Search results for decision
Filtersdata.gouv.fr · XML
Portal
50 datasets for “decision”
- data.gouv.fr
Décisions modificatives 2014
Région GRAND ESTUpdated 6 Oct 2015
Ce jeu de données contient la/les décision(s) modificative(s) budgétaires qui peuvent intervenir en cours d …
- XML
- data.gouv.fr
Décisions modificatives 2015
Région GRAND ESTUpdated 20 Nov 2015
Ce jeu de données contient la/les décision(s) modificative(s) budgétaires qui peuvent intervenir en cours d …
- XML
- data.gouv.fr
DONNEE - Décision modificative 2 2021 Région Grand Est
Région GRAND ESTUpdated 31 Jan 2022
Ce jeu de données présente la décision modificative au budget de l'année 2021 de la Région Grand …
- XML
- data.gouv.fr
DONNEE - Budget décision modificative 2 2020 Région Grand Est
Région GRAND ESTUpdated 20 Jul 2021
Ce jeu de données présente la décision modificative numéro 2 du budget de l'année 2020 de la …
- XML
- data.gouv.fr
décision budgétaire modificative : budget principal - données budgétaires du Département de la Gironde
Ressourcerie datalocaleUpdated 22 Sept 2021
Ce jeu de données contient l'ensemble des décisions modificatives des budgets du Département de la Gironde depuis …
- XML
- data.gouv.fr
DONNEE - Décision modificative 2 2017 Région Grand Est
Région GRAND ESTUpdated 20 Jul 2021
Ce jeu de données présente la décision modificative numéro 2 de l'année 2017 de la Région Grand …
- XML
- data.gouv.fr
DONNEE - Décision modificative 1 2016 Région Grand Est
Région GRAND ESTUpdated 20 Jul 2021
Ce jeu de données présente la décision modificative numéro 1 de l'année 2016 de la Région Grand …
- XML
- data.gouv.fr
DONNEE - Décision modificative numéro 2 du budget 2018 Région Grand Est
Région GRAND ESTUpdated 20 Jul 2021
Ce jeu de données présente le décision modificative numéro 2 du budget de l'année 2018 de la …
- XML
- data.gouv.fr
Décisions modificatives (hors budgets supplémentaires) de la Région Normandie depuis 2018
Région NormandieUpdated 2 Jan 2025
Les décisions modificatives sont votées annuellement par le Conseil régional (102 conseillers issus des 5 départements normands - Calvados …
- ZIP
- XML
- data.gouv.fr
CONSTIT: les décisions du Conseil constitutionnel
Conseil constitutionnelUpdated 19 Sept 2019
… CONSEIL CONSTITUTIONNEL Il comprend les références de toutes les décisions du Conseil constitutionnel depuis sa création en 1958 …
- XML
- 7Z
- data.gouv.fr
Les demandes d'asile (statistiques-janvier 2017)
Ministère de l'intérieurUpdated 19 May 2020
… 70 052 décisions, hors mineurs, accompagnant ont été prises, soit une augmentation de 12,9 % par rapport à …
- XML
- data.gouv.fr
Les demandes d'asile (statistiques - juillet 2017)
Ministère de l'intérieurUpdated 6 Nov 2019
… 70 319 décisions, hors mineurs accompagnants, ont été prises, soit une augmentation de 13,3 % par rapport à …
- XML
- data.gouv.fr
EM 2018-14 Demandes d'asile au 16 janvier 2018
Ministère de l'intérieurUpdated 6 Nov 2019
… 89 307 décisions, hors mineurs accompagnants, ont été prises, soit une augmentation de 27,0 % par rapport à …
- XML
- data.gouv.fr
EM 2020-46 Demandes d'asile au 21 janvier 2020
Ministère de l'intérieurUpdated 3 Feb 2020
… 95 577 décisions, hors mineurs accompagnants, ont été prises par l’OFPRA, soit une augmentation de 2,1 …
- XLSX
- XML
- data.gouv.fr
EM 2019-28 Les éloignements 2018 au 15 janvier 2019
Ministère de l'intérieurUpdated 6 Nov 2019
… 93 472 décisions, hors mineurs accompagnants, ont été prises, soit une augmentation de 4,7 % par rapport à …
- XLSX
- XML
- data.gouv.fr
EM 2018-19 Demandes d'asile, publication du 12 juin 2018
Ministère de l'intérieurUpdated 6 Nov 2019
… 89 288 décisions, hors mineurs accompagnants, ont été prises, soit une augmentation de 27,0 % par rapport à …
- XML
- data.gouv.fr
EM 2019-35 Demandes d'asile, publication du 12 juin 2019
Ministère de l'intérieurUpdated 7 Nov 2019
… 93 598 décisions, hors mineurs accompagnants, ont été prises, soit une augmentation de 4,8 % par rapport à …
- XML
- data.gouv.fr
EM 2019-29 Demandes d'asile, publication du 15 janvier 2019
Ministère de l'intérieurUpdated 6 Nov 2019
… 93 472 décisions, hors mineurs accompagnants, ont été prises, soit une augmentation de 4,7 % par rapport à …
- XML
- data.gouv.fr
Grand Besançon Métropole - Délibérations du Bureau
GRAND BESANCON METROPOLEUpdated 27 Feb 2020
… Ensemble, les membres du Bureau examinent et préparent les décisions à soumettre au Conseil de Communauté. Il peut …
- XML
- HTML
- data.gouv.fr
Demandes d'asile, publication du 15 juin 2021
Ministère de l'intérieurUpdated 17 Oct 2022
… Le recul des décisions prises est un peu moindre (- 26,4 %) avec 70 175 décisions, hors mineurs accompagnants …
- XML