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  1. data.gouv.fr

    Certificats d'économie d'énergie (C2E) - Morbihan énergies

    Morbihan énergiesUpdated 19 Oct 2018

    Base de données du Nombre de KWh cumacs délivrés dans le cadre du dispositif des Certificats d'économie …

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  2. data.gouv.fr

    Simulateur : FAUT-IL UN CERTIFICAT MÉDICAL POUR OBTENIR UNE LICENCE SPORTIVE ?

    Premier ministreUpdated 8 Apr 2024

    … Selon les cas, il vous informe sur la durée de validité de votre certificat médical. Il vous permet …

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  3. data.gouv.fr

    Simulateur de COUT DU CERTIFICAT D’IMMATRICULATION (CARTE GRISE)

    Premier ministreUpdated 13 May 2025

    … Certains de ces simulateurs ont été développés par la DILA, dont le simulateur du coût du certificat d …

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  4. data.gouv.fr

    Table de passage codes certifications et formations

    Office national d'information sur les enseignements et les professionsUpdated 5 Nov 2026

    … Les certifications sont formalisées par un document (parchemin de diplôme ou de certificat) qui authentifie les compétences et …

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  5. data.gouv.fr

    Brevets européens

    Institut national de la propriété industrielle (INPI)Updated 26 Oct 2023

    … les demandes européennes publiées en anglais ou allemand • Certificats complémentaires de protection (CCP) déposés à l‘INPI depuis …

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  6. data.gouv.fr

    Parc automobile des particuliers selon le carburant et la vignette crit'air des 16 communes au 1er janvier 2023

    Grand Paris Sud Est AvenirUpdated 26 Mar 2024

    … L’adresse indiquée sur le certificat d’immatriculation attribue la localisation du véhicule sur la commune. Dans le …

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  7. data.gouv.fr

    Idéo-Actions de formation initiale-Univers enseignement supérieur

    Office national d'information sur les enseignements et les professionsUpdated 5 Nov 2026

    … fr - Indexation par domaines Onisep - Type - Nature du certificat obtenu en fin de formation - Lien vers un référentiel …

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  8. data.gouv.fr

    Idéo-Actions de formation initiale-Univers lycée

    Office national d'information sur les enseignements et les professionsUpdated 5 Nov 2026

    … fr - Indexation par domaines Onisep - Type - Nature du certificat obtenu en fin de formation - Lien vers un référentiel …

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  9. data.gouv.fr

    Idéo-Actions de formation initiale-Univers collège

    Office national d'information sur les enseignements et les professionsUpdated 5 Nov 2026

    … Indexation par domaines Onisep - Type - Nature/type du certificat obtenu - Lien vers un référentiel - Niveau de sortie **- des …

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  10. data.gouv.fr

    ACCO : Accords d’entreprise

    Premier ministreUpdated 27 Nov 2023

    **Ce jeu de données provient d'un service public certifié** Les accords d’entreprise diffusés conformément à l …

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