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  1. data.gouv.fr

    Répertoire national des certifications professionnelles et répertoire spécifique

    France compétencesUpdated 14 Nov 2026

    … Les certifications enregistrées au **RS** correspondent à des compétences complémentaires : habilitations sécurité, certification professionnalisante, compétences transversales. Pour approfondir …

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  2. data.gouv.fr

    Certificats d'économie d'énergie (C2E) - Morbihan énergies

    Morbihan énergiesUpdated 19 Oct 2018

    Base de données du Nombre de KWh cumacs délivrés dans le cadre du dispositif des Certificats d'économie …

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  3. data.gouv.fr

    Simulateur : FAUT-IL UN CERTIFICAT MÉDICAL POUR OBTENIR UNE LICENCE SPORTIVE ?

    Premier ministreUpdated 8 Apr 2024

    … Certains de ces simulateurs ont été développés par la Direction de l'information légale et administrative (DILA), dont …

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  4. data.gouv.fr

    Table de passage codes certifications et formations

    Office national d'information sur les enseignements et les professionsUpdated 5 Nov 2026

    Le terme **« certification »** est générique et désigne aussi bien des diplômes, des titres à finalité professionnelle ou des …

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  5. data.gouv.fr

    Hebergement 'Vignobles et Découvertes' en Loire-Atlantique

    Loire-Atlantique DéveloppementUpdated 28 Jul 2015

    Liste des hôtels, meublés et chambres d'hôtes labellisés "Vignobles et Découvertes". Ce label vise à promouvoir le …

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  6. data.gouv.fr

    Cartes postales

    Archives municipales de Saint-BrieucUpdated 12 Mar 2019

    Ensemble de cartes postales portant principalement sur Saint-Brieuc

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  7. data.gouv.fr

    Simulateur de COUT DU CERTIFICAT D’IMMATRICULATION (CARTE GRISE)

    Premier ministreUpdated 13 May 2025

    … Certains de ces simulateurs ont été développés par la DILA, dont le simulateur du coût du certificat d …

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  8. data.gouv.fr

    Accueil vélo en Loire-Atlantique

    Loire-Atlantique DéveloppementUpdated 14 Jan 2016

    Liste des établissements ayant obtenu le label "Accueil vélo" en Loire-Atlantique. Ce label national permet aux touristes …

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  9. data.gouv.fr

    ccu2023

    Erwan SimonUpdated 16 Dec 2024

    … This study focuses on estimating the prevalence of regional cervical cancers in France between 2011 and 2022. Using …

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  10. data.gouv.fr

    Idéo-Formations initiales en France

    Office national d'information sur les enseignements et les professionsUpdated 5 Nov 2026

    … clé de tri Onisep, et niveau de certification du [cadre européen des certifications (CEC)](https://europass.europa.eu …

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  11. data.gouv.fr

    Location appartement et recensement

    Updated 8 Mar 2016

    … appartenance à une zone géographique et/ou unité statistique présentant certaines caractéristiques. Ils sont téléchargeables aux formats Dbase …

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  12. data.gouv.fr

    Parkings de la Métropole de Lyon - disponibilités temps réel

    Métropole de LyonUpdated 29 Jul 2026

    … stationnement](https://schema.data.gouv.fr/etalab/schema-stationnement/), auquel est ajouté certains attributs spécifiques à la Métropole.

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  13. data.gouv.fr

    L'admission au séjour - Les titres de séjour (statistiques-janvier 2017)

    Ministère de l'intérieurUpdated 6 Nov 2019

    … Depuis 2003, les ressortissants des pays communautaires et de certains pays européens ne sont plus soumis à l …

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  14. data.gouv.fr

    DECP moissonnés par PubliXL

    PubliXLUpdated 24 Jan 2020

    … Nous rendons publique notre moissonnage des DECP de certains sites non présent sur data.gouv.fr: marches.maximilien …

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  15. data.gouv.fr

    Événements routiers sur le réseau routier national non concédé

    Point d'Accès National transport.data.gouv.frUpdated 28 May 2025

    … Présentation de Datex II v1.0](http://trafic-routier.data.cerema.fr/IMG/pdf/2012_les_echanges_de …

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  16. data.gouv.fr

    Brevets européens

    Institut national de la propriété industrielle (INPI)Updated 26 Oct 2023

    … les demandes européennes publiées en anglais ou allemand • Certificats complémentaires de protection (CCP) déposés à l‘INPI depuis …

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  17. data.gouv.fr

    Service des Constructions et Équipement : dossiers relatifs au 1% décoration [artistique] 1969-1986. Archives intermédiaires 1969-1996 de la Direction départementale de l'équipement du Nord

    RTC MccMc 20-11-2018. Louvre-Lens. Les Rencontres du Tourisme Culturel / France, Ministère de la culture, le 20 novembre 2018.Updated 21 Oct 2020

    … art-déco 2019 design 2020. Dossier. Art mural. Céramique. Lille. (3 réfs.) Commande publique. Ville de Lille. - Edouard …

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  18. data.gouv.fr

    État de circulation en temps réel sur le réseau national routier non concédé

    Point d'Accès National transport.data.gouv.frUpdated 28 May 2025

    … Le fichier agrégé référencé ici est mis à jour toutes les 6 minutes. #### Documentation DATEX II Le [CEREMA …

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  19. data.gouv.fr

    PLAN DE GÊNE SONOREDE L'AÉROPORT D'ORLY

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'ESSONNEUpdated 28 Jan 2020

    … Cette aide ne peut-être allouée que sous certaines conditions. Seuls les 12 principaux aéroports sont dotés d …

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  20. data.gouv.fr

    Simulateur des ZONES TENDUES

    Premier ministreUpdated 5 Feb 2024

    … l’application de la taxe sur les logements vacants applicable à certaines communes (TLV) ; • logement loué ; • le droit …

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