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10 datasets for “certifies”
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Certificats d'économie d'énergie (C2E) - Morbihan énergies
Morbihan énergiesUpdated 19 Oct 2018
Base de données du Nombre de KWh cumacs délivrés dans le cadre du dispositif des Certificats d'économie …
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Simulateur : FAUT-IL UN CERTIFICAT MÉDICAL POUR OBTENIR UNE LICENCE SPORTIVE ?
Premier ministreUpdated 8 Apr 2024
… Selon les cas, il vous informe sur la durée de validité de votre certificat médical. Il vous permet …
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Simulateur de COUT DU CERTIFICAT D’IMMATRICULATION (CARTE GRISE)
Premier ministreUpdated 13 May 2025
… Certains de ces simulateurs ont été développés par la DILA, dont le simulateur du coût du certificat d …
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Table de passage codes certifications et formations
Office national d'information sur les enseignements et les professionsUpdated 5 Nov 2026
… Les certifications sont formalisées par un document (parchemin de diplôme ou de certificat) qui authentifie les compétences et …
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Brevets européens
Institut national de la propriété industrielle (INPI)Updated 26 Oct 2023
… les demandes européennes publiées en anglais ou allemand • Certificats complémentaires de protection (CCP) déposés à l‘INPI depuis …
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Parc automobile des particuliers selon le carburant et la vignette crit'air des 16 communes au 1er janvier 2023
Grand Paris Sud Est AvenirUpdated 26 Mar 2024
… L’adresse indiquée sur le certificat d’immatriculation attribue la localisation du véhicule sur la commune. Dans le …
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Idéo-Actions de formation initiale-Univers enseignement supérieur
Office national d'information sur les enseignements et les professionsUpdated 5 Nov 2026
… fr - Indexation par domaines Onisep - Type - Nature du certificat obtenu en fin de formation - Lien vers un référentiel …
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Idéo-Actions de formation initiale-Univers lycée
Office national d'information sur les enseignements et les professionsUpdated 5 Nov 2026
… fr - Indexation par domaines Onisep - Type - Nature du certificat obtenu en fin de formation - Lien vers un référentiel …
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Idéo-Actions de formation initiale-Univers collège
Office national d'information sur les enseignements et les professionsUpdated 5 Nov 2026
… Indexation par domaines Onisep - Type - Nature/type du certificat obtenu - Lien vers un référentiel - Niveau de sortie **- des …
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ACCO : Accords d’entreprise
Premier ministreUpdated 27 Nov 2023
**Ce jeu de données provient d'un service public certifié** Les accords d’entreprise diffusés conformément à l …
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