposition via ce lien : * La définition (étapes, règles,.), au format XSD, valable pour …
- XML
- JSON
- data.gouv.fr
Simulateur de CALCUL DE LA GRATIFICATION MINIMALE D’UN STAGIAIRE
Premier ministreUpdated 13 May 2025
… Outre les sources, sont à disposition via ce lien : * La définition (étapes, règles,.), au format XSD, valable pour …
- XML
- JSON
- data.gouv.fr
Simulateur CHOIX DE FORFAIT DE PUBLICATION BOAMP
Premier ministreUpdated 4 Sept 2017
… https://github.com/eureka2/G6K Outre les sources, sont à disposition via ce lien : - La définition (étapes, règles …
- XML
- data.gouv.fr
EM 2020-42 les titres de séjour au 21 janvier 2020
Ministère de l'intérieurUpdated 3 Feb 2020
… Les données concernant l'année 2018 sont définitives. Compte tenu des délais entre le dépôt d'une demande …
- XLSX
- XLS
- XML
- data.gouv.fr
EM 2018-11 les titres de séjour au 16 janvier 2018
Ministère de l'intérieurUpdated 6 Nov 2019
… Les données concernant l'année 2016 sont définitives. Compte tenu des délais entre le dépôt d'une demande …
- XLS
- XLSX
- XML
- data.gouv.fr
EM 2019-25 les titres de séjour, publication du 15 janvier 2019
Ministère de l'intérieurUpdated 6 Nov 2019
… Les données concernant l'année 2017 sont définitives. Compte tenu des délais entre le dépôt d'une demande …
- XLS
- XLSX
- XML
- data.gouv.fr
L'admission au séjour - Les titres de séjour (statistiques-janvier 2017)
Ministère de l'intérieurUpdated 6 Nov 2019
… Les données concernant l'année 2015 sont définitives. Compte-tenu des délais entre le dépôt d'une demande …
- XLS
- XLSX
- XML
- data.gouv.fr
Les titres de séjour, publication du 12 juin 2020
Ministère de l'intérieurUpdated 11 Oct 2022
… Ils seront comptabilisés ultérieurement, lors de la publication des données définitives en Janvier 2021. Le stock de titres …
- XML
- XLS
- data.gouv.fr
Les titres de séjour, publication du 21 janvier 2021
Ministère de l'intérieurUpdated 14 Oct 2022
… Les données concernant l'année 2019 sont désormais définitives. Pour 2020, seule une première estimation du nombre de …
- XML
- XLS